Par
Clément Janicot
CEO de Gus Assurance
Si vous êtes profession libérale alors souscrire une prévoyance est indispensable car votre protection en cas d’arrêt de travail ou d’invalidité par la Sécurité Sociale et votre régime prévoyance est limitée. Une prévoyance pour les professions libérales comprend un pack de 3 garanties pour vous protéger en cas d’arrêt de travail, d’invalidité ainsi que votre famille en cas de décès.
En tant que courtier expert du sujet nous sommes chaque jour en contact avec des professions libérales et nous pouvons voir que ce n’est pas simple d’y voir clair. Tous les contrats sont similaires à première vue mais dès qu’on creuse on voit qu’il y a des subtilités et des pièges à éviter.
Dans cet article nous allons essayer de vous aider à y voir plus clair : notre objectif est qu’à la fin de l’article vous ayez compris le fonctionnement des prévoyances et les principaux pièges à éviter.
Enfin nous vous donnerons notre liste des meilleures prévoyances pour les professions libérales en 2024.
Vous êtes libéral et vous cherchez une prévoyance ? Le plus simple est de faire une demande de devis sur notre site. Nous vous enverrons des devis et nous vous proposerons un rendez-vous gratuit pour tout vous expliquer. Pourquoi ne pas en profiter ?
En cas d'arrêt de travail, vous êtes couvert par la Sécurité Sociale pendant les 90 premiers jours (sauf si vous venez de lancer votre activité), puis c'est votre caisse de prévoyance (CARPIMKO, CARMF, CARCDSF) qui prend le relais à partir du 91e jour. Attention, certaines caisses dont la CIPAV (psy, ostéopathe) ne versent pas d'indemnités.
💡 À partir d’un an affiliation, la Sécu vous verse des indemnités calculées sur la moyenne des revenus libéraux des 3 dernières années. La Sécu vous verse 50% de vos revenus dans la limite de 5 700 € par mois (chiffres à jour ici). Une prévoyance est encore plus importante si vous avez moins de 3 ans d’ancienneté.
Au-delà de 90 jours, seules 4 caisses prévoient des indemnités journalières au titre de l’incapacité temporaire.
💡 Toutes les caisses ne vous couvrent pas en cas d’arrêt de travail
Les caisses prévoyance ci-dessous ne couvrent pas après 90 jours.
La prévoyance verse des indemnités en complément de la protection sociale pour vous permettre de maintenir un revenu assuré.
Les assureurs exigent une cohérence entre votre revenu réel et votre revenu assuré. Pour une profession libérale, ce revenu correspond à votre BNC (CA - charges). Il est conseillé de vous assurer sur cette base, bien que vous puissiez choisir un montant moindre pour réduire vos cotisations.
Si vous débutez, utilisez une estimation. Les assureurs prévoient des mécanismes pour les créateurs pour compenser la mauvaise couverture de la Sécu pendant les 3 premiers mois.
Les indemnités sont versées pendant trois ans, à partir du 4e jour en cas d'accident ou d'hospitalisation, et à partir de 30, 15 ou 7 jours en cas de maladie.
Cette garantie peut aussi être appelée maintien de revenus ou alors ITT comme Interruption temporaire de travail.
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Veillez à ce que le revenu assuré soit cohérent avec votre revenu réel ou une estimation de celui-ci. Quel que soit le système d’indemnisation (indemnitaire ou forfaitaire) c’est important que le revenu assuré ne soit pas supérieur au revenu réel. Si le revenu assuré est inférieur au revenu réel cela ne pose pas de problème.
C’est le rôle de votre courtier de vous contacter pour vérifier que le revenu assuré est toujours adapté.
Les franchies classiques en cas de maladie sont de 15 ou 30 jours. Le fait de choisir une franchise à 15 jours augmente le prix du contrat d’environ 10-15%. Il existe quelques contrats avec une franchise à 7 jours mais ils sont de plus en plus rares.
Si vous avez un arrêt de travail dû à un problème de dos ou à un problème psychologique (burnout) sans hospitalisation, vous ne serez pas indemnisé à moins de souscrire à une option qui lève cette condition.
Chez certains assureurs comme Swisslife ou April, l'option dos est incluse par défaut. Cependant, l'option psy n'est jamais incluse et coûte environ 10 % du prix du contrat.
Il faut toujours vérifier les conditions de prise en charge des maladies psychologiques. Une grosse partie des litiges entre clients et assureurs sont liés à ce sujet
Pendant le congé légal de maternité, vous êtes couverte par la Sécurité Sociale, qui vous verse des indemnités journalières ainsi qu'une prime de naissance de 3 864 €. La prévoyance vous couvre uniquement en cas de grossesse pathologique, et certains contrats excluent une majorité de pathologies (par exemple Swisslife, la MACSF) ou alors ne vous couvrent que s’il y a hospitalisation.
Les contrats à éviter si vous souhaitez avoir des enfants sont Swisslife, la MACSF et AGIPI.
Voir notre article sur la prise en charge par la prévoyance de la grossesse pathologique
La loi Madelin vous permet de réduire le coût réel de votre prévoyance
Les professions libérales peuvent déduire de leur revenu imposable les cotisations versées pour leur prévoyance (sauf les cotisations liées au capital décès).
Le plafond de déduction fiscale pour la prévoyance est commun avec celui de la mutuelle. En 2024, il s’élève à 3,75 % du revenu professionnel, auquel s’ajoutent 7 % du plafond annuel de la Sécurité sociale (3 246 €), dans la limite de 11 127 €.
💡 La loi Madelin vient cependant avec des inconvénients puisque les indemnités versées en cas d’arrêt de travail sont éligibles au paiement des charges sociales.
Voir notre article sur la prévoyance Madelin
Vous pouvez ajouter en option le versement d’indemnités pour couvrir vos frais professionnels comme par exemple le paiement d’un loyer ou des charges sociales.
Ces indemnités sont versées pendant une durée d’un ou deux ans en fonction des contrats mais généralement un an est suffisant.
Le versement débute après un délai de franchise qui fonctionne de la même manière que pour le maintien de salaire.
💡 Dans la plupart des cas il faut ajouter l’option frais généraux pour payer les charges incompressibles en cas d’arrêt de travail
La seconde garantie d’une prévoyance c’est la rente invalidité qui prévoit le versement d’une rente jusqu’à la retraite en cas d’invalidité totale ou partielle.
💡 Généralement les caisses ne couvrent qu’en cas d’invalidité totale et les allocations versées sont faibles
Sécurité Sociale : La rente Sécu est faible et elle est versée uniquement en cas d’invalidité très grave
Caisses prévoyance : Les garanties d'invalidité sont propres à chaque caisse de prévoyance, certaines étant plus généreuses que d'autres. La CARMF, la CARPIMKO, la CARCDSF et la CIPAV prévoient des rentes invalidités mais uniquement en cas d’invalidité totale.
La protection sociale des libéraux en cas d’invalidité est faible. Souscrire une prévoyance est indispensable.
Le taux d'invalidité peut être calculé avec un barème croisé ou un barème professionnel. Le barème croisé prend en compte l'impact de votre invalidité sur votre capacité à travailler et sur votre vie fonctionnelle, formant ainsi un tableau à double entrée.
Le barème professionnel prend en compte uniquement l'impact de votre invalidité sur votre travail. Ce barème est plus adapté pour les métiers physiques.
Le barème professionnel est indispensable pour les professions libérales médicales
Difficile de dire quel barème est le plus avantageux..Chez Gus Assurance nous ne faisons pas de ce point un critère de choix.
Si vous êtes invalide à plus de 66%, vous recevrez 100% de la rente prévue au contrat. Entre 33% et 66% d'invalidité, vous toucherez une rente partielle, calculée comme suit : Taux d'invalidité / 66%. Par exemple, si votre invalidité est de 33%, vous recevrez 50% de la rente.
Attention à la distinction indemnitaire vs forfaitaire sur le calcul de la rente. Le forfaitaire n’est pas forcément le plus protecteur
Voir notre article : Prévoyance forfaitaire ou indemnitaire ?
En dessous de 33% d'invalidité, vous ne toucherez pas de rente. Toutefois, vous pouvez abaisser le seuil de déclenchement en optant pour l'option 20%, qui permet de recevoir une rente dès 20% d'invalidité.
Certaines caisses comme la CARMF, la CARPIMKO, la CARCDSF ou encore la CIPAV prévoient le versement d’une rente pour les enfants si vous décédez prématurément. Certaines caisses versent même un capital décès (CARMF, CARCDSF).
En cas de décès prématuré, l'assureur verse un capital à votre famille, vous pouvez choisir le bénéficiaire et le montant. Cette garantie est obligatoire et le minimum est fixé à deux fois vos revenus annuels.
Les cotisations liées au capital décès ne sont pas déductibles avec la loi Madelin
La rente éducation est une option de prévoyance qui garantit le versement d'une somme d'argent à vos enfants en cas de décès. Cette rente vise à couvrir les frais de scolarité et les dépenses liées à l'éducation de vos enfants jusqu'à la fin de leurs études.
Selon les contrats, vous pouvez choisir un montant fixe pour la rente éducation ou opter pour un montant calculé en pourcentage de vos revenus.
Les assureurs sont très stricts sur la sélection médicale. Si vous avez des antécédents médicaux, le processus de souscription se complexifie et peut entraîner des refus d'adhésion, des exclusions ou des majorations de tarif. Voir notre article : prévoyance et sélection médicale
Les assureurs ne font aucun cadeau. Si l'antécédent est grave, un refus d'adhésion est probable.
Contrats en âge atteint
Certains assureurs, comme Swisslife et Metlife, ajustent les cotisations chaque année en fonction de l'âge de l'assuré. Jusqu'à 40 ans, l'augmentation est d'environ 2% par an, puis elle passe à 3-4% au-delà de cet âge.
Contrats en âge à l’adhésion
D'autres assureurs, tels qu'Abeille ou Hodeva, maintiennent le coût du contrat stable par rapport à l'âge. Dans ce cas, les cotisations évoluent avec le Plafond Annuel de la Sécurité Sociale (PASS), qui suit généralement l'inflation.
Impact de la sinistralité
Indépendamment de l’option de tarification, les assureurs peuvent augmenter les cotisations en fonction de la sinistralité du portefeuille. Ces augmentations peuvent être appliquées de manière indifférenciée à tous les clients ou cibler certaines professions spécifiques.
Le délai de carence est la période après la souscription à une assurance pendant laquelle vous ne pouvez pas encore bénéficier des avantages du contrat, même en payant vos cotisations. Les délais de carence les plus courants concernent les maladies (généralement 3 mois), la grossesse pathologique (6 à 9 mois) et les affections psychologiques (6 mois à 1 an).
En revanche, il n’y a généralement pas de carence pour les accidents et les hospitalisations. Les délais de carence ne sont pas problématiques en soi, car ils permettent aux assureurs d’éviter que des personnes souscrivent en sachant qu'elles sont déjà malades.
Si vous pratiquez un sport à risque soyez vigilant car il peut y avoir des restrictions sur certains sports.
En 2024, les contrats que nous proposons le plus souvent aux professions libérales sont ceux d’Abeille, d’Hodeva, d’Unim ou encore de Swisslife ou April
Voir nos tests de contrats :
Les médecins et les dentistes : le contrat d’Abeille Senseo sort clairement du lot. Les garanties sont bien conçues et sans mauvaise surprise. Abeille est un assureur sérieux capable de maintenir les tarifs sur le long terme. Unim et Swisslife sont des alternatives intéressantes. Swisslife est à éviter pour les femmes qui souhaitent avoir des enfants à cause des exclusions sur la grossesse pathologique.
Les avocats : Swisslife est de loin le contrat le plus compétitif pour les avocats. Abeille Senseo est une alternative intéressante ainsi que Metlife.
Les paramédicaux (kiné, infirmière, orthophonistes et ostéopathes) : les assureurs ont beaucoup augmenté les prix pour ces professions et certains comme Abeille ont même stoppé la commercialisation de leur produit (reprise prévue en janvier 2025). Les assureurs qui sortent du lot sont Unim et Hodeva (surtout pour les orthophonistes) ainsi que Swisslife (sauf en cas de grossesse prévue).
Les psychologues : pour les psychologues ce sont les contrats d’Hodeva et d’Abeille SPP qui sortent du lot.
Les professions libérales non réglementées (consultants, etc..) : pour ces professions April se positionne très bien ainsi qu’Abeille.
Vous hésitez encore ? Voici quelques compléments d’informations sur les questions que l’on nous pose le plus souvent !
Vous êtes profession libérale ? Souscrire une prévoyance pour les professions libérales est indispensable car vous n’êtes pas bien couvert par le régime obligatoire en cas de pépin de santé. Au contraire des salariés votre protection sociale est limitée. La prévoyance comprend plusieurs garanties permettant de vous protéger en cas d’arrêt de travail, d’invalidité ou de décès. Mais ce n’est pas si simple de trouver un contrat adapté à ses besoins et sans mauvaise surprise.
Pas d’inquiétude Gus est là pour vous accompagner et vous offrir une assistance personnalisée dans le choix de votre prévoyance et ainsi vous protéger en cas d’accident de la vie.
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