Par
Clément Janicot
CEO de Gus Assurance
Les contrats développés par Abeille Assurance sont parmi les plus performants du marché. Chez Gus Assurance, nous faisons une veille régulière sur le marché des prévoyances et ce produit est sur le podium depuis de longues années.
Dans cet article, nous verrons les particularités de contrat, ses points ports mais aussi ses quelques points faibles.
La prévoyance Senseo d’Abeille est un contrat spécifiquement conçu pour les professions libérales et en particulier les professions médicales.
Si vous êtes TNS ou auto-entrepreneur, ce contrat n’est pas adapté à vos besoins mais Abeille a développé un autre contrat appelé Abeille Solution Prévoyance Pro.
Abeille Senseo est l’un des leaders sur le marché des prévoyances pour les professions libérales médicales.
Les autres contrats avec une part de marché importante sont les suivants :
Notre avis sur ce produit est très positif et nous le proposons presque systématiquement aux professions médicales qui nous contactent.
La prévoyance Senseo est un contrat très packagé mais on sent qu’Abeille a vraiment bien étudié les besoins des médicaux.
Le contrat comprend une garantie maintien de salaire et frais généraux pour vous couvrir en cas d’arrêt de travail, une invalidité dès 16% avec un barème professionnel ainsi qu’un capital décès modulable.
Nos ressources pour en savoir plus en fonction de votre métier :
Les faiblesses du contrat Senseo se situent sur les points suivants :
🐝 Nous distribuons le contrat Senseo d'Abeille
🏥 Nous avons déjà couvert des dizaines de libéraux avec ce produit
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Si vous êtes dans l’impossibilité de travailler suite à une maladie ou un accident le montant de vos revenus peut diminuer brutalement. Afin de compenser cette perte et maintenir votre indépendance financière, Abeille Senséo Prévoyance prévoit le versement d’indemnités journalières dont le montant dépend de vos revenus assurés.
Les franchises proposées dans le contrat Senseo sont les suivantes :
Maladie/Accident/Hospitalisation : 15/0/3, 15/3/3, 15/15/15, 30/0/3, 30/3/3, 30/30/30
La définition de l’hospitalisation dans le contrat d’Abeille est la suivante : indemnisation dès le 1er jour d’hospitalisation si acte de chirurgie ambulatoire ou 1 nuitée à l’hôpital. Par ailleurs, l’hospitalisation à domicile est prise en compte.
Les délais d’attente (appelés aussi délais de carence) sont de 3 mois pour les maladies et les problèmes de dos et 12 mois pour les affections neurologiques et psychiatriques (dont burnout).
Par ailleurs, en ce qui concerne la grossesse pathologique, vous n’êtes protégée que si la date présumée de début de grossesse est antérieure à la date d’effet de l’adhésion.
De manière générale, la différence entre le mode indemnitaire et forfaire est l’un des points les plus complexes à comprendre dans les contrats de prévoyance.
Voilà ce qui est écrit dans les conditions générales :
La différence fondamentale entre le mode indemnitaire et forfaitaire est que dans le mode indemnitaire l’assureur va vérifier quel a été le montant réel de vos revenus l’année précédente et vous rembourser sur cette base. Or, si vos revenus ont baissé vous allez toucher des indemnités moindres. L’option indemnitaire n’est pas problématique en tant que telle mais il faut simplement veiller à bien mettre à jour son contrat en cas de baisse des revenus.
Il faut aussi savoir que l’option indemnitaire réduit fortement le prix du contrat Senseo, c’est un point à avoir en tête au moment de choisir.
Le mode forfaitaire est plus simple à comprendre mais il faut tout de même noter que l’assureur peut effectuer des contrôles pour vérifier la cohérence entre le revenu à assurer dans le contrat et votre revenu réel. Si la différence est supérieure à 30%, Abeille peut vous indemniser sur la base du réel. En effet, la réglementation de l’assurance stipule qu’un assuré ne peut pas gagner davantage en arrêt de travail qu’en travaillant.
Le mode forfaitaire est obligatoire pendant les 2 premières années de l’adhésion pour les assurés créateurs. Au bout de 2 ans l’assuré peut demander à passer sur le mode indemnitaire qui est moins coûteux.
Dans le contrat Senseo, il n’y a pas d’exclusions de certaines maladies entraînant une grossesse pathologique.
Voir notre article : prévoyance grossesse profession libérale
Pour rappel, la prévoyance ne vous couvre pas pendant le congé légal de maternité.
Abeille nomme cette garantie l’indemnité de remboursement des frais professionnels. Elle vous permet de recevoir une indemnité pour couvrir vos frais professionnels : charges sociales, loyers.
Comme pour la garantie maintien de salaire, des délais de franchise sont appliqués.
Le contrat Senseo d’Abeille prévoit le versement d’une rente correspondant à vos revenus assurés si vous devenez invalide.
Le barème utilisé est le barème professionnel par voie d’expertise médicale.
Dans le contrat il est stipulé :Le taux d’invalidité est déterminé par voie d’expertise médicale, réalisée par un médecin expert indépendant désigné par l’assureur, en fonction de la seule incapacité professionnelle. Il est apprécié de 0 % à 100 % en fonction de la diminution d’aptitude de l’assuré à l’exercice de son activité professionnelle, en tenant compte des conditions de cet exercice avant la maladie ou l’accident, des possibilités restantes ainsi que des possibilités d’aménagement dans l’exercice de sa profession. Il n’est pas tenu compte de la capacité restante à exercer une autre profession ni des possibilités éventuelles de reclassement professionnel. Le taux d’invalidité ouvrant droit au service des prestations est déterminé sans tenir compte des critères de reconnaissance et des décisions du régime obligatoire auquel est affilié l’assuré. Le taux d’incapacité professionnelle n’est pas déterminé à titre définitif, il peut varier en fonction de l’état de santé de l’assuré et peut être revu (majoration ou diminution) à l’initiative de l’assuré ou de l’assureur. L’assureur se réserve le droit de soumettre l’assuré aux contrôles ou expertises…
Si le taux d’invalidité fonctionnelle est supérieur au taux professionnel, alors le barème croisé est utilisé. Cette clause est avantageuse pour les assurés.
Le seuil de déclenchement de la rente invalidité est de 16% sauf pour les infirmières où il est à 33%.
La méthode utilisée est Le T/66.
Le montant de la rente est calculé en divisant le taux d'invalidité par 66. Par exemple, pour un taux d'invalidité de 40%, la rente sera de 40% / 66 x 75 000 € = 45 455 € par an.
Voir notre article : calcul du taux d’invalidité
La garantie capital décès du contrat Senseo est tout à fait classique.
Une des particularités par rapport à SwissLife est que les cotisations liées à cette garantie ne sont pas éligibles à la loi Madelin. En effet, Abeille et SwissLife ont des lectures différentes de la législation
La garantie capital Décès prévoit le versement du capital garanti, en cas de décès de l’assuré, au bénéficiaire désigné. Il est possible de choisir le montant que l’on souhaite verser mais un minimum est requis.
La garantie rente de conjoint permet à votre conjoint survivant de percevoir des revenus trimestriels
La rente éducation garantit le paiement d'une rente à vos enfants bénéficiaires jusqu'à leur 18e anniversaire, ou jusqu'à leur 28e anniversaire s'ils poursuivent des études. Vous avez le choix entre deux options :
Les questions du formulaire médical d’Abeille sont relativement peu nombreuses et simples par contre de part mon expérience j’ai pu voir qu’Abeille était très rigoureux sur la sélection médicale. En cas de pépins de santé il est fort possible qu’Abeille refuse votre dossier.
La pratique des sports, activités ou loisirs suivants, même occasionnelle, peut être couverte à la demande de l’assuré et sous réserve d’acceptation par l’assureur :
Ci-dessous la liste des sports concernés :
Pour résilier votre contrat Senseo il faut prévenir l’assureur en respectant le délai de 2 mois avant la date anniversaire.
L’assureur peut être prévenu de la manière suivante :
Avec la loi Evin, Abeille a la faculté de résilier l’assuré pendant les 2 premières années du contrat.
Toutefois, l’assureur renonce à sa faculté de résiliation lorsque les garanties remplacent des garanties de même nature et de même niveau acquises chez un autre assureur depuis plus de 2 ans à condition que :
Dans tous les cas, les garanties cessent :
Vous hésitez encore ? Voici quelques compléments d’informations sur les questions que l’on nous pose le plus souvent !
Le nouveau nom du contrat Aviva Senseo Prévoyance est Abeille Senseo. Ce contrat est l'un des plus performants du marché pour les professions libérales.
Le nom du contrat Aviva Senseo a changé et il s'appelle désormais Abeille Senseo. Les garanties du contrat restent les mêmes. Seul le nom a changé. Il reste l'un des meilleurs contrats sur le marché des prévoyances pour les professions libérales.
La prévoyance Senseo est un contrat conçu par Abeille Assurance spécifiquement pour les professions médicales. C'est l'un des produits les plus attractifs sur le marché des prévoyances pour les professions médicales.
En tant que profession libérale souscrire une prévoyance est indispensable car vous n’êtes pas bien couvert par le régime obligatoire en cas de pépin de santé. La prévoyance comprend plusieurs garanties permettant de vous protéger en cas d’arrêt de travail, d’invalidité ou de décès. Mais ce n’est pas si simple de trouver un contrat adapté à ses besoins et sans mauvaise surprise.
Pas d’inquiétude Gus est là pour vous accompagner et vous offrir une assistance personnalisée dans le choix de votre prévoyance.
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Le socle de base d’une prévoyance pour les professions libérales comprend trois protections. Une couverture maintien de revenus qui prévoit le versement d’indemnités journalières en cas arrêt de travail. On retrouve aussi la garantie invalidité qui permet le versement d’une rente en cas d’invalidité. Enfin, le capital décès prévoit le versement d’une somme d’argent à votre famille si vous décédez prématurément.
En plus de ce socle, vous pouvez souscrire à des options comme la garantie rente éducation qui protège vos enfants en leur versant une rente jusqu’à la fin de leurs études ou encore la couverture du conjoint qui prévoit une rente pour votre conjoint jusqu’à sa retraite.
Si vous avez un cabinet qui a des charges fixes importantes vous pouvez prendre en option l’assurance frais généraux qui prévoit des indemnités journalières en cas d’incapacité professionnelle. Cette option est particulièrement importante pour les libéraux.
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Les professions libérales cotisent à la CPAM pour tout ce qui concerne les remboursements de santé, de maternité ainsi que d’indemnités journalières maladie pour une durée maladie de moins de 90 jours.
Cependant, pour tout ce qui concerne la prévoyance (indemnité temporaire de plus de 90 jours, invalidité, décès) les professions libérales cotisent à des caisses de prévoyance spécifiques à leur corps de métiers. Les médecins cotisent par exemple à la CARMF, les auxiliaires médicaux (kinés, infirmières, orthophonistes, podologues) à la CARPIMKO ou encore les dentistes et les sages-femmes à la CARCDSF.
Les prestations varient d’une caisse à l’autre. Veillez donc à bien connaître les prestations de votre caisse professionnelle afin de pouvoir mieux lister vos besoins.
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Cette couverture permet le maintien de votre revenu en cas d’incapacité temporaire de travail. Elle est généralement fixée par rapport à vos revenus imposables de l’année précédente. Une prévoyance ne permettant pas l’enrichissement personnel, le maintien de salaire prend en compte les indemnités versées par la Sécurité Sociale si vous y avez droit afin que votre salaire soit maintenu à 100% mais pas davantage.
Sachez que vous pouvez décider de maintenir un peu moins que 100% par exemple 80%. Les indemnités sont versées pendant une durée de 3 ans maximum et chez certains assureurs vous pouvez régler le montant des indemnités en fonction de la durée généralement pour mettre un montant plus important à partir de la 2éme année.
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Sur la partie invalidité ce qui est important c’est de choisir un barème qui correspond à votre métier. Le barème permet de calculer votre taux d’invalidité. La rente est déterminée en fonction du degré d'invalidité.
Le barème professionnel calcule le taux d’invalidité en fonction de l’impact de votre invalidité sur votre capacité à travailler. Le choix de ce barème professionnel est capital pour tous les métiers ayant une dimension physique comme de nombreuses professions médicales. Avec ce barème si vous avez un problème à la main qui vous empêche de pratiquer votre métier, vous serez remboursé à 100%.
Si vous pratiquez un métier sans dimension physique particulière alors le barème fonctionnel sera peut-être plus adapté. Le taux d’invalidité est alors calculé en fonction de votre capacité à réaliser certaines tâches de la vie quotidienne. Si vous perdez une main le taux d’invalidité sera de 10% environ.
Pour les métiers intellectuels le barème le plus adapté est peut-être le barème croisé qui fait un croisement entre barèmes fonctionnel et professionnel.
Le choix du seuil de déclenchement permet de décider à partir de quel taux le versement de la rente démarre. Nous vous conseillons de prendre un seuil de déclenchement à 20% ou 33%. Le seuil à 66% n’est pas assez protecteur car si vous avez une invalidité à moins de 66% vous toucherez aucune allocation.
Vérifiez enfin jusqu’à quel âge sera versée la rente invalidité, elle l’est généralement jusqu’à un âge compris entre 62 et 67 ans.
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En ce qui concerne le capital décès, vous aurez simplement à choisir le capital. La plupart des assureurs fixent le montant en fonction de votre revenu annuel et proposent un capital décès de 3x ou 4x vos revenus annuels. Le niveau de couverture est personnalisable.
Notez que certains assureurs prévoient le versement du capital décès si vous vous retrouvez en situation de perte totale et irréversible d'autonomie (PTIA).
En plus du capital décès, vous pouvez opter pour la garantie éducation qui prévoit le versement d’une rente à vos enfants jusqu’à la fin de leurs études. Vous pouvez choisir le montant de cette rente mais nous vous recommandons un montant minimum de 1000€ par mois.
Le principe est le même pour la protection conjoint qui prévoit une allocation pour votre conjoint jusqu’à l’âge de la retraite.
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Le délai de franchise correspond au délai avant que les indemnités commencent à être versées en cas d’arrêt de travail. Ce délai concerne donc les couvertures maintien de salaire et frais généraux. Le délai de franchise dépend de la cause de l’incapacité professionnelle. Il est généralement plus court en cas d’accident ou d’hospitalisation (3 jours ou 7 jours) qu’en cas de maladie (15 jours ou 30jours).
Nous vous recommandons simplement d’éviter les franchises longues de plus de 30 jours en cas de maladie mais pas de prendre plus court car les assureurs font payer très cher les options franchises courtes (car selon eux cette option attire principalement les personnes qui prennent beaucoup d’arrêts).
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Le délai de carence c'est cette période après que vous avez souscrit à une assurance, mais pendant laquelle vous ne pouvez pas encore bénéficier des avantages du contrat, même en payant vos cotisations. Les délais de carence les plus communs sont ceux qui concernent les maladies (généralement au bout de 3 mois) ou la maternité (6 à 9 mois). Par contre, il n’y a généralement pas de carence pour tout ce qui est accident et hospitalisation.
Les délais de carence ne sont pas problématiques en tant que tel, ils permettent aux assureurs d’éviter que des personnes souscrivent en sachant qu’ils sont malades. Il faudra simplement éviter les franchises très longues de plus de 3 mois.
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Les mauvaises surprises d’une prévoyance proviennent souvent d’une incompréhension. C’est d’ailleurs pour cela que c’est mieux de passer par un courtier qui connaît les particularités des produits et pourra vous aider à tout bien comprendre et à bien voir les petites lignes des conditions générales qui paraissent anodines mais ne le sont pas.
Les mauvaises surprises les plus courantes proviennent des exclusions qui peuvent concerner la pratique de sport à risque comme le kitesurf, les sports aériens (hors baptême) ou marins (plongée en autonomie).
Il arrive aussi que certains assureurs excluent certaines maladies d’origine psychologique ou liées à un problème de dos. Plus exactement ils conditionnent le paiement des indemnités au fait que la maladie physiologique ou le mal de dos ont entraîné une hospitalisation ce qui est rarement le cas. Les assureurs proposent d’ailleurs souvent une option permettant d’enlever cette condition. Mais ils facturent cette option assez chèrement.
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La prise en charge d’une activité à temps partiel diffère en fonction des assureurs.
Sur ce sujet, il y a deux points de vigilance, parfois le versement des indemnités journalières en cas d’activité partielle n’est possible que si vous avez d’abord été en arrêt total pendant une certaine durée. Ceci peut être problématique pour certains professionnels notamment les professions médicales qui à cause d’un problème physique peuvent continuer à travailler mais ne peuvent pas faire des journées complètes. On pense par exemple à une profession libérale médicale avec un problème de dos l’empêchant de travailler debout plus de 3h par jour.
Le deuxième point de vigilance est la durée d’indemnisation en cas d’activité partielle. Certains assureurs limitent l’indemnisation à une durée faible par exemple 6 mois.
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En tant que libéral comme tous les TNS (travailleur non salarié), vous pouvez bénéficier de la loi Madelin qui vous permet de passer les cotisations en charges et ainsi de diminuer le coût réel de votre prévoyance Madelin.
Cette loi fonctionne aussi pour les cotisations de la mutuelle.
Le plafond est de 3,75 % bénéfice imposable majoré de 7 % du Plafond annuel de la Sécurité Sociale (7% de 43 992€ soit 3 080€). Pour un bénéfice de 50 000€ par an cela donne : 1 875 + 3 080€ = 4 955€ par an.
En parlant d'avantage fiscal, pensez aussi à préparer votre retraite en ouvrant un PER pour les professions libérales.
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Une fois que vous avez trouvé une offre qui correspond vraiment à vos besoins de profession libérale vous pouvez commencer à comparer les tarifs. Nous vous recommandons de commencer par faire ce travail de sélection puis de regarder le prix et pas l’inverse car vous risquez de choisir un contrat peu cher mais qui vous protège mal.
Dans les faits on remarque que dans le processus de sélection de la prévoyance qui vous correspond vraiment, vous allez éliminer la plupart des devis et au final vous ne pourrez comparer que 2 et maximum 3 devis entre eux.
Si vous avez un budget limité une autre façon de fonctionner et de regarder la meilleure offre en fonction de ce budget. Mais il faudra alors classer vos besoins par ordre d’importance car vous ne pourrez pas tout avoir et ce n’est pas simple de dire ce qui est plus important entre la rente éducation et le déclenchement de l’invalidité à 20%.
Vous avez suivi toutes ces étapes ? Vous pouvez désormais procéder à la souscription de votre contrat.
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Chez Gus nous équipons le plus souvent nos clients libéraux avec les produits Abeille Senseo, la prévoyance SwissLife ou April Prévoyance profession libérale. Ces contrats proposent à la fois le barème pro, le seuil de déclenchement à partir de 15% ou 20% et un prix attractif. Il est aussi possible d’ajouter en option une garantie frais généraux afin de protéger votre cabinet. Attention par contrat à la prévoyance la Médicale ou à la prévoyance de la MACSF qui comporte de nombreuses faiblesses.
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Pour une profession libérale, choisir sa prévoyance est aussi souvent l’occasion de changer de mutuelle santé. De nombreux assureurs spécialistes de l’assurance des indépendants proposent des réductions aux professions libérales en cas de souscription à une mutuelle et une prévoyance. La réduction qui est autour de 10% des cotisations n’est pas négligeable
Par ailleurs, ces assureurs spécialistes des libéraux conçoivent généralement de bonnes mutuelles pour les professions libérales.