Par
Clément Janicot
CEO de Gus Assurance
Si vous êtes profession libérale et que vous êtes enceinte, vous vous posez sûrement la question de votre protection pendant votre grossesse.
Nous allons d’abord voir ce qui est prévu par la Sécurité Sociale puis comment souscrire une prévoyance pour les professions libérales peut vous protéger pendant votre grossesse.
Après 10 mois d’affiliation à la Sécurité Sociale, vous êtes éligible aux aides de la Sécurité Sociale.
Vous devrez cependant suspendre toute activité professionnelle pendant la période de réception de ces aides, et cela doit durer au moins 8 semaines, dont 6 après la naissance de votre enfant.
Vous aurez alors droit à une allocation forfaitaire pour votre repos maternel, laquelle s'élève à 3 666€ en 2023 (le montant évolue chaque année).
De plus, pour chaque jour d'interruption d'activité, vous recevrez des indemnités journalières équivalant à 50% de votre salaire, plafonnées à un maximum de 60€ par jour, soit 1 800€ par mois. Vous pouvez consulter davantage de détails sur l’article d’Ameli sur le sujet.
Par exemple, une libérale qui gagne habituellement 5 000€ par mois va toucher pendant la durée du congé légal de maternité les sommes suivantes :
Le total perçu est donc de 10 866€ sur la durée totale et donc une moyenne 2716€ par mois.
Dans cet exemple la profession libérale maintien à peine 54% de son salaire pendant le congé maternité.
Les professions libérales avec des revenus élevés subissent une baisse importante de leurs revenus pendant le congé maternité.
La question qui se pose est donc la suivante : est-ce qu’une prévoyance peut aider à mieux me protéger pendant cette grossesse ?
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📖 Les points de vigilance sont nombreux pour choisir une prévoyance qui vous protège en cas de grossesse
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Les prévoyances ne versent aucune indemnité pendant la durée légale du congé maternité car ils ne considèrent pas cette période comme une maladie. Aucune indemnité ne sera donc versée.
Certains contrats proposent des primes de naissance de 1500€ ou 2000€ mais ce sont des contrats avec de nombreux points faibles.
Mais du coup est-ce que la prévoyance sert à quelque chose pour la grossesse ?
Si vous faites face à des complications médicales pendant votre grossesse qui exigent un arrêt de travail en dehors de la période de votre congé maternité alors vous avez droit à une compensation financière grâce à la prévoyance.
En cas de grossesse pathologique entraînant un arrêt de travail, vous recevrez une indemnité journalière de la Sécurité Sociale égale à 50% de votre salaire dans la limite de 60€ par jour. La prévoyance vient en complément de ce montant en vous permettant de maintenir votre revenu habituel. En effet, les prestations d’une prévoyance sont calibrées par rapport à vos revenus.
Le cas de la grossesse pathologique revient finalement à un cas de maladie ou hospitalisation qui est couvert par la prévoyance pour les indépendants.
💡 Une prévoyance est utile pendant la grossesse car elle permet aux professions libérales de maintenir leurs revenus en cas de grossesse pathologique
Le délai de franchise représente la période d'attente avant que les indemnités ne commencent à être versées en cas d'arrêt de travail. La durée de ce délai dépend de la nature de l'incapacité. Elle est généralement plus courte en cas d'accident ou d'hospitalisation (0, 3 ou 7 jours) que pour une maladie (15 jours, 30 jours ou parfois 7 jours).
Pour vous donner un exemple, si votre grossesse pathologique entraîne un arrêt de 2 mois et que votre franchise est de 30 jours alors vous ne serez indemnisée que pendant le 2 éme mois.
Les options de franchises courtes entraînent une augmentation significative du coût du contrat mais elles peuvent être intéressantes pour les femmes qui prévoient d’avoir des enfants (il est toujours possible d’augmenter la franchise pour baisser le coût du contrat quelques années après).
Un autre point à bien avoir en tête est que la franchise étant beaucoup plus courte en cas d’hospitalisation, il peut être astucieux pour la femme enceinte ayant une grossesse pathologique de pousser pour une hospitalisation afin de bénéficier de la franchise courte.
Notez que certains contrats demandent une hospitalisation d’une nuit minimum tandis que pour d’autres une hospitalisation ambulatoire est suffisante.
Le délai de carence, également appelé délai d'attente, représente la période qui suit la souscription de votre contrat mais pendant laquelle vous ne bénéficiez pas encore de la couverture. Le délai d'attente est généralement de 3 mois pour les maladies mais il n’y a généralement pas de délai de carence pour les accidents et les hospitalisations.
Par ailleurs certains contrats imposent un délai d’attente de 6 ou 9 mois pour couvrir les femmes enceintes. D’autres précisent que vous ne pouvez pas souscrire et bénéficier d’une protection en cas de grossesse pathologique si vous savez que vous êtes enceinte au moment de souscrire mais cette notion étant un peu floue elle peut être un peu “détourné”.
Ce qui est certain c’est que vous ne pourrez pas être couverte si vous souscrivez alors que vous êtes déjà enceinte de plusieurs mois.
Comme toujours avec les prévoyances, il faut souscrire en prévision et pas en réaction.
Certains contrats pratiquent des exclusions sur la partie grossesse pathologique. Plus exactement les assureurs dressent une liste des maladies liées à une grossesse pathologique qu’ils couvrent et précisent qu’ils excluent les autres maladies.
Chez Gus Assurance, nous recommandons presque systématiquement les contrats d’Abeille Assurance si vous pensez tomber enceinte dans les mois à venir.
En effet, chez Abeille il n’y a pas d’exclusions sur la grossesse pathologique et le délai d’attente n’est que de 3 mois.
A contrario certains contrats sont à éviter si vous êtes dans cette situation, par exemple les contrats de SwissLife qui sont d’excellents contrats par ailleurs et surtout celui de la MACSF qui est bourré.
Pour vous donner un exemple voilà les seules maladies que la MACSF couvre :
L'assureur garantit la prise en charge de l'incapacité temporaire totale de travail consécutive à une grossesse pathologique, lorsque celle-ci est justifiée par l'obligation médicale d'un repos à domicile ou à l'hôpital notamment consécutive à :
Voir nos différents articles par profession
Vous hésitez encore ? Voici quelques compléments d’informations sur les questions que l’on nous pose le plus souvent !
Le meilleur contrat pour une femme enceinte en profession libéral est celui d'Abeille Senseo car il n'y a pas d'exclusion et le délai d'attente est de 3 mois. Par contre attention si vous êtes déjà enceinte vous ne pourrez pas être couverte. Enfin sachez que la prévoyance ne vous couvre que en cas de grossesse pathologique et pas pendant la durée légale du congé maternité.
La prévoyance ne couvre pas les professions libérales pendant le congé maternité légal. Par contre vous êtes couverte en cas de grossesse pathologique.
Certaines prévoyances excluent certaines maladies liées à une grossesse pathologique, c'est par exemple le cas de la MACSF. Les contrats d'Abeille Assurance sont une bonne alternative si vous cherchez une prévoyance qui couvre bien la grossesse pathologique.
La prévoyance ne vous couvre pas pendant la délai légal de maternité mais vous êtes par contre couverte en cas de grossesse pathologique. Attention par contre à bien souscrire avant de savoir que vous êtes enceinte car les assureurs imposent des délais d'attente.
Oui vous pouvez mais vous ne pourrez pas être couverte pour la grossesse en cours car les prévoyances imposent des délais d'attente. Cependant la prévoyance après le délai d'attente de 3 ou 6 mois vous couvrira en cas d'arrêt de travail et vous serez couverte pour la grossesse suivante.
Non la prévoyance ne verse pas d'indemnités pendant le congé légal de maternité car les assureurs considèrent qu'il ne s'agit pas d'une maladie.
En tant que profession libérale souscrire une prévoyance est indispensable car vous n’êtes pas bien couvert par le régime obligatoire en cas de pépin de santé. La prévoyance comprend plusieurs garanties permettant de vous protéger en cas d’arrêt de travail, d’invalidité ou de décès. Mais ce n’est pas si simple de trouver un contrat adapté à ses besoins et sans mauvaise surprise.
Pas d’inquiétude Gus est là pour vous accompagner et vous offrir une assistance personnalisée dans le choix de votre prévoyance.
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Le socle de base d’une prévoyance pour les professions libérales comprend trois protections. Une couverture maintien de revenus qui prévoit le versement d’indemnités journalières en cas arrêt de travail. On retrouve aussi la garantie invalidité qui permet le versement d’une rente en cas d’invalidité. Enfin, le capital décès prévoit le versement d’une somme d’argent à votre famille si vous décédez prématurément.
En plus de ce socle, vous pouvez souscrire à des options comme la garantie rente éducation qui protège vos enfants en leur versant une rente jusqu’à la fin de leurs études ou encore la couverture du conjoint qui prévoit une rente pour votre conjoint jusqu’à sa retraite.
Si vous avez un cabinet qui a des charges fixes importantes vous pouvez prendre en option l’assurance frais généraux qui prévoit des indemnités journalières en cas d’incapacité professionnelle. Cette option est particulièrement importante pour les libéraux.
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Les professions libérales cotisent à la CPAM pour tout ce qui concerne les remboursements de santé, de maternité ainsi que d’indemnités journalières maladie pour une durée maladie de moins de 90 jours.
Cependant, pour tout ce qui concerne la prévoyance (indemnité temporaire de plus de 90 jours, invalidité, décès) les professions libérales cotisent à des caisses de prévoyance spécifiques à leur corps de métiers. Les médecins cotisent par exemple à la CARMF, les auxiliaires médicaux (kinés, infirmières, orthophonistes, podologues) à la CARPIMKO ou encore les dentistes et les sages-femmes à la CARCDSF.
Les prestations varient d’une caisse à l’autre. Veillez donc à bien connaître les prestations de votre caisse professionnelle afin de pouvoir mieux lister vos besoins.
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Cette couverture permet le maintien de votre revenu en cas d’incapacité temporaire de travail. Elle est généralement fixée par rapport à vos revenus imposables de l’année précédente. Une prévoyance ne permettant pas l’enrichissement personnel, le maintien de salaire prend en compte les indemnités versées par la Sécurité Sociale si vous y avez droit afin que votre salaire soit maintenu à 100% mais pas davantage.
Sachez que vous pouvez décider de maintenir un peu moins que 100% par exemple 80%. Les indemnités sont versées pendant une durée de 3 ans maximum et chez certains assureurs vous pouvez régler le montant des indemnités en fonction de la durée généralement pour mettre un montant plus important à partir de la 2éme année.
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Sur la partie invalidité ce qui est important c’est de choisir un barème qui correspond à votre métier. Le barème permet de calculer votre taux d’invalidité. La rente est déterminée en fonction du degré d'invalidité.
Le barème professionnel calcule le taux d’invalidité en fonction de l’impact de votre invalidité sur votre capacité à travailler. Le choix de ce barème professionnel est capital pour tous les métiers ayant une dimension physique comme de nombreuses professions médicales. Avec ce barème si vous avez un problème à la main qui vous empêche de pratiquer votre métier, vous serez remboursé à 100%.
Si vous pratiquez un métier sans dimension physique particulière alors le barème fonctionnel sera peut-être plus adapté. Le taux d’invalidité est alors calculé en fonction de votre capacité à réaliser certaines tâches de la vie quotidienne. Si vous perdez une main le taux d’invalidité sera de 10% environ.
Pour les métiers intellectuels le barème le plus adapté est peut-être le barème croisé qui fait un croisement entre barèmes fonctionnel et professionnel.
Le choix du seuil de déclenchement permet de décider à partir de quel taux le versement de la rente démarre. Nous vous conseillons de prendre un seuil de déclenchement à 20% ou 33%. Le seuil à 66% n’est pas assez protecteur car si vous avez une invalidité à moins de 66% vous toucherez aucune allocation.
Vérifiez enfin jusqu’à quel âge sera versée la rente invalidité, elle l’est généralement jusqu’à un âge compris entre 62 et 67 ans.
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En ce qui concerne le capital décès, vous aurez simplement à choisir le capital. La plupart des assureurs fixent le montant en fonction de votre revenu annuel et proposent un capital décès de 3x ou 4x vos revenus annuels. Le niveau de couverture est personnalisable.
Notez que certains assureurs prévoient le versement du capital décès si vous vous retrouvez en situation de perte totale et irréversible d'autonomie (PTIA).
En plus du capital décès, vous pouvez opter pour la garantie éducation qui prévoit le versement d’une rente à vos enfants jusqu’à la fin de leurs études. Vous pouvez choisir le montant de cette rente mais nous vous recommandons un montant minimum de 1000€ par mois.
Le principe est le même pour la protection conjoint qui prévoit une allocation pour votre conjoint jusqu’à l’âge de la retraite.
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Le délai de franchise correspond au délai avant que les indemnités commencent à être versées en cas d’arrêt de travail. Ce délai concerne donc les couvertures maintien de salaire et frais généraux. Le délai de franchise dépend de la cause de l’incapacité professionnelle. Il est généralement plus court en cas d’accident ou d’hospitalisation (3 jours ou 7 jours) qu’en cas de maladie (15 jours ou 30jours).
Nous vous recommandons simplement d’éviter les franchises longues de plus de 30 jours en cas de maladie mais pas de prendre plus court car les assureurs font payer très cher les options franchises courtes (car selon eux cette option attire principalement les personnes qui prennent beaucoup d’arrêts).
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Le délai de carence c'est cette période après que vous avez souscrit à une assurance, mais pendant laquelle vous ne pouvez pas encore bénéficier des avantages du contrat, même en payant vos cotisations. Les délais de carence les plus communs sont ceux qui concernent les maladies (généralement au bout de 3 mois) ou la maternité (6 à 9 mois). Par contre, il n’y a généralement pas de carence pour tout ce qui est accident et hospitalisation.
Les délais de carence ne sont pas problématiques en tant que tel, ils permettent aux assureurs d’éviter que des personnes souscrivent en sachant qu’ils sont malades. Il faudra simplement éviter les franchises très longues de plus de 3 mois.
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Les mauvaises surprises d’une prévoyance proviennent souvent d’une incompréhension. C’est d’ailleurs pour cela que c’est mieux de passer par un courtier qui connaît les particularités des produits et pourra vous aider à tout bien comprendre et à bien voir les petites lignes des conditions générales qui paraissent anodines mais ne le sont pas.
Les mauvaises surprises les plus courantes proviennent des exclusions qui peuvent concerner la pratique de sport à risque comme le kitesurf, les sports aériens (hors baptême) ou marins (plongée en autonomie).
Il arrive aussi que certains assureurs excluent certaines maladies d’origine psychologique ou liées à un problème de dos. Plus exactement ils conditionnent le paiement des indemnités au fait que la maladie physiologique ou le mal de dos ont entraîné une hospitalisation ce qui est rarement le cas. Les assureurs proposent d’ailleurs souvent une option permettant d’enlever cette condition. Mais ils facturent cette option assez chèrement.
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La prise en charge d’une activité à temps partiel diffère en fonction des assureurs.
Sur ce sujet, il y a deux points de vigilance, parfois le versement des indemnités journalières en cas d’activité partielle n’est possible que si vous avez d’abord été en arrêt total pendant une certaine durée. Ceci peut être problématique pour certains professionnels notamment les professions médicales qui à cause d’un problème physique peuvent continuer à travailler mais ne peuvent pas faire des journées complètes. On pense par exemple à une profession libérale médicale avec un problème de dos l’empêchant de travailler debout plus de 3h par jour.
Le deuxième point de vigilance est la durée d’indemnisation en cas d’activité partielle. Certains assureurs limitent l’indemnisation à une durée faible par exemple 6 mois.
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En tant que libéral comme tous les TNS (travailleur non salarié), vous pouvez bénéficier de la loi Madelin qui vous permet de passer les cotisations en charges et ainsi de diminuer le coût réel de votre prévoyance Madelin.
Cette loi fonctionne aussi pour les cotisations de la mutuelle.
Le plafond est de 3,75 % bénéfice imposable majoré de 7 % du Plafond annuel de la Sécurité Sociale (7% de 43 992€ soit 3 080€). Pour un bénéfice de 50 000€ par an cela donne : 1 875 + 3 080€ = 4 955€ par an.
En parlant d'avantage fiscal, pensez aussi à préparer votre retraite en ouvrant un PER pour les professions libérales.
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Une fois que vous avez trouvé une offre qui correspond vraiment à vos besoins de profession libérale vous pouvez commencer à comparer les tarifs. Nous vous recommandons de commencer par faire ce travail de sélection puis de regarder le prix et pas l’inverse car vous risquez de choisir un contrat peu cher mais qui vous protège mal.
Dans les faits on remarque que dans le processus de sélection de la prévoyance qui vous correspond vraiment, vous allez éliminer la plupart des devis et au final vous ne pourrez comparer que 2 et maximum 3 devis entre eux.
Si vous avez un budget limité une autre façon de fonctionner et de regarder la meilleure offre en fonction de ce budget. Mais il faudra alors classer vos besoins par ordre d’importance car vous ne pourrez pas tout avoir et ce n’est pas simple de dire ce qui est plus important entre la rente éducation et le déclenchement de l’invalidité à 20%.
Vous avez suivi toutes ces étapes ? Vous pouvez désormais procéder à la souscription de votre contrat.
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Chez Gus nous équipons le plus souvent nos clients libéraux avec les produits Abeille Senseo, la prévoyance SwissLife ou April Prévoyance profession libérale. Ces contrats proposent à la fois le barème pro, le seuil de déclenchement à partir de 15% ou 20% et un prix attractif. Il est aussi possible d’ajouter en option une garantie frais généraux afin de protéger votre cabinet. Attention par contrat à la prévoyance la Médicale ou à la prévoyance de la MACSF qui comporte de nombreuses faiblesses.
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Pour une profession libérale, choisir sa prévoyance est aussi souvent l’occasion de changer de mutuelle santé. De nombreux assureurs spécialistes de l’assurance des indépendants proposent des réductions aux professions libérales en cas de souscription à une mutuelle et une prévoyance. La réduction qui est autour de 10% des cotisations n’est pas négligeable
Par ailleurs, ces assureurs spécialistes des libéraux conçoivent généralement de bonnes mutuelles pour les professions libérales.