Par
Clément Janicot
CEO de Gus Assurance
Entre la CARMF, la Sécurité Sociale et la prévoyance pas simple de s'y retrouver. Ce qu'il faut retenir c'est que même si la Sécurité Sociale et la CARMF vous protègent correctement (en tout cas mieux que la plupart des caisses prévoyance réglementées) la souscription à une prévoyance médecin est indispensable.
Gus Assurance est un courtier spécialiste de la prévoyance des médecins en libéral. Nous avons plusieurs centaines de clients médecin et nous faisons des dizaines de devis chaque semaine. Tout ce qui est écrit dans cet article est basé sur du vécu et des cas concrets.
Vous êtes médecin libéral et vous cherchez une prévoyance adaptée à vos besoins ? Vous pouvez faire une demande de devis sur notre site nous vous enverrons des devis des meilleurs assureurs du marché pour les médecins avec entre autres Abeille, Swisslife et Unim.
Si vous êtes encore interne vous pouvez consulter cet article : prévoyance interne médecine.
La protection proposée par la Sécurité Sociale et la CARMF a le mérite d’exister, mais elle reste largement insuffisante. La prévoyance vient justement combler ces manques et permet de vous protéger en cas de pépin de salaire.
La garantie maintien de revenus assure le versement d’indemnités journalières en cas d’arrêt de travail. Elle complète les prestations de la Sécurité Sociale et de la CARMF afin de préserver l’intégralité de vos revenus.
Vous bénéficiez également d’une garantie invalidité qui prévoit le versement d’une rente jusqu’à la retraite, y compris en cas d’invalidité partielle, une situation pour laquelle la CARMF n’apporte aucune couverture.
Enfin, un capital décès est prévu pour protéger votre famille en cas de décès prématuré
Indemnités journalières : En cas d'arrêt de travail, des indemnités journalières vous sont versées pour compléter celles de la Sécurité sociale et de la CARMF.
Frais professionnels : Si vous choisissez cette option, l’assureur vous verse des indemnités pour couvrir vos frais professionnels, c’est-à-dire toutes vos charges fixes comme les charges sociales, le loyer du cabinet ou le salaire de vos salariés.
Versement d’une rente invalidité jusqu’à la retraite : Si vous devenez invalide de manière totale ou partielle, une rente vous est versée jusqu’à la retraite. Le barème utilisé pour calculer l’invalidité est un barème professionnel. Cette rente vient en complément de celle prévue par la CARMF en cas d’invalidité totale.
Capital décès : Si vous décédez prématurément, un capital sera versé à votre famille. Un montant minimum de deux fois vos revenus annuels est imposé, mais vous pouvez l’ajuster à la hausse si vous le souhaitez. Il est également possible d’ajouter une rente éducation pour protéger vos enfants, mais les médecins choisissent rarement cette option, car une allocation est déjà prévue par la CARMF.
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Nous vous recommandons de partir de votre revenu de l’année précédente. Si vous démarrez votre activité libérale vous pouvez partir d’une estimation de revenus à un horizon de 24 mois.
L’option frais généraux vous permet de couvrir vos charges fixes de comme le loyer, les charges sociales ou les salaires de vos collaborateurs. Le fonctionnement est assez similaire à la garantie maintien de salaire : en cas d’arrêt de travail et après le délai de franchise, des indemnités vous sont versées afin de couvrir vos charges fixes.
Selon les contrats, les indemnités frais généraux peuvent être versées pendant une durée de 12 à 24 mois.
Le délai de franchise correspond à la période durant laquelle vous ne percevez aucune indemnité après un arrêt de travail. Ce délai s’applique à vos garanties maintien de salaire et frais généraux.
La durée de ce délai varie selon l’origine de votre arrêt. En cas d’accident ou d’hospitalisation, il est court (0 ou 3 jours). Pour un arrêt lié à une maladie, il est souvent plus long (15 ou 30 jours, parfois 7 jours selon les contrats).
Choisir une franchise courte peut sembler plus sécurisant, mais cela augmente considérablement le coût de votre cotisation (+20% pour la franchise 7 jours, +10% pour la franchise 15 jours). Or, une maladie dure soit moins de 7 jours et vous ne serez de toute manière pas couvert soit plus de 30 jours si c’est une maladie grave. Finalement peu de maladies durent entre 7 et 30 jours.
Nous recommandons donc plutôt la franchise 30 jours sauf si vous avez un projet bébé car la grossesse pathologique dure souvent entre 15 jours et 30 jours. Les franchises courtes sont donc plus utiles.
Voir notre article délai de franchise prévoyance
En tant que médecin vous devez choisir le barème professionnel qui évalue votre invalidité en fonction de son impact sur votre capacité à exercer votre métier. D’ailleurs, il est important de vérifier que c’est la bonne spécialité qui est inscrite sur le contrat.
Il existe 2 méthodes pour calculer le barème professionnel. Chez Swisslife vous pouvez choisir entre les 2 méthodes.
Sur la base d’une expertise (Abeille, Swisslife)
Un médecin expert évalue l’impact de votre réduction d’aptitude uniquement par rapport à votre métier actuel, sans tenir compte d’une éventuelle reconversion.
Sur la base de votre contrat (Unim, Swisslife)
Le taux d’invalidité est alors fixé en fonction d’un barème prévu dans les conditions générales de votre contrat. Ce barème attribue un taux d’invalidité spécifique à chaque situation
Nous n’avons pas de préférence arrêté entre ces deux méthodes.
Le seuil de déclenchement détermine le taux d’invalidité à partir duquel l’indemnisation démarre, Il est fixé à 16% (Swisslife et Abeille) ou 10% (Unim) pour les médecins.
Si invalidité est supérieure à 66%, vous percevez 100% de la rente inscrite au contrat. Entre 16% (ou 10%) et 66% vous touchez une rente partielle (plusieurs formules existent).
Vérifiez bien le montant de la rente invalidité. Il peut y avoir de grosses variations entre 2 devis.
En cas de décès prématuré, l'assureur verse un capital à votre famille, vous pouvez choisir le bénéficiaire et le montant. Cette garantie est obligatoire et le minimum est fixé à deux fois vos revenus annuels.
Il est possible d’ajouter une rente éducation mais peu de médecins font ce choix car la CARMF prévoit déjà une allocation pour vos enfants.
Pour souscrire votre prévoyance, vous devez d’abord remplir un questionnaire de santé. Dans ce questionnaire, l’assureur vous posera des questions sur vos antécédents.
Quand il parle d'antécédents, il fait référence par exemple à un arrêt de travail de plus de trois semaines sur les dix dernières années, à un accident avec risque de récidive, ou encore à une prise de médicaments sur une longue période. En résumé, l’assureur cherche à savoir si vous avez déjà eu des problèmes de santé sérieux.
Si vous n’avez aucun antécédent, la souscription sera simple et votre contrat pourra être mis en place immédiatement. Dans le cas contraire, la procédure peut se compliquer. L’assureur peut vous demander des documents médicaux et parfois même un rendez-vous chez un médecin pour compléter votre dossier. Une fois tous les éléments reçus, l’équipe médicale de l’assureur étudiera votre dossier. L’assureur vous proposera alors une offre définitive, qui pourra contenir des exclusions, une surprime ou, dans certains cas, un refus. Vous serez libre d’accepter ou de refuser cette proposition.
L’une des conséquences de cette sélection médicale est que, dès que vous avez des antécédents, il devient difficile de changer de prévoyance. Vous pouvez vous retrouver bloqué chez votre assureur actuel. C’est pourquoi il est préférable de choisir dès le départ un assureur solide et fiable.
Si vous débutez votre activité, il peut être pertinent de vous sur-assurer légèrement. Cela vous permet de passer la sélection médicale une bonne fois pour toutes et de sécuriser ainsi une prévoyance avec de bonnes garanties, sans exclusion, pour toute votre vie.
En effet, sachez que chaque fois que vous souhaitez augmenter vos garanties, vous devrez à nouveau passer par la sélection médicale.
Voir notre article sur la prévoyance et sélection médicale
Vous avez la possibilité de réduire le coût réel de votre prévoyance grâce à la loi Madelin, qui vous permet de déduire vos cotisations de vos charges professionnelles.
Cependant, vous devez savoir que les cotisations qui couvrent le capital décès ne sont pas déductibles.
Si vous choisissez de déduire vos cotisations grâce à la loi Madelin, les indemnités que vous percevrez en cas d’arrêt de travail ou d’invalidité seront réintégrées dans votre BNC. Cela signifie que vous paierez des cotisations sociales supplémentaires sur ces sommes.
Si vous êtes en micro-BNC alors vous ne pouvez pas bénéficier de la loi Madelin, vous devrez payer les cotisations de votre poche.
Voir notre article sur la fiscalité de la prévoyance Madelin
Vous êtes médecin libéral et vous cherchez une prévoyance ? Vous pouvez demander une étude personalisée sur notre site
Chez Gus Assurance, l’expérience nous a montré que lorsqu’il y avait un problème sur un contrat de prévoyance, c’était presque toujours lié à l’un des sujets ci-dessous. Pour faire le bon choix, vous devez bien comprendre chacune de ces notions.
Au moment de choisir votre prévoyance, soyez toujours attentif à la prise en charge des maladies psychologiques. En effet, de nombreux contrats prévoient des restrictions sur ce point.
Ce sujet mérite toute votre attention : des chiffres publiés par la CARMF montrent que la première cause d’arrêt de travail longue durée, et même d’invalidité chez les médecins libéraux, ce sont les maladies psychologiques.
Par « maladie psychologique », les assureurs entendent les burn-out, la dépression et, plus largement, toutes les maladies sans cause physique clairement identifiée. Les restrictions peuvent prendre plusieurs formes. Par exemple, la MACSF exclut toutes les pathologies de ce type.
D’autres contrats, comme celui d'Unim, limitent l’indemnisation à une année, sauf si vous souscrivez une option permettant de lever cette restriction.
À l’inverse, des assureurs comme Abeille n’imposent pas de restrictions particulières sur ce sujet. C’est l’une des raisons pour lesquelles nous apprécions ce contrat.
Le même sujet que pour la prise en charge des maladies psychologiques existe pour les maladies liées de près ou de loin à un problème de dos. Les assureurs parlent souvent de maladies dorso-lombaires.
Vérifiez bien la prise en charge des maladies de dos dans votre contrat.
Les contrats de prévoyance ne couvrent pas le congé légal de maternité. Pendant cette période, vous êtes couverte par la sécurité sociale, qui vous verse des indemnités pendant les quatre mois du congé maternité, ainsi qu’une prime à la naissance.
La prévoyance sert à vous couvrir en cas de grossesse pathologique. Dans ce cas, c’est le délai de franchise maladie qui s’applique, 15 ou 30 jours selon votre choix. Sauf si vous êtes hospitalisée : dans ce cas, c’est la franchise hospitalisation qui entre en jeu.
Certains assureurs imposent toutefois des restrictions supplémentaires sur ce point. C’est par exemple le cas de SwissLife, qui ne couvre la grossesse pathologique que si elle est liée à l’une des pathologies listées dans les conditions générales. C’est un contrat que nous ne proposons pas aux médecins ayant un projet bébé.
Il faut aussi être vigilant sur les délais d’attente : en règle générale, il ne faut pas être enceinte au moment de la souscription. Certains assureurs, comme La Médicale, imposent même un délai d’attente plus long.
À nouveau sur ce point, nous apprécions le contrat d’Abeille, qui ne comporte pas de restriction particulière.
Certains assureurs, comme Unim, proposent une prime de naissance. Chez Gus Assurance, nous considérons que ce point est accessoire et nous n’en faisons pas un critère de choix.
Plus de détails sur la prise en charge de la grossesse pathologique par la prévoyance
Il faut bien comprendre la différence entre forfaitaire et indemnitaire. Lorsqu’il y a des problèmes liés à la prévoyance, c’est souvent à cause de ce sujet.
En mode forfaitaire, l’assureur vous indemnise sur la base de ce qui est inscrit dans le contrat, sans vérifier vos revenus.
Dans le système indemnitaire, l’assureur vérifie vos revenus, et si le revenu assuré est supérieur à vos revenus réels, il vous indemnisera sur la base du revenu réel. Le système forfaitaire coûte en général un peu plus cher, environ 10 à 15 % de plus que le système indemnitaire.
Pour les médecins, nous recommandons plutôt le système forfaitaire, car il vous permet de souscrire un contrat que vous n’aurez pas besoin de mettre à jour, même si vos revenus baissent. C’est un vrai avantage, car sinon, il faudrait repasser une sélection médicale à chaque mise à jour.
Le seul vrai inconvénient du forfaitaire est que si la protection sociale (CARMF ou Sécurité Sociale) vous indemnise moins que prévu, la prévoyance ne compensera pas la différence. Elle versera uniquement le montant prévu au contrat.
La plupart des contrats pour les médecins libéraux fonctionnent sur le mode forfaitaire.
Plus de détails sur la différence entre forfaitaire et indemnitaire.
Le délai de carence correspond à la période qui suit votre souscription pendant laquelle vous ne pouvez pas encore bénéficier des garanties, même si vous avez déjà commencé à payer vos cotisations.
Les délais sont généralement de 3 mois en cas de maladie et de 6 à 12 mois pour les maladies psychologiques. Cela signifie que si une maladie se déclare pendant les 3 premiers mois de souscription alors vous ne serez pas indemnisé quelque que soit la durée de la maladie.
En revanche, vous êtes couvert immédiatement en cas d’accident.
Ce fonctionnement peut sembler contraignant, mais il protège les assureurs contre les souscriptions opportunistes, lorsque l’on sait déjà que l’on est malade.
Plus de détails sur la différence entre forfaitaire et indemnitaire
Soyez vigilant aux sports à risques : certains sports sont exclus ou possèdent des plafonds d'indemnisation, comme chez SwissLife qui limite à 1M€.
Il est parfois possible de demander une couverture spécifique pour un sport en payant une surprime (c’est le cas par exemple chez Unim).
En cas de reprise d’activité partielle après un arrêt de travail, il est utile de vérifier si votre contrat prévoit une indemnisation pour un mi-temps thérapeutique.
Il existe parfois des restrictions :
Plus de détails ici
Ce chapitre tient compte des évolutions de la CARMF mises en place début 2025.
En tant que médecin, vous cotisez à la CARMF pour tout ce qui concerne la prévoyance : invalidité, décès, ou arrêt de travail de plus de 90 jours. Pour les arrêts de travail plus courts, les frais de santé, ainsi que les congés maternité et paternité, c’est la Sécurité Sociale qui intervient.
Pendant les 90 premiers jours, c’est la Sécurité sociale qui vous couvre.
À partir du 4ᵉ jour d’arrêt, vous percevez une indemnité journalière correspondant à 50 % de votre revenu annuel moyen des trois dernières années, dans la limite de 5 800 € par mois (montant 2025, révisé chaque année). Cette indemnité est versée par la CPAM.
Vous pouvez en bénéficier pendant 87 jours consécutifs au maximum, ou 360 jours sur une période de trois ans. Source
À partir du 91ᵉ jour, la CARMF prend le relais.
Si votre arrêt se prolonge au-delà de 90 jours consécutifs, la CARMF prend le relais. Le montant de l’indemnité dépend de vos revenus non salariés de l’avant-dernière année. Source
Si vous êtes reconnu en invalidité totale et définitive avant 62 ans, vous bénéficiez d’une pension annuelle, calculée à partir de votre revenu annuel le plus élevé des trois dernières années précédant la mise en place des droits.
Pour 2025 :
Des majorations peuvent s’appliquer :
Ces majorations sont cumulables.
Vous recevez également une allocation annuelle de 8,6K€ par enfant à charge, jusqu’à 18 ans (ou 25 ans si l’enfant poursuit des études).
En cas de décès, votre famille est couverte comme suit :
Enfin, la Sécurité sociale verse également un capital décès de 10 000 €.
Le coût d’une prévoyance pour un médecin libéral oscille entre 60€ et 100€ pour un démarrage d’activité. Le prix est plutôt autour de 200€ par mois autour de 35-40 ans.
Le coût d’une prévoyance pour les médecins est déterminé par rapport à une multitude de facteurs. Les plus déterminants sont les revenus et l’âge.
N’oublier que le prix de la prévoyance augmente chaque année en fonction de l’âge. Si vous êtes jeune médecin alors il n’est pas très utile de regarder le prix à la souscription il faut plutôt regarder comment les cotisations évoluent dans le temps.
Pour vous donner une idée plus concrète du coût d'une prévoyance loi Madelin, voici quelques exemples basés sur le produit Abeille, un acteur majeur de ce secteur :
Chez Gus Assurance les contrats que nous distribuons le plus sont ceux d’Abeille, de Swisslife et d’Unim.
Abeille est l’un des acteurs historiques du marché de la prévoyance, et son contrat Senseo figure parmi les plus populaires auprès des médecins libéraux.
Le contrat Abeille Senseo est l’un des plus souscrits par les médecins exerçant en libéral.
Chez Gus Assurance, nous le conseillons souvent à nos clients. C’est même le contrat que nous distribuons le plus. Voici pourquoi :
Vous pouvez également consulter notre test complet : prévoyance Abeille Senseo.
Vous pouvez remplir le formulaire afin de recevoir un devis détaillé d’Abeille
Unim est une association dédiée aux professions libérales, qui a développé une prévoyance en partenariat avec Allianz.
Ce contrat est assez populaire chez les médecins libéraux, notamment dans certaines régions comme les DOM-TOM. Unim est d’ailleurs le seul à proposer une couverture aux médecins installés en Polynésie.
Le contrat Unim reprend les garanties classiques d’une prévoyance, avec toutefois quelques différences par rapport à celui d’Abeille :
En résumé, Unim est une alternative sérieuse, que nous proposons dans environ 15 à 20 % des cas aux médecins libéraux.
Voir notre article : prévoyance Unim
SwissLife est également un acteur historique du marché de la prévoyance, avec un contrat apprécié des médecins.
Voici les principales différences par rapport à Unim et Abeille :
En résumé, nous recommandons principalement ce contrat aux spécialistes en raison de ses tarifs particulièrement compétitifs.
Voir notre article : prévoyance Swisslife
Parmi les autres acteurs reconnus sur le marché de la prévoyance des médecins, on retrouve également GPM (Groupe Pasteur Mutualité), La Médicale, la MACSF et Agipi en partenariat avec AXA.
Vous pouvez consulter nos articles dédiés à chacun de ces contrats pour en savoir plus sur leurs spécificités.
Ces sept assureurs (Abeille, Unim, Swiss Life, GPM, La Médicale, MACSF et Agipi/AXA) représentent ensemble plus de 90 % du marché de la prévoyance pour les médecins libéraux.
Vous hésitez encore ? Voici quelques compléments d’informations sur les questions que l’on nous pose le plus souvent !
Chez Gus Assurance nous proposons le contrat prévoyance d'Abeille. N'hésitez pas à nous contacter si vous voulez un devis détaillé.
La prévoyance la plus souvent choisie par nos clients médecins est Abeille Senseo (70% des cas) mais Swisslife, Unim et GPM sont des alternatives solides.
Gus Assurance est un courtier en assurance spécialiste de la prévoyance du médecin libéral. Vous pouvez faire une demande de devis sur notre site, nous vous enverrons des devis des meilleurs contrats du marché.
La réponse n'est pas triviale car le prix dépend de nombreux paramètres dont les principaux sont votre âge, vos revenus à assurer, votre état de santé, le niveau des garanties, le fait de prendre ou non l'assurance frais généraux. Mais pour vous donner des exemples le prix est de 100€ environ pour un médecin généraliste de 30 ans qui a un BNC de 65K€. Pour un spécialiste de 40 ans qui a un BNC de 100K et 40K de frais généraux cela va plutôt être 250€-300€ par mois.
Il est recommandé de privilégier une couverture à partir d'un taux d'invalidité de 15% à 20% pour s'assurer d'être correctement indemnisé en cas d'invalidité partielle.
Le barème professionnel évalue le niveau d'incapacité ou d'invalidité en pourcentage, en fonction de l'impact d'un accident ou d'une maladie sur la capacité à exercer la profession. Plus le pourcentage est élevé, plus l'indemnisation sera importante.
Évaluez vos besoins, choisissez un barème d'invalidité adapté, examinez les exclusions, vérifiez les délais de carence et de franchise, comparez plusieurs devis et consultez un expert.
Les médecins peuvent déduire de leur revenu imposable les cotisations de prévoyance (hors capital décès) jusqu'à un plafond de 10 558€ en 2023.
Une prévoyance couvre le maintien de salaire en cas d'arrêt de travail, les frais professionnels, l'invalidité et le décès. Les contrats peuvent être adaptés aux besoins spécifiques.
La protection sociale des médecins est insuffisante. L'assurance prévoyance protège le médecin et sa famille en cas de décès ou d'invalidité et est modulable selon les besoins.
Les médecins cotisent à la CARMF, qui offre une protection en cas d'invalidité, décès ou arrêt de travail. Les prestations varient selon la classe de cotisation (A, B, C).
En tant que médecin libéral une prévoyance est indispensable car vous n’êtes pas bien couvert par la Sécurité Sociale et la CARMF en cas d’aléas de la vie. La prévoyance comprend plusieurs garanties permettant de vous protéger en cas d’arrêt de travail, d’invalidité ou de décès. Mais ce n’est pas si simple de trouver un contrat adapté à ses besoins et sans mauvaise surprise. Si vous êtes encore interne vous pouvez consulter notre article : prévoyance interne médecine.
Pas d’inquiétude Gus est là pour vous accompagner.
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En cas d’arrêt de travail et si vous avez cotisé pendant 12 mois, vous bénéficiez à partir du 4éme jour d’arrêt de travail d’une indemnité égale à environ 50% de votre salaire dans la limite de 181€ par jour. Pour pouvoir recevoir les indemnités, vous devez cotiser depuis au moins 12 mois. Au bout de 90 jours d’arrêt de travail, la CARMF prend le relais et vous verse des indemnités en fonction de votre âge et de votre classe de cotisation. Si vous avez moins de 62 ans et que vous gagnez entre 44 et 132 000€ par an alors vous recevez 103,5€ par jour. Si vous gagnez plus de 132 000€ vous toucherez 138€ par jour. Vous percevrez ces indemnités pendant une période de maximum 3 ans.
Si vous devenez invalide et n’êtes plus du tout en mesure de travailler alors la CARMF vous versera une rente annuelle entre 16 000€ et 2 700€. Le montant de la rente pour la classe B qui est la plus répandue est de 20 000€. Une rente de 7 500€ par an est aussi prévue pour chaque enfant. Si vous décédez prématurément, alors votre famille recevra 10 000€ de la Sécurité Sociale et 60K€ de la caisse. Par ailleurs, elle versera une allocation annuelle comprise entre 7000 et 14 000€ à votre conjoint et de 8 000€ par enfant.
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La protection que la CPAM et la CARMF offrent aux médecins a certes le mérite d’exister mais elle est limitée. La prévoyance permet de combler les trous dans la raquette.
La couverture maintien de revenus prévoit le versement d’indemnités journalières en cas arrêt de travail. Elle vient en complément de l’indemnité versée par la Sécurité Sociale et la CARMF pour vous permettre de maintenir la totalité de vos revenus.
On retrouve aussi la garantie invalidité qui prévoit le versement jusqu’à votre retraite d’une rente en cas d’invalidité même partielle. Ceci est important car la CARMF ne vous couvre pas en cas d’invalidité partielle. Enfin, un capital décès est versé à votre famille si vous décédez prématurément. Cette couverture est souvent imposée par les assureurs mais chez certains assureurs elle peut être augmentée ou diminuer en fonction de vos besoins.
Les options rentes éducation et rente conjoint (versement d’une rente à vos enfants en cas de décès) ne sont pas très utiles dans le cas des médecins car la CARMF couvre plutôt bien vos proches.
L’assurance frais généraux verse des indemnités à votre structure en cas d’arrêt de travail. Ceci est particulièrement utile pour couvrir les charges fixes que sont les loyers, les coûts de fonctionnement mais aussi les charges sociales.
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Cette couverture permet de maintenir vos revenus en cas d’incapacité temporaire de travail. Elle est fixée par rapport à vote revenu imposable de l’année précédente (votre BNC).
La prévoyance considère les indemnités versées par la Sécurité Sociale et la CARMF et vient en complément de celles-ci.
Il est important de mettre régulièrement à jour son contrat afin qu’il reflète vos revenus réels. En cas d’arrêt de travail, les assureurs peuvent faire un contrôle pour vérifier que le revenu assuré dans le contrat correspond toujours à la réalité. Si vos revenus ont baissé ils vous indemniseront sur la base du réel (s’ils ont augmenté par contre ils garderont le montant du contrat).
Si vous lancez votre activité libérale alors il faut faire une estimation de votre BNC sur une année complète. Pas besoin d’être trop optimiste car le contrat pourra être mis à jour l’année suivante en fonction du réel. L’idéal est de faire cette estimation de BNC en concertation avec votre comptable.
Les indemnités maintien de salaire sont versées pendant une durée de 3 ans maximum. Ensuite la garantie invalidité prend le relais.
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Souscrire l’option frais généraux est indispensable pour un médecin car la garantie maintien de salaire ne couvre que vos revenus. Or si vous êtes en arrêt de travail, votre structure devra continuer à payer les charges fixes comme le loyer du cabinet mais aussi les charges sociales (CARMF et URSSAF). Par ailleurs, il faut savoir que les indemnités prévoyance sont considérées comme du revenu et sont réintégrées au à votre BNC ce qui veut dire que vous devrez payer des charges sociales dessus.
La recommandation que nous faisons à nos clients médecins est de mettre l’équivalent de 35% de vos revenus à assurer en frais généraux pour couvrir le paiement des charges sociales. À ce montant il faut ajouter les charges fixes (loyer, frais de fonctionnement).
En fonction des assureurs, le versement des indemnités frais généraux s’étale sur une durée de 1 ou 2 ans.
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Le délai de franchise correspond au délai avant que les indemnités commencent à être versées en cas d’arrêt de travail. Ce délai concerne donc les couvertures maintien de salaire et frais généraux. Le délai de franchise dépend de la cause de l’incapacité professionnelle. Il est généralement plus court en cas d’accident ou d’hospitalisation (0, 3 ou 7 jours) qu’en cas de maladie (15 jours ou 30 jours et parfois 7 jours).
Les options franchises courtes augmentent beaucoup le prix du contrat même si c’est un peu moins le cas pour les médecins car les assureurs savent que ceux-ci sont très rarement en arrêt de travail.
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La garantie invalidité prévoit le versement d’une rente en cas d’invalidité totale ou partielle. La CARMF ne couvrant les médecins qu’en cas d’invalidité totale, cette garantie est particulièrement importante.
Pour les médecins, le barème utilisé pour déterminer le taux d’invalidité doit être le barème pro.
Le barème professionnel calcule le taux d’invalidité en fonction de l’impact de votre invalidité sur votre capacité à travailler. Le choix de ce barème professionnel est capital pour tous les métiers ayant une dimension physique comme de nombreuses professions médicales. Avec ce barème si vous avez un problème à la main qui vous empêche de pratiquer votre métier, vous toucherez 100% de la rente.
Le choix du seuil de déclenchement permet de décider à partir de quel taux le versement de la rente démarre. Pour les médecins les prévoyances proposent généralement un taux à 16%.
Si vous êtes invalide à plus de 66% alors vous toucherez 100% de la rente, si le taux d’invalidité est compris entre 16% et 66% alors vous toucherez une rente partielle. Le calcul est différent selon les assureurs mais le plus courant est Taux d’invalidité /66% (si vous êtes invalide à 50% vous touchez 50/66éme de la rente).
Vérifiez enfin jusqu’à quel âge sera versée la rente invalidité, elle l’est généralement jusqu’à un âge compris entre 62 et 67 ans.
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La plupart des assureurs fixent le montant en fonction de votre revenu annuel et proposent un capital décès compris entre 3 et 5x vos revenus. Chez certains assureurs, un niveau minimum de capital décès est imposé (par exemple 3x les revenus) tandis que chez d’autres, il est possible de l’enlever complètement ou de mettre un montant faible.
Notez que certains assureurs prévoient le versement du capital décès si vous vous retrouvez en situation de perte totale et irréversible d'autonomie (PTIA).
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Le délai de carence ou d’attente est la période après que vous avez souscrit mais pendant laquelle vous n’êtes pas encore protégé. Le délai d’attente est généralement de 3 mois pour les maladies. Par contre, il n’y a généralement pas de carence pour tout ce qui est accident et hospitalisation.
Les délais de carence ne sont pas problématiques en tant que tel, ils permettent aux assureurs d’éviter que des personnes souscrivent en sachant qu’ils sont malades.
Chez certains assureurs, il y a des délais de carences plus longs pour les maladies liées au dos et à un problème psychologique mais il est possible de les faire sauter en souscrivant une option.
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Certains assureurs excluent certaines maladies d’origine psychologique (April, SwissLife) ou liées à un problème de dos. Plus exactement ils conditionnent le paiement des indemnités au fait que la maladie psychologique ou le mal de dos ont entraîné une hospitalisation de 24h ou 48h ce qui est rarement le cas.
Les assureurs proposent une option, qu’ils facturent assez chèrement permettant d’enlever cette condition.
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Plus généralement, les mauvaises surprises sont liées à une incompréhension. C’est d’ailleurs pour cela que c’est mieux de passer par un courtier qui connaît les particularités des produits et pourra vous aider à tout bien comprendre et à bien voir les petites lignes des conditions générales qui paraissent anodines mais ne le sont pas.
Attention aussi aux mauvaises surprises liées à la pratique d’un sport en particulier. Les sports à risques sont parfois exclus ou bien l’indemnisation est limitée si le sinistre est lié à la pratique du d’un sport à risque (par exemple maximum 1M€ chez SwissLife ce qui peut aller vite en cas d’invalidité).
Attention aussi à la prise en charge du temps partiel qui est différente selon les assureurs.
Parfois le versement des indemnités en cas d’activité partielle n’est possible que si vous avez d’abord été en arrêt total pendant une certaine durée. Par ailleurs, certains assureurs limitent l’indemnisation à 180 jours (par exemple la Médicale) versus les 3 ans habituels.
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Tout d’abord il faut noter que la loi interdit l’enrichissement personnel en cas d’arrêt de travail. Cela signifie qu’un médecin ne peut pas gagner davantage en arrêt de travail que ce qu’il gagnait l’année précédente en travaillant.
Mais alors pourquoi certains assureurs font une distinction entre indemnitaire et forfaitaire ?
Si vous choisissez l’option indemnitaire alors en cas de sinistre l’assureur va vérifier votre BNC réel et vous indemniser sur cette base. Si votre BNC est plus faible au moment du sinistre que ce qu’il était dans votre contrat alors vous toucherez moins que ce qui est prévu dans votre contrat.
Avec l’option forfaitaire, l’assureur ne vérifie pas systématiquement votre BNC réel et verse ce qui est prévu dans le contrat. Cependant, vu que la loi interdit l’enrichissement en arrêt de travail il se peut que l’assureur fasse un contrôle. Si le BNC réel est trop inférieur (+30%) à ce qu’il y a dans le contrat alors l’assureur peut revoir son indemnisation pour se mettre en conformité avec la loi.
Les assureurs faisant payer beaucoup plus cher aux médecins l’option forfaitaire, il faut opter pour l’option indemnitaire en priorité notamment si vous êtes en début de carrière et que vous savez que vos revenus vont augmenter dans les années à venir. Par ailleurs, avec l’option indemnitaire il est important de mettre à jour son contrat en cas de baisse des revenus pour éviter d’être surassuré et de payer des cotisations pour rien.
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Les médecins ont généralement des revenus élevés et la plus grande peur d’un assureur spécialiste de la prévoyance est de devoir payer une rente invalidité sur une longue période à une personne avec des hauts revenus.
Par conséquent, les assureurs deviennent très tatillons au moindre problème de santé et antécédent. La souscription peut vite devenir un parcours du combattant au moindre problème même minime. Pour résumer, en cas de problème grave il est presque impossible de souscrire ou alors avec des exclusions et pour un problème mineur il faut s’attendre à des augmentations de tarif. C’est pour cela qu’il faut souscrire quand on est en bonne santé et ne pas attendre qu’il soit trop tard.
Par contre, si vous êtes en bonne santé et cochez non à toutes les questions du questionnaire médical alors vous pouvez être assuré en quelques minutes.
À noter aussi que si les montants assurés deviennent importants et en fonction de votre âge, l’assureur peut vous demander de faire des examens médicaux. Les assureurs ont des partenariats avec des centres dans lesquels vous pouvez faire tous les contrôles demandés en une journée sans avancer les frais.
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En tant que médecin libéral, vous pouvez bénéficier de la loi Madelin qui vous permet de passer les cotisations en charges et ainsi de diminuer le coût réel de votre prévoyance.
Cependant, il faut savoir que la part des cotisations liée au capital décès n’est pas éligible à la loi Madelin (ou alors le capital est versé sous forme de rente et il est imposé).
Il faut tout de même savoir que si vous passez les cotisations en Madelin, alors les indemnités seront réintégrées aux recettes de votre BNC et vous payerez des charges sociales dessus.
Certains médecins préfèrent donc payer la prévoyance avec leur compte personnel et ne pas bénéficier de la loi Madelin afin de ne pas avoir à payer les charges sociales sur les indemnités.
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Les médecins sont historiquement couverts par les contrats GPM prévoyance, Médicale prévoyance et MACSF prévoyance. Cependant, beaucoup d’entre eux, notamment les plus jeunes se rendent compte des faiblesses des contrats (sur le temps partiel thérapeutique, la prise en charge de la grossesse pathologique et certaines exclusions) et commencent à chercher d’autres contrats. Par ailleurs, beaucoup se plaignent du manque de suivi ou de compétences techniques de leur conseiller chez l’assureur. Or, au-delà du contrat c’est souvent le bon paramétrage de celui-ci et une mise à jour régulière qui font qu’il est bien adapté.
Chez Gus Assurance nous équipons le plus souvent nos clients libéraux avec les produits Abeille Senseo, la prévoyance SwissLife ou Unim Prévoyance. Ces contrats proposent à la fois le barème pro, le seuil de déclenchement à partir de 16% et un prix attractif. Il est aussi possible d’ajouter en option une garantie frais généraux afin de protéger votre cabinet.
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Le rôle d’un courtier comme Gus Assurance est de vous accompagner afin de vous aider à tout bien comprendre pour trouver un contrat qui correspond à vos besoins de médecin au meilleur prix.
C’est particulièrement important que vous ayez bien compris tous les points que nous listons dans cet article car ainsi vous pourrez choisir ce qui est le mieux pour vous. Cela permet de mieux vous couvrir mais évite aussi les incompréhensions avec l’assureur.
Mais le rôle du courtier ne s’arrête pas là. Chaque année celui-ci fait un point avec vous pour vérifier l’évolution de votre BNC et ajuster le contrat en fonction. Vos besoins peuvent aussi changer et les points réguliers permettent de faire en sorte que le contrat vous couvre toujours au mieux.