Activite partielle et prevoyance

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Par

Clément Janicot

CEO de Gus Assurance

Publié le

1/12/2023

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Souscrire à une assurance prévoyance est une étape clé pour protéger vos revenus en cas d'incapacité de travail. L'une des options à prendre en compte lors de la comparaison des prévoyances est le temps partiel pour motif thérapeutique. Gus votre courtier prévoyance vous explique tout ce qu’il faut savoir sur ce concept.

Comment les prévoyances prennent-elles en charge l'activité partielle ?

Tous les contrats de prévoyance ne prévoient pas la possibilité d'une indemnisation en cas d'arrêt à temps partiel. Si votre contrat ne l'inclut pas, vous pourriez vous retrouver sans indemnisation si votre état de santé ne justifie pas une incapacité temporaire totale (ITT).

La prise en charge de l'activité partielle par les prévoyances est un point différenciant entre les contrats car les régles sont très différentes entre les assureurs. Il peut être très important pour les professions médicales. N'hésitez pas à creuser ce point avec votre courtier.

Comment fonctionne l'indemnisation pour incapacité à temps partiel ?

Généralement, lorsque l'incapacité à temps partiel est prévue dans un contrat, il s'agit d'une possibilité de reprise d'activité à temps partiel qui suppose une période d'incapacité préalable, généralement de 3 mois. Cela signifie que, pour bénéficier d'une indemnisation pour temps partiel thérapeutique, vous devez d'abord avoir été en arrêt total pendant une certaine durée.

Toutefois, de plus en plus de contrats prévoient la possibilité d'une indemnisation en cas d'activité partielle sans condition préalable d’incapacité.

N'hésitez pas à nous contacter si vous voulez en savoir plus.

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📖 Pour rédiger cet article, nous avons étudié le détail des conditions générales

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Expertise médicale et conséquences sur l'indemnisation du temps partiel thérapeutique

Comment se déroule l'évaluation de l'état de santé lors d'une expertise médicale ?

Lorsque votre état de santé s'améliore, votre assureur peut demander une expertise médicale pour évaluer la possibilité de reprise à temps partiel. Cette expertise permettra de déterminer si vous êtes en mesure de reprendre votre activité professionnelle de manière partielle et si vous pouvez bénéficier d'une indemnisation pour temps partiel thérapeutique.

Quels sont les impacts d'un contrat de prévoyance ne couvrant pas le mi-temps thérapeutique?

Si l'indemnisation pour mi-temps thérapeutique n'est pas prévue dans votre contrat de prévoyance et que l'expertise médicale conclut à une possibilité de reprise à temps partiel, vous vous verrez signifier une fin d'indemnisation. Cela signifie que, même si vous n'êtes pas encore en mesure de reprendre votre activité à temps plein, vous ne bénéficierez plus d'indemnités pour compenser votre perte de revenus.

Pour bien choisir votre prévoyance, nous vous conseillons de bien comprendre certaines notions clés comme le délai de carence ou le délai de franchise et donc le temps partiel thérapeutique.

Vos questions, nos réponses

Vous hésitez encore ? Voici quelques compléments d’informations sur les questions que l’on nous pose le plus souvent !

Comment bien choisir son assurance prévoyance ?

Si vous êtes indépendants (TNS, profession libérale, assimilé salarié) souscrire une prévoyance est indispensable car vous n’êtes pas bien couvert par la Sécurité Sociale en cas d’aléas de la vie. La prévoyance comprend plusieurs garanties permettant de vous protéger en cas d’incapacité temporaire de travail, d’invalidité ou de décès. Mais ce n’est pas si simple de trouver un contrat adapté à ses besoins et sans mauvaise surprise.

Pas d’inquiétude Gus vous accompagne pour monter en compétence sur le sujet et vous aide à trouver la prévoyance qu’il vous faut.

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