Par
Clément Janicot
CEO de Gus Assurance
La prévoyance de la Médicale est l’un des contrats les plus souscrits par les professions libérales et notamment les médecins. Pourtant ce contrat comporte de nombreuses faiblesses mais aussi quelques points forts. Dans cet article je vous parle en toute objectivité du contrat de la Médicale, vous verrez toutefois que selon moi (et cela n’engage que moi) ce contrat ne fait pas partie des meilleures prévoyances pour les professions libérales du marché. Voir aussi notre article dédié à la prévoyance des médecins.
Le contrat de la Médicale présente une forte incertitude à propos des conditions d’indemnisation des affections du psychisme.
Ces exclusions sont extrêmement problématiques car 46% des affections des médecins en invalidité sont liées à des troubles mentaux et du comportement (source CARMF).
Dans les conditions générales du contrat il est spécifié :
Sont exclus au titre des garanties Incapacité, Invalidité, Perte de profession et Allocation enfant immobilisé :• les troubles psychiatriques, dépressions nerveuses, affections psychotiques, maladies mentales, syndromes dépressifs, anxiété ou burn-out. L'ensemble de ces affections, leurs suites et conséquences sont exclus, toutefois aux titres des garanties Incapacité temporaire vous pouvez être couvert sous réserve de remplir les conditions prévues.
📖 Pour rédiger cet article, nous avons étudié le détail des conditions générales
💡 Nous nous efforçons d'êtres clairs et transparents en évitant le jargon
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La Médicale couvre ses assurés en cas d’arrêt de travail temporaire lié à un problème psychologique mais les limitations sont importantes.
La Médicale ne vous couvre en cas d’incapacité partielle que si vous avez été préalablement en arrêt total.
Pour rappel les prévoyances ne versent jamais d’indemnités pendant le congé légal de maternité. Par contre elles vous protègent en cas de grossesse pathologique. Voir notre article dédié : prévoyance grossesse profession libérale.
La Médicale est pour le coup l’une des rares prévoyances qui propose un forfait maternité à ses adhérentes.
Les conditions sont les suivantes :
Si l’accouchement intervient dans la 2éme et 3éme année de l’adhésion alors la prestation est plafonnée à 1 500 €. Après la 3éme année, la prestation est plafonnée à 3 000 €.La prestation est versée sous déduction des indemnités versées en cas de grossesse pathologique.
Le délai d’attente appelé aussi délai de carence est de 9 mois pour la prise en charge de la grossesse pathologique contre 3 mois dans d’autres contrats.
La fibromyalgie est exclue dans le contrat prévoyance de la Médicale.
La fibromyalgie est une maladie qui associe douleurs musculaires ou articulaires permanentes. Même s’il ne s’agit pas d’une maladie grave ou mortelle, la fibromyalgie peut être à l’origine d’un handicap sérieux qui limite les activités quotidiennes et professionnelles.
Il s’agit là d’un point problématique du contrat de la Médicale. En effet, l’invalidité est déterminée en tenant compte de la capacité restante de l’assuré(e) à exercer une autre profession et des possibilités éventuelles de reclassement professionnel.
Par ailleurs, si vous avez souscrit à l’option 2 pour l’invalidité en cas de rente partielle la formule utilisé T/100% est moins avantageuse que la formule classiquement utilisée par les prévoyances (T/66%).
Ceci signifie que si vous êtes invalide à 33% avec La Médicale vous toucherez 33% de la rente vs 50% chez d’autres assureurs.
Notez que si vous avez choisi l’option alors c’est aussi la formule T/66% qui est utilisée.
Le contrat propose un seuil de déclenchement de la rente invalidité à 26% ce qui est en dessous de la plupart des contrats pour les professions médicales sauf si vous êtes adhérent à la CARMF. Dans ce cas le déclenchement et à 15% comme dans la plupart des autres contrats. Voir notre article calcul rente invalidité
Dans le contrat prévoyance de la Médicale, la rente invalidité est versée jusqu’à 65 ans contre 67 ans dans d’autres contrats comme celui d’Abeille Senseo.
Au cours des deux premières années de l’adhésion, la Médicale dispose d’une faculté de résiliation.
Cette clause est commune chez la plupart des assureurs.
Je conseille le plus souvent à mes clients les professions pour professions libérales suivantes :
Par contre le contrat de la MACSF qui est pourtant plébiscité par les professions libérales est selon moi une très mauvaise alternative, voir notre article MACSF prévoyance
Nos tests produits
Vous pouvez résilier votre contrat par lettre recommandée, par envoi recommandé électronique ou par déclaration faite contre récépissé auprès de votre Agent La Médicale.
La résiliation peut se faire sans pénalité dans les cas suivants :
Vous hésitez encore ? Voici quelques compléments d’informations sur les questions que l’on nous pose le plus souvent !
La prévoyance de la Médicale propose des prix très attractifs. Par contre attention car contrat contient de nombreuses conditions particulières, limitations et exclusions. Soyez vigilants.
Selon notre analyse la prévoyance la Médicale est l'un des produits avec le plus de conditions particulières. Soyez très vigilant avant d'y souscrire. Par contre les tarifs sont très compétitifs.
La Médicale ne couvre pas le congé légal de maternité par contre elle vous couvre en cas de grossesse pathologique sans restriction particulière. Vous avez par ailleurs doit à une prime de naissance. Par contre le délai d'attente pour être protégé est de 9 mois.
En tant que profession libérale souscrire une prévoyance est indispensable car vous n’êtes pas bien couvert par le régime obligatoire en cas de pépin de santé. La prévoyance comprend plusieurs garanties permettant de vous protéger en cas d’arrêt de travail, d’invalidité ou de décès. Mais ce n’est pas si simple de trouver un contrat adapté à ses besoins et sans mauvaise surprise.
Pas d’inquiétude Gus est là pour vous accompagner et vous offrir une assistance personnalisée dans le choix de votre prévoyance.
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Le socle de base d’une prévoyance pour les professions libérales comprend trois protections. Une couverture maintien de revenus qui prévoit le versement d’indemnités journalières en cas arrêt de travail. On retrouve aussi la garantie invalidité qui permet le versement d’une rente en cas d’invalidité. Enfin, le capital décès prévoit le versement d’une somme d’argent à votre famille si vous décédez prématurément.
En plus de ce socle, vous pouvez souscrire à des options comme la garantie rente éducation qui protège vos enfants en leur versant une rente jusqu’à la fin de leurs études ou encore la couverture du conjoint qui prévoit une rente pour votre conjoint jusqu’à sa retraite.
Si vous avez un cabinet qui a des charges fixes importantes vous pouvez prendre en option l’assurance frais généraux qui prévoit des indemnités journalières en cas d’incapacité professionnelle. Cette option est particulièrement importante pour les libéraux.
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Les professions libérales cotisent à la CPAM pour tout ce qui concerne les remboursements de santé, de maternité ainsi que d’indemnités journalières maladie pour une durée maladie de moins de 90 jours.
Cependant, pour tout ce qui concerne la prévoyance (indemnité temporaire de plus de 90 jours, invalidité, décès) les professions libérales cotisent à des caisses de prévoyance spécifiques à leur corps de métiers. Les médecins cotisent par exemple à la CARMF, les auxiliaires médicaux (kinés, infirmières, orthophonistes, podologues) à la CARPIMKO ou encore les dentistes et les sages-femmes à la CARCDSF.
Les prestations varient d’une caisse à l’autre. Veillez donc à bien connaître les prestations de votre caisse professionnelle afin de pouvoir mieux lister vos besoins.
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Cette couverture permet le maintien de votre revenu en cas d’incapacité temporaire de travail. Elle est généralement fixée par rapport à vos revenus imposables de l’année précédente. Une prévoyance ne permettant pas l’enrichissement personnel, le maintien de salaire prend en compte les indemnités versées par la Sécurité Sociale si vous y avez droit afin que votre salaire soit maintenu à 100% mais pas davantage.
Sachez que vous pouvez décider de maintenir un peu moins que 100% par exemple 80%. Les indemnités sont versées pendant une durée de 3 ans maximum et chez certains assureurs vous pouvez régler le montant des indemnités en fonction de la durée généralement pour mettre un montant plus important à partir de la 2éme année.
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Sur la partie invalidité ce qui est important c’est de choisir un barème qui correspond à votre métier. Le barème permet de calculer votre taux d’invalidité. La rente est déterminée en fonction du degré d'invalidité.
Le barème professionnel calcule le taux d’invalidité en fonction de l’impact de votre invalidité sur votre capacité à travailler. Le choix de ce barème professionnel est capital pour tous les métiers ayant une dimension physique comme de nombreuses professions médicales. Avec ce barème si vous avez un problème à la main qui vous empêche de pratiquer votre métier, vous serez remboursé à 100%.
Si vous pratiquez un métier sans dimension physique particulière alors le barème fonctionnel sera peut-être plus adapté. Le taux d’invalidité est alors calculé en fonction de votre capacité à réaliser certaines tâches de la vie quotidienne. Si vous perdez une main le taux d’invalidité sera de 10% environ.
Pour les métiers intellectuels le barème le plus adapté est peut-être le barème croisé qui fait un croisement entre barèmes fonctionnel et professionnel.
Le choix du seuil de déclenchement permet de décider à partir de quel taux le versement de la rente démarre. Nous vous conseillons de prendre un seuil de déclenchement à 20% ou 33%. Le seuil à 66% n’est pas assez protecteur car si vous avez une invalidité à moins de 66% vous toucherez aucune allocation.
Vérifiez enfin jusqu’à quel âge sera versée la rente invalidité, elle l’est généralement jusqu’à un âge compris entre 62 et 67 ans.
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En ce qui concerne le capital décès, vous aurez simplement à choisir le capital. La plupart des assureurs fixent le montant en fonction de votre revenu annuel et proposent un capital décès de 3x ou 4x vos revenus annuels. Le niveau de couverture est personnalisable.
Notez que certains assureurs prévoient le versement du capital décès si vous vous retrouvez en situation de perte totale et irréversible d'autonomie (PTIA).
En plus du capital décès, vous pouvez opter pour la garantie éducation qui prévoit le versement d’une rente à vos enfants jusqu’à la fin de leurs études. Vous pouvez choisir le montant de cette rente mais nous vous recommandons un montant minimum de 1000€ par mois.
Le principe est le même pour la protection conjoint qui prévoit une allocation pour votre conjoint jusqu’à l’âge de la retraite.
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Le délai de franchise correspond au délai avant que les indemnités commencent à être versées en cas d’arrêt de travail. Ce délai concerne donc les couvertures maintien de salaire et frais généraux. Le délai de franchise dépend de la cause de l’incapacité professionnelle. Il est généralement plus court en cas d’accident ou d’hospitalisation (3 jours ou 7 jours) qu’en cas de maladie (15 jours ou 30jours).
Nous vous recommandons simplement d’éviter les franchises longues de plus de 30 jours en cas de maladie mais pas de prendre plus court car les assureurs font payer très cher les options franchises courtes (car selon eux cette option attire principalement les personnes qui prennent beaucoup d’arrêts).
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Le délai de carence c'est cette période après que vous avez souscrit à une assurance, mais pendant laquelle vous ne pouvez pas encore bénéficier des avantages du contrat, même en payant vos cotisations. Les délais de carence les plus communs sont ceux qui concernent les maladies (généralement au bout de 3 mois) ou la maternité (6 à 9 mois). Par contre, il n’y a généralement pas de carence pour tout ce qui est accident et hospitalisation.
Les délais de carence ne sont pas problématiques en tant que tel, ils permettent aux assureurs d’éviter que des personnes souscrivent en sachant qu’ils sont malades. Il faudra simplement éviter les franchises très longues de plus de 3 mois.
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Les mauvaises surprises d’une prévoyance proviennent souvent d’une incompréhension. C’est d’ailleurs pour cela que c’est mieux de passer par un courtier qui connaît les particularités des produits et pourra vous aider à tout bien comprendre et à bien voir les petites lignes des conditions générales qui paraissent anodines mais ne le sont pas.
Les mauvaises surprises les plus courantes proviennent des exclusions qui peuvent concerner la pratique de sport à risque comme le kitesurf, les sports aériens (hors baptême) ou marins (plongée en autonomie).
Il arrive aussi que certains assureurs excluent certaines maladies d’origine psychologique ou liées à un problème de dos. Plus exactement ils conditionnent le paiement des indemnités au fait que la maladie physiologique ou le mal de dos ont entraîné une hospitalisation ce qui est rarement le cas. Les assureurs proposent d’ailleurs souvent une option permettant d’enlever cette condition. Mais ils facturent cette option assez chèrement.
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La prise en charge d’une activité à temps partiel diffère en fonction des assureurs.
Sur ce sujet, il y a deux points de vigilance, parfois le versement des indemnités journalières en cas d’activité partielle n’est possible que si vous avez d’abord été en arrêt total pendant une certaine durée. Ceci peut être problématique pour certains professionnels notamment les professions médicales qui à cause d’un problème physique peuvent continuer à travailler mais ne peuvent pas faire des journées complètes. On pense par exemple à une profession libérale médicale avec un problème de dos l’empêchant de travailler debout plus de 3h par jour.
Le deuxième point de vigilance est la durée d’indemnisation en cas d’activité partielle. Certains assureurs limitent l’indemnisation à une durée faible par exemple 6 mois.
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En tant que libéral comme tous les TNS (travailleur non salarié), vous pouvez bénéficier de la loi Madelin qui vous permet de passer les cotisations en charges et ainsi de diminuer le coût réel de votre prévoyance Madelin.
Cette loi fonctionne aussi pour les cotisations de la mutuelle.
Le plafond est de 3,75 % bénéfice imposable majoré de 7 % du Plafond annuel de la Sécurité Sociale (7% de 43 992€ soit 3 080€). Pour un bénéfice de 50 000€ par an cela donne : 1 875 + 3 080€ = 4 955€ par an.
En parlant d'avantage fiscal, pensez aussi à préparer votre retraite en ouvrant un PER pour les professions libérales.
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Une fois que vous avez trouvé une offre qui correspond vraiment à vos besoins de profession libérale vous pouvez commencer à comparer les tarifs. Nous vous recommandons de commencer par faire ce travail de sélection puis de regarder le prix et pas l’inverse car vous risquez de choisir un contrat peu cher mais qui vous protège mal.
Dans les faits on remarque que dans le processus de sélection de la prévoyance qui vous correspond vraiment, vous allez éliminer la plupart des devis et au final vous ne pourrez comparer que 2 et maximum 3 devis entre eux.
Si vous avez un budget limité une autre façon de fonctionner et de regarder la meilleure offre en fonction de ce budget. Mais il faudra alors classer vos besoins par ordre d’importance car vous ne pourrez pas tout avoir et ce n’est pas simple de dire ce qui est plus important entre la rente éducation et le déclenchement de l’invalidité à 20%.
Vous avez suivi toutes ces étapes ? Vous pouvez désormais procéder à la souscription de votre contrat.
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Chez Gus nous équipons le plus souvent nos clients libéraux avec les produits Abeille Senseo, la prévoyance SwissLife ou April Prévoyance profession libérale. Ces contrats proposent à la fois le barème pro, le seuil de déclenchement à partir de 15% ou 20% et un prix attractif. Il est aussi possible d’ajouter en option une garantie frais généraux afin de protéger votre cabinet. Attention par contrat à la prévoyance la Médicale ou à la prévoyance de la MACSF qui comporte de nombreuses faiblesses.
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Pour une profession libérale, choisir sa prévoyance est aussi souvent l’occasion de changer de mutuelle santé. De nombreux assureurs spécialistes de l’assurance des indépendants proposent des réductions aux professions libérales en cas de souscription à une mutuelle et une prévoyance. La réduction qui est autour de 10% des cotisations n’est pas négligeable
Par ailleurs, ces assureurs spécialistes des libéraux conçoivent généralement de bonnes mutuelles pour les professions libérales.