Par
Clément Janicot
CEO de Gus Assurance
Notre avis sur le contrat Generali Prev TNS est mitigé, ce contrat propose des prix intéressant pour certaines professions comme les kinés mais les faiblesses sont selon nous trop nombreuses et ce contrat ne fait pas partie de ceux que nous proposons régulièrement à nos clients.
Generali Prev TNS est un contrat éligible à loi Madelin à destination des professions libérales et des indépendants. Vous pouvez retrouver nos articles dédiés à chaque métier :
Toute hospitalisation sans intervention chirurgicale d'une durée inférieure à deux jours est traitée comme un cas de maladie ce qui rallonge le délai de franchise.
Mi-temps thérapeutique : Couverture uniquement après un arrêt total, indemnité à 50% pour 6 mois max.
En cas de maladie psychologique vous êtes pris en charge 12 mois après la signature du contrat pour 365jours max
Grossesse pathologique : Protection limitée, non couverte pendant certaines périodes avant et après l'accouchement.
Sports exclus : Liste conséquente de sports non couverts, y compris dans le cadre d'initiations ou baptêmes pour certains.
Pour les professions médicales les produits Abeille Senseo et la prévoyance de SwissLife sont souvent les plus intéressants quand on regarde le rapport garanties prix. Par contre les cotisations de ces contrats augmentent fortement à partir de 50 ans (6% par an).
Le contrat prévoyance d’Unim peut aussi être une alternative pour les professions médicales.
Les contrats à éviter sont la prévoyance de la MACSF, la prévoyance de la Médicale et la prévoyance d’Agipi.
Pour les professions libérales et les auto-entrepreneurs, le contrat prévoyance Abeille sort du lot.
Enfin pour les artisans, la prévoyance d’Alptis est intéressante.
La garantie de maintien de revenus prévoit le versement d'une indemnité en complément de celle de la Sécurité Sociale ou de la caisse réglementée. L'indemnisation est calibrée par rapport aux revenus à assurer inscrits dans le contrat, avec l'idée que l'indemnité de la CPAM et celle de la prévoyance combinées permettent de maintenir le salaire.
Les indemnisations sont forfaitaires mais les indemnités ne doivent pas dépasser 125% du revenu annuel déclaré divisé par 365.
Dans le contrat de Generali Prev TNS, il est possible de choisir parmi plusieurs franchises en fonction de la cause de l’arrêt. Les franchises proposées sont classiques.
Attention les hospitalisations sans acte chirurgical de moins de 2 jours sont considérées comme des maladies.
Pour le contrat Generali Prev Tns, l'indemnisation dure pendant 3 ans et est calibré par rapport aux revenus à assurer.
Non il n’y a pas de prime de naissance dans le contrat de Generali
Cette garantie permet de bénéficier d’indemnités journalières supplémentaires afin de couvrir notamment les frais généraux de votre société (salaire des employés, loyers, charges diverses.
Le versement peut aller jusqu’à une durée de 3 ans. Il est possible de choisir plusieurs options pour les franchises.
Generali ne couvre ce cas que dans le cas où vous avez été préalablement arrêté totalement (les conditions sont plus souples chez d’autres assureurs).
L’indemnité versée est égale à 50% de l’indemnité prévue dans le contrat pour une durée maximale de 6 mois.
Si vous êtes à nouveau en arrêt de travail suite à une rechute dans les 60 jours suivant votre reprise alors aucun arrêt de travail n’est appliqué.
Un assuré est considéré en état d’invalidité permanente totale lorsqu’à la suite d’un accident ou d’une maladie, et après consolidation de son état reconnu par l’Assureur, il se trouve dans l’impossibilité complète ou partielle et continue pour des raisons médicales justifiées, d’exercer l’ensemble de ses activités professionnelles.
Chez Generali le seuil de déclenchement de l’invalidité partielle est fixé à 33%. Pour les professions médicales il est possible de l’abaisser à 15%.
Le barème utilisé pour le calcul du taux d'invalidité peut être professionnel (notamment pour les professions médicales) ou croisé.
La méthode utilisée pour calculer le montant de la rente partielle est le T/66 (voir notre article sur le calcul de la rente invalidité).
Le versement est effectué jusqu’à la liquidation de vos droits à la retraite de base et au plus tard au 67e anniversaire.
Le contrat prévoyance Madelin prévoit le versement d'un capital à la famille en cas de décès prématuré de l'assuré. Le montant du capital peut être fixé selon les besoins et les souhaits de l'assuré.
Oui, il est possible d'ajouter une rente éducation ou une rente pour le conjoint en option au contrat.
Dans le contrat de prévoyance Generali, la prise en charge des affections neuropsychiques (maladies psychologiques) comporte des délais d'attente spécifiques. Ces délais sont de 12 mois pour les affections neurologiques et psychiatriques, y compris le burnout. Cela signifie qu'une période de 12 mois doit s'écouler depuis la souscription du contrat avant que l'assuré puisse bénéficier d'une indemnisation pour ces types de maladies.
Pour la garantie arrêt de travail, la durée maximale d’indemnisation ne pourra excéder 365 jours.
Pour la garantie invalidité, vous devrez fournir chaque année un certificat médical délivré par un spécialiste des affections neuropsychiques pour confirmer votre suivi. A défaut de réception, le versement de la rente sera suspendu.
Les maladies de dos sont couvertes sans condition particulière dans le contrat de Generali.
Dans les conditions générales, il est précisé :
Les hernies discales, les lumbagos et les sciatiques sont indemnisés comme des maladies quelle qu’en soit l’origine, dès lors qu’ils n’ont pas fait l’objet d’une exclusion des garanties précisée au Certificat d’adhésion.
D'après les conditions générales du contrat Generali, pour la prise en charge de la grossesse pathologique, l'assurée est protégée uniquement si la date présumée de début de grossesse est antérieure à la date d’effet de l’adhésion. Cela signifie que pour être éligible à une couverture pour grossesse pathologique sous le contrat Generali, la grossesse doit avoir commencé avant ou au moment de la souscription au contrat.
Par ailleurs, les arrêts de travail en cas de grossesse, pathologique ou non ne sont pas couverts pendant les six semaines précédant la date prévue de l’accouchement et les dix semaines lui succédant.
La liste des sports exclus est assez conséquente dans le contrat Generali. Soyez vigilant sur ce point.
Dans le contrat de prévoyance de Generali, les sports et activités suivants sont exclus, sauf s'ils sont pratiqués dans le cadre d'un baptême ou d'une initiation avec encadrement qualifié et conformément aux normes de sécurité, sauf pour ceux marqués d'un astérisque (*), qui restent exclus même dans ces conditions :
Oui le contrat est éligible à la loi Madelin
L’âge maximum pour adhérer au contrat est de 65 ans.
Oui avec la loi Evin, l’assureur peut exclure un assuré pendant les 2 premières années.
Non pas de bonus fidélité
Pour déclarer un sinistre en cas d'incapacité temporaire totale ou d'invalidité permanente dans le cadre du contrat de prévoyance de Generali, l'adhérent doit effectuer les démarches suivantes :
Notification à l'Assureur : L'adhérent doit informer l'assureur dès qu'il a connaissance de sa situation et au plus tard dans les trente jours.
Pièces à fournir :
Documents supplémentaires ultérieurs :
Adresse d'envoi : Les documents doivent être adressés à CBP France, Prévoyance Individuelle, CS 20008, 44967 Nantes Cedex 9. Les pièces médicales doivent être envoyées sous pli fermé au médecin-conseil de l'assureur.
Contrôle et expertise médicale : L'assureur peut soumettre l'adhérent à un examen médical par un médecin expert désigné. L'adhérent doit se conformer à tous les examens jugés nécessaires par l'assureur pour contrôler son état ou vérifier les faits affectant le règlement du sinistre.
Vous hésitez encore ? Voici quelques compléments d’informations sur les questions que l’on nous pose le plus souvent !
Le contrat de prévoyance de Generali offre une couverture solide avec des options de franchise flexibles et une indemnisation forfaitaire adaptée. Cependant, il présente des limites, notamment une prise en charge restrictive des hospitalisations courtes et des maladies psychologiques, ainsi qu'en cas de grossesse pathologique.
En tant que TNS souscrire une prévoyance est indispensable car vous n’êtes pas bien couvert par la Sécurité Sociale en cas d’aléas de la vie. La prévoyance comprend plusieurs garanties permettant de vous protéger en cas d’arrêt de travail, d’invalidité ou de décès. Mais ce n’est pas si simple de trouver un contrat adapté à ses besoins et sans mauvaise surprise.
Pas d’inquiétude Gus est là pour vous accompagner.
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Souhaitez-vous couvrir un risque d'invalidité ? Protéger financièrement votre famille en cas d’accident ou décès ? Maintenir votre salaire en cas d’incapacité à travailler ? Déterminez le niveau de protection dont vous avez besoin pour vous-même et votre famille pour chaque risque.
⚖️
Sélectionnez un contrat offrant des garanties adaptées aux risques que vous voulez couvrir. Les garanties maintien de salaire, invalidité et capital décès composent le socle commun des prévoyances. Certaines garanties ne sont pas toujours proposées comme la rente éducation ou l’assurance frais généraux pour les dirigeants d’entreprise. Par ailleurs, le niveau d’indemnisation (notamment le montant du capital décès) et la manière d’indemniser diffèrent en fonction des contrats.
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Les contrats de prévoyance comportent des délais de carence (délai pendant lequel vous payez vos cotisations mais ne pouvez pas encore bénéficier des prestations offertes par le contrat) et des délais de franchise (nombre de jours avant le démarrage de l’indemnisation en cas d’arrêt de travail). Les contrats peuvent aussi prévoir des limites concernant le montant total versé ou la durée de versement des indemnités.
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Soyez vigilant sur le barème utilisé pour calculer le taux d’invalidité. Si votre métier comporte une dimension physique importante, privilégier un barème professionnel. Un barème fonctionnel ou croisé est suffisant sinon. Vérifiez bien que le versement de la rente invalidité démarre dès 20% ou 33% d’invalidité. Faites attention aux exclusions notamment si vous pratiquez un sport à risque ainsi qu’à la prise en charge des maladies liées au dos ou à des problèmes psychologiques (burn-out).
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Les cotisations varient en fonction des garanties, des options, de l'âge de l'assuré et de la sélection médicale et de l'assureur. Comparez les tarifs des contrats. Sachez aussi qu’avec la loi Madelin vous pouvez passer les cotisations en frais ce qui permet de réduire le coût réel de la prévoyance.
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Nous avons rédigé un article spécifique sur la prévoyance pour les TNS ainsi qu’une vidéo. Vous pouvez les regarder pour monter en compétence sur le sujet