Par
Clément Janicot
CEO de Gus Assurance
En tant qu’ostéopathe libéral souscrire une prévoyance pour les professions libérales est indispensable car vous n’êtes pas bien couvert par la CIPAV en cas de pépin de santé. La prévoyance comprend plusieurs garanties permettant de vous protéger en cas d’arrêt de travail, d’invalidité ou de décès. Mais ce n’est pas si simple de trouver un contrat adapté à ses besoins et sans mauvaise surprise.
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En tant qu’ostéopathe libéral, vous pouvez prétendre à une indemnisation de votre arrêt de travail délivrée par votre médecin, en cas de maladie ou d’accident, à condition de justifier d’au moins 12 mois d’affiliation continus dans votre activité. L’indemnité journalière que vous recevrez est égale à 1/730 € de votre revenu d’activité annuel moyen, calculé sur la moyenne de vos revenus cotisés des 3 années civiles précédant la date de votre arrêt de travail. Elle est plafonnée à 180€ par jour en 2023. Le versement de l’indemnité démarre à partir du 4éme jour et elle est due jusqu’au 90ème jour d’incapacité de travail.
Au contraire des kinésithérapeutes qui sont couverts par la CARPIMKO, vous ne bénéficiez pas d’une protection de la CIPAV après 90 jours.
La CIPAV vous protège en cas d’invalidité en vous versant une rente.
Le montant de la rente dépend de votre taux d’invalidité et de votre classe de cotisation.
Pension d’invalidité annuelle pour une invalidité de 66%
Pension d’invalidité annuelle pour une invalidité de 100%
Source sur le site de la CIPAV ici
Les cotisants à la classe C sont beaucoup mieux protégés que ceux des autres classes alors que le montant de cotisations n’est pas beaucoup plus élevé. Pour bien vous protéger et diminuez vos besoins d’une assurance prévoyance, privilégiez cette classe
Les cotisations sont les suivantes :
La protection que la CPAM et la CIPAV offrent aux ostéopathes a certes le mérite d’exister mais elle est limitée. La prévoyance permet de combler les trous dans la raquette.
La garantie de maintien de salaire prévoit le versement d'indemnités en cas d'arrêt de travail. Elle complète les indemnités versées par la CPAM afin de vous aider à maintenir l'intégralité de vos revenus.
La garantie d'invalidité prévoit le versement d'une rente jusqu'à votre retraite en cas d'invalidité, même si votre invalidité est inférieure à 66%. Cela revêt une importance particulière car la CIPAV ne vous couvre que si votre invalidité est supérieure à 66%.
Enfin, en cas de décès prématuré, un capital est versé à votre famille.
Enfin, l’option frais généraux est importante pour les ostéopathes. Elle indemnise votre structure en cas d’arrêt de travail afin de couvrir les charges fixes. Cette garantie est particulièrement importante si vous avez des charges importantes dans votre cabinet.
Cette protection permet de maintenir vos revenus en cas d’incapacité temporaire de travail.
Si vous êtes en entreprise individuelle alors la garantie est calibrée par rapport à votre BNC de l’année précédente. Par contre, si vous êtes auto-entrepreneur, vous pouvez simplement prendre votre CA de l’année précédente et enlever l’abattement de 34% des micros BNC.
Si vous démarrez votre activité, vous devez estimer votre BNC (ou votre CA si vous êtes auto-entrepreneur) pour une année complète. Pas besoin d’être trop optimiste, car le contrat peut être ajusté l'année suivante en fonction du réel.
La prévoyance vient en complément des indemnités versées par la CPAM pour vous permettre de maintenir vos revenus.
Les indemnités maintien de salaire sont versées pendant une durée de 3 ans maximum. Ensuite la garantie invalidité prend le relais.
Les assureurs peuvent effectuer une vérification pour s'assurer que le revenu assuré dans le contrat est toujours en adéquation avec votre situation réelle. Si vos revenus ont diminué, ils vous indemnisent en fonction de votre revenu réel (cependant, s'ils ont augmenté, le montant du contrat initial reste en vigueur). Il est important de mettre régulièrement à jour son contrat afin qu’il reflète vos revenus réels.
Souscrire l’option frais généraux me semble important pour un ostéopathe car le maintien de salaire ne couvre que les revenus.
En cas d'arrêt de travail, il y aura toujours des charges liées à votre cabinet sauf si vous êtes collaborateur.
Si vous êtes en entreprise individuelle, l’assurance frais généraux permet aussi de couvrir les charges sociales.
En effet, indemnités prévoyance sont considérées comme un revenu et sont intégrées dans votre bénéfice non commercial (BNC), ce qui signifie que vous devrez payer des cotisations sociales sur ces recettes.
Je recommande aux ostéopathes de prévoir une couverture équivalente à 35% des revenus en frais généraux pour prendre en charge les paiements des charges sociales. En plus de cette somme, il faut ajouter les charges liées au cabinet.
Le versement des indemnités frais généraux peut s’étaler sur une durée de 1 de ou 2 ans mais je vous recommande plutôt un an.
Le délai de franchise représente la période d'attente avant que les indemnités ne commencent à être versées en cas d'arrêt de travail. La durée de ce délai dépend de la nature de l'incapacité. Elle est généralement plus courte en cas d'accident ou d'hospitalisation (0, 3 ou 7 jours) que pour une maladie (15 jours, 30 jours ou parfois 7 jours).
J’ai remarqué que plusieurs contrats bloquaient l’option franchises courtes pour les ostéopathes.
La garantie invalidité est particulièrement importante pour les ostéopathes car vous êtes couvert par la CIPAV pour des montants faibles et uniquement pour une invalidité supérieure à 66%.
Pour les ostéopathes, le barème utilisé pour déterminer le taux d’invalidité doit être le barème professionnel.
Le barème professionnel calcule le taux d’invalidité uniquement en fonction de l’impact de l’invalidité sur votre capacité à travailler. Avec ce barème si vous avez un problème physique qui vous empêche de pratiquer votre métier, vous toucherez l’intégralité de la rente.
Le seuil de déclenchement de la rente est aussi un paramètre important.
Pour les ostéopathes, la plupart des assurances proposent un seuil de 33 % mais il est parfois possible d’abaisser ce seuil à 20% (mais le surcoût est important).
Si votre taux d'invalidité dépasse 66 %, vous recevrez 100 % de la rente. Si le taux d'invalidité se situe entre 33% et 66 %, vous recevrez une rente partielle. Les calculs varient selon les assureurs, mais la méthode la plus courante est de diviser le taux d'invalidité par 66 % (par exemple, si vous êtes invalide à 50 %, vous recevrez 50/66e de la rente). En dessous de 33% vous ne touchez rien.
La rente invalidité est versée jusqu’à 62 ou 67 ans en fonction des contrats.
En fonction des contrats le montant du capital est soit modulable (avec un minimum) soit égal à 3x les revenus annuels.
Le délai d’attente, aussi appelé délai de carence, est la période qui suit la signature du contrat mais pendant laquelle vous ne bénéficiez pas des garanties incapacité est invalidité. En général, ce délai est de 3 mois pour les maladies mais il n’y en a pas pour les maladies et les accidents.
Attention certains assureurs peuvent appliquer des délais de carence plus longs pour les maladies dorso-lombaires et aux problèmes psychologiques.
Certains assureurs excluent certaines maladies d'origine psychologique (comme April et SwissLife) ou liées à des problèmes de dos. Plus exactement, ils conditionnent le paiement des indemnités au fait que la maladie psychologique ou le problème dorso-lombaire entraîne une hospitalisation de 24 à 48 heures, ce qui est relativement rare.
Cependant, la plupart des assureurs offrent une option, bien que souvent à un coût élevé, qui permet de supprimer cette condition.
Je recommande grandement aux ostéopathes de souscrire à cette option qui est certes coûteuse mais indispensable pour un métier où les douleurs dorso-lombaires sont fréquentes.
Les mauvaises surprises en matière de prévoyance surviennent souvent en raison d'une mauvaise compréhension des termes du contrat.
Je vous recommande de faire appel aux services d’un courtier qui est gratuit pour vous car payé par les assureurs.
Le courtier en prévoyance connaît les spécificités des produits et peut vous aider à bien saisir les spécificités de chaque contrat.
La prise en charge du temps partiel peut aussi être un sujet pour les ostéopathes.
Dans certains contrats, l’indemnisation est conditionnée au fait que vous ayez été en arrêt total dans un premier temps. Parfois l’indemnisation est limitée dans le temps (par exemple 180jours)
Attention aussi aux mauvaises surprises liées à la pratique d’un sport. Certains sports sont parfois exclus ou bien l’indemnisation est limitée.
Les sports de combat, nautiques, aériens, équestre ou de montagne sont les plus souvent concernés.
Les assureurs sont tatillons dès qu'il y a le moindre problème de santé ou d'antécédent médical. Il faut s'attendre à des augmentations de tarifs même pour des problèmes de santé mineurs.
Si les problèmes de santé sont graves il est presque impossible de trouver une prévoyance ou alors avec des exclusions multiples et des tarifs prohibitifs.
Conclusion, vous devez souscrire une prévoyance tant que vous êtes en bonne.
Si vous êtes en bonne santé et que vous répondez "non" à toutes les questions du questionnaire médical alors il sera possible de vous couvrir en quelques minutes.
Si vous êtes un ostéopathe libéral et que vous avez une entreprise individuelle alors vous profiterez de la loi Madelin pour passer en charge une partie de vos cotisations de prévoyance, ce qui réduira le coût global de cette assurance.
Par contre si vous exercez en micro-BNC vous ne pouvez pas bénéficier de la loi Madelin. Le régime d’auto-entrepreneur ne permet pas de passer de charges.
Notez que si vous utilisez l’avantage fiscal Madelin alors les indemnités que vous recevrez seront ajoutées à vos revenus professionnels, ce qui entraînera le paiement de charges sociales supplémentaires.
Si vous êtes auto-entrepreneur les indemnités ne seront pas imposées
Le prix d’une prévoyance dépend de nombreux paramètres dont les plus importants sont l’âge, le revenu assuré, le niveau des garanties et les options, l’état de santé et enfin la profession.
Or, comme pour les kines, le coût des prévoyances pour les ostéopathes est élevé par rapport aux autres professions libérales.
J’ai remarqué un rapport d’un à 2 pour les mêmes garanties entre un ostéopathe et un médecin. Ceci est lié au fait que les ostéopathes sont comparativement plus souvent en arrêt de travail.
Certains assureurs pratiquent des prix totalement prohibitifs pour les ostéopathes.
Globalement pour vous donner une idée un ostéopathe de 30 ans en bonne santé qui assure 60 000€ par an va payer autour de 150€.
Pour un ostéopathe, la dimension prix de la recherche d’une prévoyance est assez centrale car il y a de grosses différences de tarifs entre les assureurs. Pour certaines professions médicales comme les médecins généralistes, les prix des prévoyances sont très similaires d’un produit à l’autre mais ce n’est pas le cas pour les ostéopathes (ainsi que pour les kinés et infirmières).
Chez Gus Assurance, nous recommandons généralement aux ostéopathes les produits proposés par Abeille Assurance et Generali Prévoyance. Ces contrats offrent plusieurs avantages, notamment un barème professionnel, un seuil de déclenchement à partir de 16%, et des tarifs compétitifs. Il est aussi possible d'ajouter en option une garantie frais généraux pour protéger votre cabinet.
J’ai l’impression que les produits de Generali sont particulièrement compétitifs pour les ostéopathes et c’est finalement le produit que je propose le plus. Mais je reste vigilant car les prix proposés par les assureurs sont mis à jour régulièrement et les positionnements tarifaires peuvent évoluer rapidement.
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Vous hésitez encore ? Voici quelques compléments d’informations sur les questions que l’on nous pose le plus souvent !
En tant que profession libérale souscrire une prévoyance est indispensable car vous n’êtes pas bien couvert par le régime obligatoire en cas de pépin de santé. La prévoyance comprend plusieurs garanties permettant de vous protéger en cas d’arrêt de travail, d’invalidité ou de décès. Mais ce n’est pas si simple de trouver un contrat adapté à ses besoins et sans mauvaise surprise.
Pas d’inquiétude Gus est là pour vous accompagner et vous offrir une assistance personnalisée dans le choix de votre prévoyance.
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