Par
Clément Janicot
CEO de Gus Assurance
Les architectes libéraux, tout comme les ostéopathes et les psychologues, sont affiliés à la CIPAV, mais leur couverture de base peut s'avérer insuffisante face aux aléas de la vie professionnelle. Il est donc essentiel de souscrire une assurance prévoyance adaptée.
Les architectes bénéficient d’une indemnisation de la CPAM et de la CIPAV en cas d’arrêt de travail. L’indemnité est égale à 1/730ème du revenu annuel moyen des 3 dernières années, plafonnée à 169€ brut par jour. La durée maximale d’indemnisation est de 87 jours consécutifs et de 360 jours sur 3 ans.
En cas d’invalidité permanente et définitive d’au moins 66%, les architectes peuvent percevoir une rente mensuelle jusqu'à 65 ans. Les montants varient selon la classe de cotisation :
En cas de décès, la famille reçoit un capital décès dont le montant dépend de la classe de cotisation, ainsi qu’une rente annuelle au conjoint et aux enfants.
La protection offerte par la CPAM et la CIPAV présente des limites. La prévoyance complète cette protection, notamment en offrant :
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La garantie de maintien de salaire est essentielle pour les architectes.
Si vous travaillez en entreprise individuelle, basez cette garantie sur votre BNC de l'année précédente.
Si vous êtes auto-entrepreneur, utilisez votre chiffre d'affaires annuel moins l'abattement standard.
Si vous démarrez votre activité, estimez vos revenus pour l'année et ajustez le contrat en fonction de vos revenus réels l'année suivante.
Ces indemnités sont versées pour un maximum de trois ans, après quoi la garantie d'invalidité prend le relais.
L'option frais généraux est particulièrement pertinente pour les architectes, notamment pour ceux en entreprise individuelle.
Elle permet de couvrir les charges fixes de votre cabinet en cas d'arrêt de travail, y compris les charges sociales.
Le délai de franchise est la période d'attente avant que les indemnités ne commencent à être versées en cas d'arrêt de travail. Cette durée varie selon la nature de l'incapacité et est généralement plus courte pour les accidents ou hospitalisations que pour les maladies
Pour les accidents ou les hospitalisations, ce délai est généralement plus court, variant entre 0, 3 ou 7 jours. En revanche, pour une maladie, le délai de franchise peut être de 15 jours, 30 jours, ou parfois même seulement 7 jours.
Les contrats avec franchises courtes sont plus couteux.
Certains contrats peuvent limiter ou exclure l'option de franchises courtes.
Cette garantie est essentielle pour assurer la sécurité financière des architectes en cas de diminution de leur capacité de travail due à une invalidité.
La CIPAV offre une couverture limitée, uniquement pour les invalidités supérieures à 66%. La garantie invalidité vient en complément de ce qui est prévu par la CIPAV.
Pour les architectes, un barème croisé est souvent considéré comme adéquat. Ce type de barème tient compte à la fois de l'impact de l'invalidité sur la capacité de travail (barème professionnel) et sur la capacité à mener une vie normale (barème fonctionnel).
En termes de seuil de déclenchement, de nombreux contrats proposent un seuil à partir de 33%, et dans certains cas, il peut être possible de prendre en option un seuil plus bas (par exemple 20% ou 16%).
Si votre invalidité est supérieur à 66%, vous toucherez 100% de la rente. Si celle-ci est compris entre le seuil de déclenchement et 100%, vous toucherez une rente partielle (voir notre article sur le calcul de la rente invalidité).
La rente d'invalidité est généralement versée jusqu’à l'âge de la retraite, soit 62 ou 67 ans selon les contrats.
La couverture des maladies de dos et des troubles psychologiques est un aspect important de la prévoyance pour les architectes libéraux car il y a de fortes différences entres les contrats.
Certains contrats de prévoyance peuvent avoir des clauses spécifiques concernant les maladies de dos et les troubles psychologiques. Il n'est pas rare que les assureurs imposent des conditions supplémentaires pour la prise en charge de ces affections, telles que la nécessité d'une hospitalisation de 24 à 48 heures pour déclencher les indemnités.
Pour garantir une couverture complète, il est souvent recommandé de souscrire à des options supplémentaires qui couvrent ces conditions sans conditions d'hospitalisation. Bien que ces options puissent augmenter le coût de la prime, elles offrent une protection étendue pour des conditions qui sont relativement courantes dans la profession.
Les architectes doivent évaluer leurs risques personnels liés à ces conditions. Par exemple, la nature physique de certains aspects du travail d'architecte peut augmenter le risque de problèmes de dos, tandis que le stress lié à la gestion de projets complexes peut influencer la santé mentale.
Il est important de discuter de ces conditions avec votre courtier pour personnaliser votre couverture. Assurez-vous que votre contrat offre une protection adéquate pour ces affections, en tenant compte des spécificités de votre activité professionnelle et de votre historique médical.
La fixation du capital décès est une étape essentielle dans la configuration de votre assurance prévoyance. Pour les architectes libéraux, ce capital est généralement déterminé en fonction du revenu annuel, souvent équivalent à 3 à 5 fois ce revenu.
En plus du capital décès, il est possible d’ajouter des options supplémentaires telles que la rente éducation et la rente conjoint :
Ces délais représentent la période qui suit immédiatement la signature de votre contrat de prévoyance pendant laquelle certaines garanties ne sont pas encore effectives.
Typiquement, ces délais s'appliquent pendant les premiers mois suivant la souscription au contrat. Pour les maladies, le délai d'attente est généralement de 3 mois. Cependant, il n'y a souvent aucun délai d'attente pour les couvertures en cas d'accidents ou d'hospitalisations, permettant une prise en charge immédiate dans ces situations.
Certains assureurs peuvent imposer des délais d'attente plus longs pour des conditions spécifiques, telles que des problèmes dorsaux ou des troubles psychologiques. Ces conditions particulières nécessitent une attention particulière lors de la sélection de votre contrat de prévoyance.
La sélection médicale est une étape importante lors de la souscription à une assurance prévoyance. Cette procédure permet à l'assureur d'évaluer le risque lié à votre état de santé actuel et à vos antécédents médicaux.
Au cours de la sélection médicale, vous serez généralement invité à remplir un questionnaire détaillé sur votre historique de santé. Cela peut inclure des questions sur des conditions médicales passées et présentes, des traitements en cours, et des habitudes de vie.
Les réponses fournies peuvent influencer les conditions de votre contrat de prévoyance, y compris les exclusions et les augmentations de tarifs. Par exemple, la présence de certaines conditions médicales préexistantes peut entraîner des primes plus élevées ou l'exclusion de certaines garanties.
Il est recommandé de souscrire une assurance prévoyance pendant que vous êtes en bonne santé. Plus tôt vous souscrivez, moins vous êtes susceptible de rencontrer des problèmes liés à des conditions médicales préexistantes.
Un courtier ou un conseiller en assurance peut vous aider à naviguer dans ce processus et à trouver la meilleure couverture possible, en tenant compte de votre situation médicale et professionnelle.
Si vous êtes un architecte libéral et que vous avez le statut de TNS, vous pouvez bénéficier de la loi Madelin.
Cette loi vous permet de déduire une partie de vos cotisations de prévoyance de vos charges fiscales, réduisant ainsi le coût global de cette assurance.
Cependant, si vous êtes auto-entrepreneur, vous ne pouvez pas bénéficier de cet avantage, car le régime d'auto-entrepreneur ne permet pas de déduire les charges.
Si vous utilisez l'avantage fiscal Madelin, les indemnités que vous recevrez seront ajoutées à vos revenus, entraînant le paiement de charges sociales supplémentaires.
Le coût d'une prévoyance pour les architectes dépend de plusieurs facteurs tels que l'âge, le revenu assuré, le niveau des garanties, les options choisies, l'état de santé et la profession. Bien qu'il n'y ait pas de tarifs standardisés, on peut s'attendre à ce que les coûts varient en fonction de ces paramètres.
Par exemple, pour un architecte de 30 ans assurant un revenu de 3 000€ par mois, le coût pourrait être d'environ 50-60€ par mois pour un contrat standard.
Ce montant augmente avec l'âge et le niveau de revenu assuré.
La prévoyance d’Abeille et la prévoyance de Swisslife sont les contrats que nous proposons le plus souvent aux architectes libéraux car le rapport garanties prix est intéressant.
Vous hésitez encore ? Voici quelques compléments d’informations sur les questions que l’on nous pose le plus souvent !
Les cotisations varient selon les classes (A, B, C). La classe C offre une meilleure protection en cas d'invalidité et de décès. Il est recommandé de privilégier cette classe pour une couverture optimale.
La CIPAV est une caisse de retraite et de prévoyance pour certaines professions libérales. Elle concerne notamment les architectes, psychologues, ingénieurs-conseils et 16 autres professions.
La protection sociale offerte par la CIPAV est souvent insuffisante. L'assurance prévoyance permet de garantir la pérennité de l'activité en cas d'incapacité de travail, de sécuriser la famille en cas de décès ou d'invalidité et d'ajuster les garanties aux besoins spécifiques de chaque professionnel.
En tant que profession libérale souscrire une prévoyance est indispensable car vous n’êtes pas bien couvert par le régime obligatoire en cas de pépin de santé. La prévoyance comprend plusieurs garanties permettant de vous protéger en cas d’arrêt de travail, d’invalidité ou de décès. Mais ce n’est pas si simple de trouver un contrat adapté à ses besoins et sans mauvaise surprise.
Pas d’inquiétude Gus est là pour vous accompagner et vous offrir une assistance personnalisée dans le choix de votre prévoyance.
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Le socle de base d’une prévoyance pour les professions libérales comprend trois protections. Une couverture maintien de revenus qui prévoit le versement d’indemnités journalières en cas arrêt de travail. On retrouve aussi la garantie invalidité qui permet le versement d’une rente en cas d’invalidité. Enfin, le capital décès prévoit le versement d’une somme d’argent à votre famille si vous décédez prématurément.
En plus de ce socle, vous pouvez souscrire à des options comme la garantie rente éducation qui protège vos enfants en leur versant une rente jusqu’à la fin de leurs études ou encore la couverture du conjoint qui prévoit une rente pour votre conjoint jusqu’à sa retraite.
Si vous avez un cabinet qui a des charges fixes importantes vous pouvez prendre en option l’assurance frais généraux qui prévoit des indemnités journalières en cas d’incapacité professionnelle. Cette option est particulièrement importante pour les libéraux.
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Les professions libérales cotisent à la CPAM pour tout ce qui concerne les remboursements de santé, de maternité ainsi que d’indemnités journalières maladie pour une durée maladie de moins de 90 jours.
Cependant, pour tout ce qui concerne la prévoyance (indemnité temporaire de plus de 90 jours, invalidité, décès) les professions libérales cotisent à des caisses de prévoyance spécifiques à leur corps de métiers. Les médecins cotisent par exemple à la CARMF, les auxiliaires médicaux (kinés, infirmières, orthophonistes, podologues) à la CARPIMKO ou encore les dentistes et les sages-femmes à la CARCDSF.
Les prestations varient d’une caisse à l’autre. Veillez donc à bien connaître les prestations de votre caisse professionnelle afin de pouvoir mieux lister vos besoins.
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Cette couverture permet le maintien de votre revenu en cas d’incapacité temporaire de travail. Elle est généralement fixée par rapport à vos revenus imposables de l’année précédente. Une prévoyance ne permettant pas l’enrichissement personnel, le maintien de salaire prend en compte les indemnités versées par la Sécurité Sociale si vous y avez droit afin que votre salaire soit maintenu à 100% mais pas davantage.
Sachez que vous pouvez décider de maintenir un peu moins que 100% par exemple 80%. Les indemnités sont versées pendant une durée de 3 ans maximum et chez certains assureurs vous pouvez régler le montant des indemnités en fonction de la durée généralement pour mettre un montant plus important à partir de la 2éme année.
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Sur la partie invalidité ce qui est important c’est de choisir un barème qui correspond à votre métier. Le barème permet de calculer votre taux d’invalidité. La rente est déterminée en fonction du degré d'invalidité.
Le barème professionnel calcule le taux d’invalidité en fonction de l’impact de votre invalidité sur votre capacité à travailler. Le choix de ce barème professionnel est capital pour tous les métiers ayant une dimension physique comme de nombreuses professions médicales. Avec ce barème si vous avez un problème à la main qui vous empêche de pratiquer votre métier, vous serez remboursé à 100%.
Si vous pratiquez un métier sans dimension physique particulière alors le barème fonctionnel sera peut-être plus adapté. Le taux d’invalidité est alors calculé en fonction de votre capacité à réaliser certaines tâches de la vie quotidienne. Si vous perdez une main le taux d’invalidité sera de 10% environ.
Pour les métiers intellectuels le barème le plus adapté est peut-être le barème croisé qui fait un croisement entre barèmes fonctionnel et professionnel.
Le choix du seuil de déclenchement permet de décider à partir de quel taux le versement de la rente démarre. Nous vous conseillons de prendre un seuil de déclenchement à 20% ou 33%. Le seuil à 66% n’est pas assez protecteur car si vous avez une invalidité à moins de 66% vous toucherez aucune allocation.
Vérifiez enfin jusqu’à quel âge sera versée la rente invalidité, elle l’est généralement jusqu’à un âge compris entre 62 et 67 ans.
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En ce qui concerne le capital décès, vous aurez simplement à choisir le capital. La plupart des assureurs fixent le montant en fonction de votre revenu annuel et proposent un capital décès de 3x ou 4x vos revenus annuels. Le niveau de couverture est personnalisable.
Notez que certains assureurs prévoient le versement du capital décès si vous vous retrouvez en situation de perte totale et irréversible d'autonomie (PTIA).
En plus du capital décès, vous pouvez opter pour la garantie éducation qui prévoit le versement d’une rente à vos enfants jusqu’à la fin de leurs études. Vous pouvez choisir le montant de cette rente mais nous vous recommandons un montant minimum de 1000€ par mois.
Le principe est le même pour la protection conjoint qui prévoit une allocation pour votre conjoint jusqu’à l’âge de la retraite.
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Le délai de franchise correspond au délai avant que les indemnités commencent à être versées en cas d’arrêt de travail. Ce délai concerne donc les couvertures maintien de salaire et frais généraux. Le délai de franchise dépend de la cause de l’incapacité professionnelle. Il est généralement plus court en cas d’accident ou d’hospitalisation (3 jours ou 7 jours) qu’en cas de maladie (15 jours ou 30jours).
Nous vous recommandons simplement d’éviter les franchises longues de plus de 30 jours en cas de maladie mais pas de prendre plus court car les assureurs font payer très cher les options franchises courtes (car selon eux cette option attire principalement les personnes qui prennent beaucoup d’arrêts).
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Le délai de carence c'est cette période après que vous avez souscrit à une assurance, mais pendant laquelle vous ne pouvez pas encore bénéficier des avantages du contrat, même en payant vos cotisations. Les délais de carence les plus communs sont ceux qui concernent les maladies (généralement au bout de 3 mois) ou la maternité (6 à 9 mois). Par contre, il n’y a généralement pas de carence pour tout ce qui est accident et hospitalisation.
Les délais de carence ne sont pas problématiques en tant que tel, ils permettent aux assureurs d’éviter que des personnes souscrivent en sachant qu’ils sont malades. Il faudra simplement éviter les franchises très longues de plus de 3 mois.
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Les mauvaises surprises d’une prévoyance proviennent souvent d’une incompréhension. C’est d’ailleurs pour cela que c’est mieux de passer par un courtier qui connaît les particularités des produits et pourra vous aider à tout bien comprendre et à bien voir les petites lignes des conditions générales qui paraissent anodines mais ne le sont pas.
Les mauvaises surprises les plus courantes proviennent des exclusions qui peuvent concerner la pratique de sport à risque comme le kitesurf, les sports aériens (hors baptême) ou marins (plongée en autonomie).
Il arrive aussi que certains assureurs excluent certaines maladies d’origine psychologique ou liées à un problème de dos. Plus exactement ils conditionnent le paiement des indemnités au fait que la maladie physiologique ou le mal de dos ont entraîné une hospitalisation ce qui est rarement le cas. Les assureurs proposent d’ailleurs souvent une option permettant d’enlever cette condition. Mais ils facturent cette option assez chèrement.
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La prise en charge d’une activité à temps partiel diffère en fonction des assureurs.
Sur ce sujet, il y a deux points de vigilance, parfois le versement des indemnités journalières en cas d’activité partielle n’est possible que si vous avez d’abord été en arrêt total pendant une certaine durée. Ceci peut être problématique pour certains professionnels notamment les professions médicales qui à cause d’un problème physique peuvent continuer à travailler mais ne peuvent pas faire des journées complètes. On pense par exemple à une profession libérale médicale avec un problème de dos l’empêchant de travailler debout plus de 3h par jour.
Le deuxième point de vigilance est la durée d’indemnisation en cas d’activité partielle. Certains assureurs limitent l’indemnisation à une durée faible par exemple 6 mois.
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En tant que libéral comme tous les TNS (travailleur non salarié), vous pouvez bénéficier de la loi Madelin qui vous permet de passer les cotisations en charges et ainsi de diminuer le coût réel de votre prévoyance Madelin.
Cette loi fonctionne aussi pour les cotisations de la mutuelle.
Le plafond est de 3,75 % bénéfice imposable majoré de 7 % du Plafond annuel de la Sécurité Sociale (7% de 43 992€ soit 3 080€). Pour un bénéfice de 50 000€ par an cela donne : 1 875 + 3 080€ = 4 955€ par an.
En parlant d'avantage fiscal, pensez aussi à préparer votre retraite en ouvrant un PER pour les professions libérales.
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Une fois que vous avez trouvé une offre qui correspond vraiment à vos besoins de profession libérale vous pouvez commencer à comparer les tarifs. Nous vous recommandons de commencer par faire ce travail de sélection puis de regarder le prix et pas l’inverse car vous risquez de choisir un contrat peu cher mais qui vous protège mal.
Dans les faits on remarque que dans le processus de sélection de la prévoyance qui vous correspond vraiment, vous allez éliminer la plupart des devis et au final vous ne pourrez comparer que 2 et maximum 3 devis entre eux.
Si vous avez un budget limité une autre façon de fonctionner et de regarder la meilleure offre en fonction de ce budget. Mais il faudra alors classer vos besoins par ordre d’importance car vous ne pourrez pas tout avoir et ce n’est pas simple de dire ce qui est plus important entre la rente éducation et le déclenchement de l’invalidité à 20%.
Vous avez suivi toutes ces étapes ? Vous pouvez désormais procéder à la souscription de votre contrat.
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Chez Gus nous équipons le plus souvent nos clients libéraux avec les produits Abeille Senseo, la prévoyance SwissLife ou April Prévoyance profession libérale. Ces contrats proposent à la fois le barème pro, le seuil de déclenchement à partir de 15% ou 20% et un prix attractif. Il est aussi possible d’ajouter en option une garantie frais généraux afin de protéger votre cabinet. Attention par contrat à la prévoyance la Médicale ou à la prévoyance de la MACSF qui comporte de nombreuses faiblesses.
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Pour une profession libérale, choisir sa prévoyance est aussi souvent l’occasion de changer de mutuelle santé. De nombreux assureurs spécialistes de l’assurance des indépendants proposent des réductions aux professions libérales en cas de souscription à une mutuelle et une prévoyance. La réduction qui est autour de 10% des cotisations n’est pas négligeable
Par ailleurs, ces assureurs spécialistes des libéraux conçoivent généralement de bonnes mutuelles pour les professions libérales.