Par
Clément Janicot
CEO de Gus Assurance
Les architectes libéraux, tout comme les ostéopathes et les psychologues, sont affiliés à la CIPAV, mais leur couverture de base peut s'avérer insuffisante face aux aléas de la vie professionnelle. Il est donc essentiel de souscrire une assurance prévoyance pour les professions libérales.
Les architectes bénéficient d’une indemnisation de la CPAM et de la CIPAV en cas d’arrêt de travail. L’indemnité est égale à 1/730ème du revenu annuel moyen des 3 dernières années, plafonnée à 169€ brut par jour. La durée maximale d’indemnisation est de 87 jours consécutifs et de 360 jours sur 3 ans.
En cas d’invalidité permanente et définitive d’au moins 66%, les architectes peuvent percevoir une rente mensuelle jusqu'à 65 ans. Les montants varient selon la classe de cotisation :
En cas de décès, la famille reçoit un capital décès dont le montant dépend de la classe de cotisation, ainsi qu’une rente annuelle au conjoint et aux enfants.
La protection offerte par la CPAM et la CIPAV présente des limites. La prévoyance complète cette protection, notamment en offrant :
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Le coût d'une prévoyance pour les architectes dépend de plusieurs facteurs tels que l'âge, le revenu assuré, le niveau des garanties, les options choisies, l'état de santé et la profession. Bien qu'il n'y ait pas de tarifs standardisés, on peut s'attendre à ce que les coûts varient en fonction de ces paramètres.
Par exemple, pour un architecte de 30 ans assurant un revenu de 3 000€ par mois, le coût pourrait être d'environ 50-60€ par mois pour un contrat standard.
Ce montant augmente avec l'âge et le niveau de revenu assuré.
Exemple d'une étude envoyée à une architecte libérale de 38 ans ayant 2 enfants et souhaitant assurer 2 500 € de revenus et 2 000 € de frais généraux. La cliente vient de créer son cabinet.
Comme discuté, j'ai comparé les offres des différents acteurs du marché et obtenu plusieurs devis notamment chez Abeille Senseo (69€), Swisslife (54€) et April (55€).
Tous ces devis comprennent les garanties suivantes :
La garantie de maintien de salaire est essentielle pour les architectes.
Si vous travaillez en entreprise individuelle, basez cette garantie sur votre BNC de l'année précédente.
Si vous êtes auto-entrepreneur, utilisez votre chiffre d'affaires annuel moins l'abattement standard.
Si vous démarrez votre activité, estimez vos revenus pour l'année et ajustez le contrat en fonction de vos revenus réels l'année suivante.
Ces indemnités sont versées pour un maximum de trois ans, après quoi la garantie d'invalidité prend le relais.
L'option frais généraux est particulièrement pertinente pour les architectes, notamment pour ceux en entreprise individuelle.
Elle permet de couvrir les charges fixes de votre cabinet en cas d'arrêt de travail, y compris les charges sociales.
Le délai de franchise est la période d'attente avant que les indemnités ne commencent à être versées en cas d'arrêt de travail. Cette durée varie selon la nature de l'incapacité et est généralement plus courte pour les accidents ou hospitalisations que pour les maladies
Pour les accidents ou les hospitalisations, ce délai est généralement plus court, variant entre 0, 3 ou 7 jours. En revanche, pour une maladie, le délai de franchise peut être de 15 jours, 30 jours, ou parfois même seulement 7 jours.
Les contrats avec franchises courtes sont plus couteux.
Certains contrats peuvent limiter ou exclure l'option de franchises courtes.
Cette garantie est essentielle pour assurer la sécurité financière des architectes en cas de diminution de leur capacité de travail due à une invalidité.
La CIPAV offre une couverture limitée, uniquement pour les invalidités supérieures à 66%. La garantie invalidité vient en complément de ce qui est prévu par la CIPAV.
Pour les architectes, un barème croisé est souvent considéré comme adéquat. Ce type de barème tient compte à la fois de l'impact de l'invalidité sur la capacité de travail (barème professionnel) et sur la capacité à mener une vie normale (barème fonctionnel).
En termes de seuil de déclenchement, de nombreux contrats proposent un seuil à partir de 33%, et dans certains cas, il peut être possible de prendre en option un seuil plus bas (par exemple 20% ou 16%).
Si votre invalidité est supérieur à 66%, vous toucherez 100% de la rente. Si celle-ci est compris entre le seuil de déclenchement et 100%, vous toucherez une rente partielle (voir notre article sur le calcul de la rente invalidité).
La rente d'invalidité est généralement versée jusqu’à l'âge de la retraite, soit 62 ou 67 ans selon les contrats.
La couverture des maladies de dos et des troubles psychologiques est un aspect important de la prévoyance pour les architectes libéraux car il y a de fortes différences entres les contrats.
Certains contrats de prévoyance peuvent avoir des clauses spécifiques concernant les maladies de dos et les troubles psychologiques. Il n'est pas rare que les assureurs imposent des conditions supplémentaires pour la prise en charge de ces affections, telles que la nécessité d'une hospitalisation de 24 à 48 heures pour déclencher les indemnités.
Pour garantir une couverture complète, il est souvent recommandé de souscrire à des options supplémentaires qui couvrent ces conditions sans conditions d'hospitalisation. Bien que ces options puissent augmenter le coût de la prime, elles offrent une protection étendue pour des conditions qui sont relativement courantes dans la profession.
Les architectes doivent évaluer leurs risques personnels liés à ces conditions. Par exemple, la nature physique de certains aspects du travail d'architecte peut augmenter le risque de problèmes de dos, tandis que le stress lié à la gestion de projets complexes peut influencer la santé mentale.
Il est important de discuter de ces conditions avec votre courtier pour personnaliser votre couverture. Assurez-vous que votre contrat offre une protection adéquate pour ces affections, en tenant compte des spécificités de votre activité professionnelle et de votre historique médical.
La fixation du capital décès est une étape essentielle dans la configuration de votre assurance prévoyance. Pour les architectes libéraux, ce capital est généralement déterminé en fonction du revenu annuel, souvent équivalent à 3 à 5 fois ce revenu.
En plus du capital décès, il est possible d’ajouter des options supplémentaires telles que la rente éducation et la rente conjoint :
Ces délais représentent la période qui suit immédiatement la signature de votre contrat de prévoyance pendant laquelle certaines garanties ne sont pas encore effectives.
Typiquement, ces délais s'appliquent pendant les premiers mois suivant la souscription au contrat. Pour les maladies, le délai d'attente est généralement de 3 mois. Cependant, il n'y a souvent aucun délai d'attente pour les couvertures en cas d'accidents ou d'hospitalisations, permettant une prise en charge immédiate dans ces situations.
Certains assureurs peuvent imposer des délais d'attente plus longs pour des conditions spécifiques, telles que des problèmes dorsaux ou des troubles psychologiques. Ces conditions particulières nécessitent une attention particulière lors de la sélection de votre contrat de prévoyance.
La sélection médicale est une étape importante lors de la souscription à une assurance prévoyance. Cette procédure permet à l'assureur d'évaluer le risque lié à votre état de santé actuel et à vos antécédents médicaux.
Au cours de la sélection médicale, vous serez généralement invité à remplir un questionnaire détaillé sur votre historique de santé. Cela peut inclure des questions sur des conditions médicales passées et présentes, des traitements en cours, et des habitudes de vie.
Les réponses fournies peuvent influencer les conditions de votre contrat de prévoyance, y compris les exclusions et les augmentations de tarifs. Par exemple, la présence de certaines conditions médicales préexistantes peut entraîner des primes plus élevées ou l'exclusion de certaines garanties.
Il est recommandé de souscrire une assurance prévoyance pendant que vous êtes en bonne santé. Plus tôt vous souscrivez, moins vous êtes susceptible de rencontrer des problèmes liés à des conditions médicales préexistantes.
Un courtier ou un conseiller en assurance peut vous aider à naviguer dans ce processus et à trouver la meilleure couverture possible, en tenant compte de votre situation médicale et professionnelle.
Si vous êtes un architecte libéral et que vous avez le statut de TNS, vous pouvez bénéficier de la loi Madelin.
Cette loi vous permet de déduire une partie de vos cotisations de prévoyance de vos charges fiscales, réduisant ainsi le coût global de cette assurance.
Cependant, si vous êtes auto-entrepreneur, vous ne pouvez pas bénéficier de cet avantage, car le régime d'auto-entrepreneur ne permet pas de déduire les charges.
Si vous utilisez l'avantage fiscal Madelin, les indemnités que vous recevrez seront ajoutées à vos revenus, entraînant le paiement de charges sociales supplémentaires.
La prévoyance d’Abeille et la prévoyance de Swisslife sont les contrats que nous proposons le plus souvent aux architectes libéraux car le rapport garanties prix est intéressant.
Vous hésitez encore ? Voici quelques compléments d’informations sur les questions que l’on nous pose le plus souvent !
Vous êtes profession libérale ? Souscrire une prévoyance pour les professions libérales est indispensable car vous n’êtes pas bien couvert par le régime obligatoire en cas de pépin de santé. Au contraire des salariés votre protection sociale est limitée. La prévoyance comprend plusieurs garanties permettant de vous protéger en cas d’arrêt de travail, d’invalidité ou de décès. Mais ce n’est pas si simple de trouver un contrat adapté à ses besoins et sans mauvaise surprise.
Pas d’inquiétude Gus est là pour vous accompagner et vous offrir une assistance personnalisée dans le choix de votre prévoyance et ainsi vous protéger en cas d’accident de la vie.
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