Par
Clément Janicot
CEO de Gus Assurance
En tant que micro-entrepreneur, il est indispensable de souscrire à une prévoyance pour les auto-entrepreneurs, car la Sécurité Sociale ne vous couvre pas suffisamment face aux imprévus de la vie. La prévoyance vous offre diverses garanties, vous protégeant en cas d’arrêt de travail d’invalidité ou de décès. Toutefois, il n'est pas toujours aisé de dénicher un contrat répondant parfaitement à vos besoins et dénué de mauvaises surprises. Si vous êtes TNS, vous pouvez voir notre article sur la prévoyance TNS.
Ne vous inquiétez pas, Gus est à vos côtés pour vous guider.
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Si un micro-entrepreneur est en arrêt de travail, à partir du quatrième jour d'incapacité, il peut percevoir une indemnité représentant environ 50% de son salaire, jusqu'à 60€ par jour. Pour pouvoir recevoir les indemnités, vous devez être affilié à la Sécurité Sociale depuis au moins 12 mois.
À l'opposé de nombreuses professions libérales, les micro-entrepreneurs disposent d'une faible couverture en cas d'invalidité ou de décès.
En cas d’invalidité, vous recevrez une rente mensuelle de 1 099€ en cas d’invalidité de plus de 66% et de 1 833€ en cas d’invalidité qui vous empêche totalement de travailler.
Malheureusement, si vous décédez prématurément, votre famille ne bénéficie d'aucune couverture.
L'assurance prévoyance vous couvre dans les cas suivants
Les garanties d’une prévoyance sont calibrées par rapport à vos revenus.
Une méthode simple consiste à prendre votre chiffre d'affaires de l'année précédente et à soustraire l'abattement.
L’abattement dépend du type de prestations que vous réalisez.
Lorsque vous lancez votre micro-entreprise, pour estimer le revenu à assurer, basez-vous sur votre chiffre d'affaires prévu pour une année entière, puis soustrayez l'abattement.
Inutile de surévaluer, car vous pourrez ajuster le contrat l'année suivante en fonction de vos revenus réels.
Cette garantie assure le maintien de vos revenus lors d’une incapacité temporaire de travail, et est ajustée selon vos revenus. La prévoyance comptabilise les indemnités de la Sécurité Sociale et complète ces dernières pour préserver vos revenus. Les indemnités de maintien de salaire sont versées pour une durée maximale de 3 ans, après quoi la garantie invalidité intervient.
Lors d'un arrêt de travail, les assureurs vérifient que le revenu stipulé dans le contrat correspond toujours à vos revenus réels de micro-entrepreneur. En cas de diminution de vos revenus, l'indemnisation est basée sur votre revenu actuel. Toutefois, si vos revenus augmentent, le montant initial du contrat est conservé.
Pensez à actualiser régulièrement votre contrat pour qu'il reflète votre revenu réel. De plus, en cas de changement de situation, passage au statut de TNS par exemple, pensez à faire évoluer votre contrat en passant par votre courtier.
Le délai de franchise représente la période avant le début du versement des indemnités en cas d'arrêt de travail.
Cette durée varie selon le type d'incapacité : elle est généralement plus courte pour un accident ou une hospitalisation (0, 3 ou 7 jours) par rapport à une maladie (15 jours, 30 jours ou, occasionnellement, 7 jours).
La formule la plus courante est la franchise 30/3/3, soit maladie/accident/hospitalisation. Opter pour des franchises courtes engendre une hausse notable du coût du contrat.
La couverture de la Sécurité Sociale en cas d’invalidité est limitée pour les micro-entrepreneurs. L’opinion de Gus Assurance est que cette garantie est la plus importante d’un contrat de prévoyance.
Elle prévoit le versement d’une rente en cas d’invalidité totale ou partielle.
En ce qui concerne l'invalidité, l'essentiel pour un micro-entrepreneur est de sélectionner un barème adapté à son métier. Le barème permet de déterminer votre taux d’invalidité, et la rente est fixée selon ce taux. Le barème professionnel est basé sur l'impact de votre invalidité sur votre capacité de travail, tandis que le barème fonctionnel se base sur votre aptitude à effectuer certaines activités quotidiennes.
La plupart des assureurs proposent aux micro-entrepreneurs un barème croisé, mélangeant le barème professionnel et le barème fonctionnel. Il est préférable d'éviter le barème fonctionnel.
Un taux d'invalidité supérieur à 66 % vous octroie 100 % de la rente. Si le taux est entre 33 % et 66 %, une rente partielle vous sera versée, avec la méthode la plus courante étant de diviser le taux d'invalidité par 66 %. En dessous de 33%, aucune rente n'est accordée.
Selon les contrats, la rente pour invalidité est versée jusqu'à l'âge de 62 ou 67 ans.
Cette garantie est conçue pour protéger votre famille en cas de décès inattendu. Pour les micro-entrepreneurs, cette garantie est cruciale, car à la différence de certaines professions libérales, votre famille ne bénéfice d'aucune protection.
Habituellement, les assureurs fixent le capital décès à un montant équivalent à 3 à 5 fois votre revenu annuel. Certains exigent un minimum, comme le triple de vos revenus, tandis que d'autres offrent la flexibilité de le diminuer ou de l'omettre. Quoi qu'il en soit, vous pouvez ajuster ce montant en fonction de vos besoins.
Le délai de carence, aussi nommé délai d'attente, désigne la période postérieure à la souscription de votre contrat durant laquelle la couverture n'est pas effective. Généralement, ce délai s'applique pendant 3 mois pour les soucis de santé dus à des maladies. En cas d'accidents ou d'hospitalisations, ce délai est souvent inexistant.
Certains assureurs instaurent des délais de carence plus longs pour des affections du dos ou des troubles psychologiques, mais une option supplémentaire permet de les éviter. Si vous envisagez une grossesse prochaine, prenez garde aux délais d'attente qui peuvent varier de 3 à 12 mois. Voir notre article sur la prise en charge de la grossesse pathologique par la prévoyance.
Les imprévus en prévoyance découlent fréquemment d'une interprétation erronée des clauses du contrat. C'est pourquoi il est recommandé de faire appel à un courtier, car il connaît les subtilités de chaque contrat.
Il est courant que des assureurs excluent des maladies liées à des troubles psychologiques ou dorsaux. Ils requièrent souvent qu'une maladie psychologique ou un trouble dorso-lombaire occasionne une hospitalisation de 24 à 48 heures pour verser des indemnités.
La majorité des assureurs offrent une option coûteuse pour contourner cette condition.
Les sports de combat, aérien, nautique ou de montagne sont parfois exclus ou alors l’indemnisation est limitée. Si vous pratiquez un sport qui sort un peu de l’ordinaire ou qui n’est pas représenté par une Fédération française, pensez à en parler à votre courtier.
Voir notre article sur la prévoyance sans exclusion (qui est une gageure).
Les assureurs se montrent pointilleux face à d'éventuels soucis de santé ou antécédents médicaux
Et en cas de problème de santé grave, il est presque impossible de souscrire une assurance ou alors avec des exclusions.
Des soucis de santé mineurs peuvent également entraîner une hausse des tarifs.
Il est conseillé d'adhérer à une prévoyance tant que vous êtes en bonne santé et ne pas attendre l’arrivée d’un problème car vous ne pourrez alors plus souscrire.
Voir notre article sur la prévoyance et la sélection médicale.
Non, les micro-entrepreneurs ne sont pas éligibles à la loi Madelin. Cette loi offre aux TNS la possibilité de déduire leurs cotisations, réduisant de fait le coût réel de leur prévoyance. Toutefois, le statut de la micro-entrepreise ne permet pas cette déduction car aucune charge n’est déductible. Voir notre article sur la prévoyance Madelin.
Gus Assurance conseille couramment aux micro-entrepreneurs les offres d'Abeille Assurance, la prévoyance SwissLife, la prévoyance April. Le contrat d'Abeille est idéal pour les jeunes femmes envisageant une maternité, tandis que SwissLife se montre compétitif pour les consultants. Le contrat d'April est surtout avantageux pour les micro-entrepreneurs ayant des revenus inférieurs à 30 000€ annuellement. Un autre contrat intéressant est la prévoyance Entoria.
Découvrez aussi notre test de la prévoyance Wemind et de la prévoyance Stello qui sont des contrats populaires chez les auto-entrepreneurs.
Le coût d’une prévoyance dépend de nombreux facteurs dont les principaux sont vos revenus, votre âge, votre profession, votre état de santé, les garanties et les options ainsi que les franchises.
Mais pour vous donner des exemples pour un micro-entrepreneur de 30 ans consultant dans le digital le prix va varier en fonction du revenu à assurer.
Pour 30 000€ par an le prix va être autour de 35-40€ par mois, pour 50 000€ plutôt 80€ et pour 70 000€ plus de 100€. Ces prix sont indicatifs mais si vous avez des devis qui sont très éloignés de ces prix c’est peut-être qu’il y a anguille sous roche.
Un courtier a pour mission de clarifier le fonctionnement des prévoyances pour vous. Son objectif principal est de vous guider vers le contrat le plus adapté à vos besoins, en garantissant le meilleur rapport qualité-prix. Toutefois, les responsabilités d'un courtier ne s'arrêtent pas là. Chaque année, il réalise une analyse de votre situation afin de prendre en compte les variations de vos revenus et d'ajuster votre contrat en conséquence. Vos besoins évoluant avec le temps, ces contrôles réguliers garantissent une protection optimale à long terme. De plus, si un sinistre survient, le courtier se positionne en défenseur des intérêts du client face à l'assureur.
Pour de nombreux micro-entrepreneurs, sélectionner une prévoyance est fréquemment le moment propice pour reconsidérer leur mutuelle santé. Beaucoup offrent des remises d'environ 10% lorsqu'ils souscrivent à la fois à une mutuelle et à une prévoyance. Voir notre article sur les meilleures mutuelles pour les auto-entrepreneurs
Chez Gus Assurance, nous offrons également d'excellentes options de mutuelle santé pour les auto-entrepreneurs.
Vous hésitez encore ? Voici quelques compléments d’informations sur les questions que l’on nous pose le plus souvent !
En tant qu’auto-entrepreneur souscrire une prévoyance est indispensable car vous n’êtes pas bien couvert par la Sécurité Sociale en cas d’aléas de la vie. La prévoyance professionnelle comprend plusieurs garanties permettant de vous protéger en cas d’arrêt de travail, d’invalidité ou de décès. Mais ce n’est pas si simple de trouver un contrat adapté à ses besoins et sans mauvaise surprise.
Pas d’inquiétude Gus est là pour vous accompagner.
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