Quand s’arrête la prévoyance ?

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Par

Clément Janicot

CEO de Gus Assurance

Publié le

2.10.2025

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Dans cette série d’article, Gus votre courtier expert de la prévoyance répond aux questions le plus souvent posées sur tout ce qui concerne la prévoyance.

On répond ici à une question posée plus de 100x par mois sur Google. Si vous êtes sur cette page c’est que vous vous la posez aussi : Quand s’arrête la prévoyance ?

La réponse à la question dépend de la garantie dont vous parlez (incapacité ou invalidité), nous allons répondre aux deux cas de figure.

Voir aussi nos articles sur les sujets suivants :

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La durée de versement de la garantie incapacité (arrêt de travail)

En cas d’arrêt de travail, la prévoyance vous verse des indemnités à partir du 30, 60 ou 90éme en fonction de ce qui est inscrit dans le contrat.

L’indemnisation de la garantie incapacité de la prévoyance dure le temps de l’arrêt de travail et pendant une durée maximale de 3 ans.

Ceci correspond au fonctionnement des indemnités de la Sécurité Sociale qui sont versées pendant une durée maximale de 3 ans en cas d’affection de longue durée.

Au bout de 3 ans, c’est la garantie invalidité de la prévoyance qui prend le relais.

La durée de versement de la garantie invalidité

Si votre incapacité temporaire de travail (ITT) devient permanente, vous pouvez prévoir une visite médicale chez un médecin de l’assureur de prévoyance afin qu’il calcule votre taux d’invalidité selon un barème professionnel, fonctionnel ou croisé en fonction de ce qui est inscrit dans votre contrat.

Si votre invalidité dépasse le taux inscrit dans votre contrat (généralement plus de 66%) alors vous toucherez une rente invalidité de votre prévoyance.

La rente invalidité est versée jusqu’à l’âge de votre mise à la retraite quel qu’en soit le motif et au plus tard lorsque vous atteignez l’âge de 67 ans.

Quand s'arrête la prévoyance après un départ de l'entreprise ?

Lorsque vous quittez votre entreprise, vous pouvez conserver vos garanties de prévoyance grâce au dispositif de portabilité, si vous remplissez certaines conditions.

Voir notre article sur la portabilité de la prévoyance

Conditions

  • Vous étiez couvert par la prévoyance de votre employeur.
  • Votre départ ouvre droit à l’indemnisation chômage (licenciement, rupture conventionnelle, fin ou rupture de CDD, rupture d’un commun accord).
  • Vous n’avez pas démissionné et vous n’avez pas été licencié pour faute lourde.
  • Vous n’avez pas renoncé à la portabilité.

Durée

  • Le maintien débute le lendemain de la fin de votre contrat, c’est-à-dire à votre premier jour de chômage effectif.
  • Vos garanties sont maintenues pendant toute votre période d’indemnisation, dans la limite de 12 mois et sans dépasser la durée de votre dernier contrat.
  • La couverture cesse dès que vous reprenez un emploi.

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Vos questions, nos réponses

Vous hésitez encore ? Voici quelques compléments d’informations sur les questions que l’on nous pose le plus souvent !

Comment bien choisir son assurance prévoyance ?

Si vous êtes indépendants (TNS, profession libérale, auto-entrepreneur) souscrire une prévoyance est indispensable car vous n’êtes pas bien couvert par la Sécurité Sociale en cas d’aléas de la vie. La prévoyance comprend plusieurs garanties permettant de vous protéger en cas d’incapacité temporaire de travail, d’invalidité ou de décès. Mais ce n’est pas si simple de trouver un contrat adapté à ses besoins et sans mauvaise surprise.

Pas d’inquiétude Gus vous accompagne pour monter en compétence sur le sujet et vous aide à trouver la prévoyance qu’il vous faut.

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