Prévoyance et incapacité temporaire de travail

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Par

Clément Janicot

CEO de Gus Assurance

Publié le

21/8/2024

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Dans cet article Gus vous donne les clés pour bien appréhender la notion d’incapacité temporaire totale de travail qui est clé pour bien choisir sa prévoyance et notamment la garantie maintien de salaire.

Qu'est-ce que l'ITT et comment est-elle déterminée ?

L'ITT, ou l'incapacité temporaire totale de travail, est définie comme l'incapacité temporaire pour un travailleur d'exercer son activité professionnelle. Cette incapacité est déterminée par un médecin-conseil de l'assurance maladie ou par un médecin-conseil de l'assureur. La durée de l'ITT est évaluée en fonction de la pathologie ou de l'accident. En général, la durée de versement des indemnités journalières peut durer jusqu'à 3 ans maximum.

Comment est indemnisé l'ITT dans le cadre d'un contrat de prévoyance ?

L'indemnisation en cas d'ITT au titre d'un contrat de prévoyance ne se fait pas aussi aisément que lorsque l'on bénéficie de la protection du régime général de sa sécurité sociale. L'assuré doit fournir des justificatifs médicaux et compléter des formulaires pour permettre à la compagnie d'assurance de vérifier les informations fournies.

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Les vérifications effectuées par les compagnies d'assurance en cas d'ITT

Lorsqu'une compagnie est amenée à indemniser un assuré en cas d'ITT, elle procède à des vérifications de pièces médicales et cherche à connaître les circonstances d'apparition de la pathologie ou de l'accident. En cas de maladie, la compagnie d'assurance cherchera à savoir l'étiologie, la date de son premier constat médical et les circonstances de son apparition. En cas d'accident, l'assureur cherchera également à connaître les circonstances exactes de l'accident pour savoir si l'origine de ce dernier ne constitue pas une cause d'exclusion prévue par le contrat.

Importance de choisir le bon contrat de prévoyance et être bien conseillé

Il est important de choisir le bon contrat de prévoyance, celui qui recèle le moins d'exclusions, et d'être bien conseillé et accompagné lors de la déclaration de l'ITT. Les services d'un courtier en prévoyance comme Gus Assurance peuvent s'avérer très précieux dans ce cas.

Vos questions, nos réponses

Vous hésitez encore ? Voici quelques compléments d’informations sur les questions que l’on nous pose le plus souvent !

Comment bien choisir son assurance prévoyance ?

Si vous êtes indépendants (TNS, profession libérale, auto-entrepreneur) souscrire une prévoyance est indispensable car vous n’êtes pas bien couvert par la Sécurité Sociale en cas d’aléas de la vie. La prévoyance comprend plusieurs garanties permettant de vous protéger en cas d’incapacité temporaire de travail, d’invalidité ou de décès. Mais ce n’est pas si simple de trouver un contrat adapté à ses besoins et sans mauvaise surprise.

Pas d’inquiétude Gus vous accompagne pour monter en compétence sur le sujet et vous aide à trouver la prévoyance qu’il vous faut.

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