Quand la prévoyance prend-elle le relais ?

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Par

Clément Janicot

CEO de Gus Assurance

Publié le

1/12/2023

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Dans cette série d’article, Gus votre courtier expert de la prévoyance répond aux questions le plus souvent posées sur tout ce qui concerne la prévoyance.

On démarre avec une question posée plus de 300x par mois sur Google en France : Quand la prévoyance prend-elle le relais ?

Voir aussi nos articles sur les sujets suivants :

Quand la prévoyance prend-elle relais en cas d’arrêt de travail ?

Que vous soyez salarié ou indépendant, si vous êtes en arrêt de travail vous toucherez une indemnité de la Sécurité Sociale à partir du 4éme jour. Il y a un délai de franchise, appelé aussi délai d’attente de 3 jours complets.

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Quand la prévoyance prend-elle relais pour les salariés ?

Si vous êtes salarié et que vous avez plus d’un an ancienneté, alors la loi oblige votre entreprise à verser un complément de rémunération à partir du 8éme jour d’arrêt et ce pendant une durée déterminée :

  • Vous recevrez 90% de votre salaire brut pendant les 30 premiers jours
  • À partir du 31éme jour, vous ne toucherez plus que 66% de votre salaire brut et ce pendant une durée qui dépend de votre ancienneté (30 jours si vous avez moins de 5 ans d'ancienneté, voir les détails ici)

Il s’agit là de minimums légaux, et il se peut que votre entreprise soit contrainte par les conventions collectives de mieux vous protéger.

Dans certaines entreprises, le salaire des employés est maintenu dès le premier jour d’arrêt si l’arrêt dure plus de 3 jours.

La prévoyance prend le relais après un délai de franchise qui est inscrit dans le contrat. Celui est généralement compris entre 30 et 90 jours.

En réalité la prévoyance vient en complément du versement de la Sécurité Sociale et vous permet de maintenir soit la totalité de vos revenus soit une partie par exemple 80% ou 90% en fonction de ce qui est inscrit dans le contrat.

Quand la prévoyance prend-elle relais pour les indépendants ?

Si vous êtes indépendant, vous n’êtes pas protégé par votre entreprise et vous ne bénéficiez que des indemnités de la Sécurité Sociale. C’est pour cela qu’il est si important pour les indépendants de souscrire une prévoyance à titre individuel.

La prévoyance des indépendants vient en complément des indemnités de la Sécurité Sociale après un délai de franchise dont la durée est inscrite dans le contrat et qui dépend de la cause de l’arrêt de travail.

La majorité des prévoyances ont des franchises en fonction de si l’arrêt est dû à une maladie, un accident ou une hospitalisation. Le délai d’attente est généralement plus long lorsque l’arrêt est dû à une maladie.

Vous pouvez choisir vos délais de franchise au moment de la souscription au contrat mais les cotisations seront beaucoup plus élevées si vous optez pour des franchises courtes.

  • La franchise accident : Souvent très courte, on trouve facilement des contrats avec 0 jour de franchise en cas d'accident, ce qui signifie une indemnisation dès le 1er jour d'arrêt de travail consécutif à un accident.
  • La franchise maladie : Elle est généralement de 15 jours, voire de 30 jours, mais il existe aussi des franchises de 7 jours.
  • La franchise hospitalisation : Comme pour la franchise accident, elle est souvent courte, de 0 à 3 jours.
Le fait d’opter pour une franchise un peu longue par exemple 30 jours quelle que soit la cause de l’arrêt permet de réduire assez fortement le coût des cotisations.

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Vos questions, nos réponses

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Comment bien choisir son assurance prévoyance ?

Si vous êtes indépendants (TNS, profession libérale, assimilé salarié) souscrire une prévoyance est indispensable car vous n’êtes pas bien couvert par la Sécurité Sociale en cas d’aléas de la vie. La prévoyance comprend plusieurs garanties permettant de vous protéger en cas d’incapacité temporaire de travail, d’invalidité ou de décès. Mais ce n’est pas si simple de trouver un contrat adapté à ses besoins et sans mauvaise surprise.

Pas d’inquiétude Gus vous accompagne pour monter en compétence sur le sujet et vous aide à trouver la prévoyance qu’il vous faut.

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