Qu’est-ce qu’une assurance homme clé ?

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Par

Clément Janicot

CEO de Gus Assurance

Publié le

11/11/2023

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Qu'est-ce qu'une assurance homme clé ?

L'assurance homme clé vise à compenser les conséquences financières liées au décès ou à la perte totale et irréversible d’autonomie (PTIA) d'une personne cruciale pour l'activité de l'entreprise.

La perte de cette personne peut entraîner des difficultés importantes pour l'entreprise en raison de son expertise unique ou de ses responsabilités importantes. Le versement d’un capital peut permettre à l’entreprise le passer plus facilement ce moment difficile.

Qui est l'homme clé au sein d'une entreprise ?

L'homme clé dans une entreprise est un individu ayant des compétences, des connaissances techniques, une expertise ou des responsabilités particulières, qui le rendent essentiel au bon fonctionnement de la société.

Le dirigeant d'entreprise

Le plus souvent, l'homme clé est le fondateur et dirigeant de l'entreprise. La société a été construite autour de lui et dépend fortement de ses compétences et de son implication.

Voici quelques exemples d'hommes clés :

  • Le président ou le directeur général de l’entreprise
  • Un restaurateur étoilé.
  • Un créateur de mode renommé.
  • Un avocat associé

Les employés cruciaux

L'homme clé peut également être un employé de l'entreprise qui contribue de manière significative à la réalisation du chiffre d'affaires.

Voici quelques exemples d'employés clés :

  • Un responsable commercial ayant un fort impact sur les résultats de l’entreprise
  • Certains directeurs de départements
  • Le nez d’un parfumeur
  • Un chercheur innovant dans un laboratoire

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Pourquoi souscrire une assurance homme clé ?

Environ 15 % des entreprises qui changent de main après le décès d'un dirigeant n'arrivent pas à surmonter cette perte et finissent par faire faillite.

Plus alarmant encore, un tiers des entreprises sont contraintes de mettre fin ou de réduire leurs activités à la suite de la disparition d'un collaborateur essentiel. L'objectif de la souscription à une assurance homme clé est de compenser l'absence de cet individu sans qui l'entreprise ne pourrait pas continuer à fonctionner.

Gus Assurance distribue plusieurs produits (April, Alptis). Nous serons en mesure de les comparer pour vous aider à trouver celle qui est la plus adaptée à votre situation. N’hésitez pas à faire une demande de devis sur notre site.

Qu’est ce qui est couvert par l’assurance ?

Elle peut être composée de plusieurs garanties mais la principale est celle qui prévoit le versement d’un capital en cas de décès ou a perte totale et irréversible d’autonomie (PTIA) de l’homme clé.

Versement d’un capital en cas de décès de l’homme clé

La garantie homme clé protège des conséquences financières de la disparition de l’homme clé.

Par exemple, elle peut inclure :

  • La compensation de la perte de marge ou de chiffre d’affaires
  • Le remboursement des emprunts bancaires
  • Les coûts liés à la réorganisation de l'entreprise, etc.
  • Les coûts liés au recrutement d’un remplaçant de l’homme clé
Le plus souvent le contrat prévoit un montant fixe déterminé lors de la souscription

Protection des associés

L’assurance homme clé propose aussi parfois en option une garantie appelée protection des associés. En effet, en cas de disparition d'un associé, des problèmes financiers et relationnels avec les héritiers peuvent survenir pour l'associé restant, mettant en péril son contrôle sur l'entreprise. La garantie « protection des associés » offre la possibilité de percevoir un capital permettant de racheter les parts de l'associé décédé auprès des héritiers.

Il s’agit de l’une des garanties proposées par le produit d’April qui est distribué par Gus Assurance.

Quels sont les montants couverts par l’assurance homme clé ?

Les montants assurables oscillent entre 15 000€ et 15 millions d’euros. Le bénéficiaire du capital est l’entreprise.

Le système forfaitaire :

Le système forfaitaire prévoit un montant fixe de capital déterminé lors de la souscription du contrat d'assurance homme clé. En cas de sinistre, l'entreprise reçoit la somme convenue, quelle que soit l'étendue du préjudice financier subi.

Ce montant est généralement basé sur une évaluation des besoins financiers de l'entreprise pour faire face à la perte de l'homme clé. Les montants couverts peuvent varier de quelques milliers à plusieurs millions d'euros, en fonction des besoins spécifiques de l'entreprise.

Ce dispositif est celui qui est le plus souvent choisi par les assurés car il est plus simple.

Le système indemnitaire :

Le système indemnitaire, quant à lui, prend en compte le préjudice financier réel subi par l'entreprise suite à la disparition de l'homme clé.

L'indemnité versée est ajustée en fonction de la perte d'exploitation engendrée par la disparition de l'homme clé. Ce type de couverture offre une protection plus personnalisée, mais peut être plus complexe à mettre en œuvre, car il nécessite une évaluation précise des pertes financières encourues.

Comment est fixé le prix d'une assurance homme clé ?

Le coût d'une assurance homme clé est fixé en fonction de plusieurs facteurs :

  • Montant du capital assuré : Plus le montant de la couverture est élevé, plus la prime sera importante.
  • Âge de l'homme clé : Les primes augmentent généralement avec l'âge de l'homme clé, car la probabilité de décès augmente avec l'âge.
  • Un homme clé en bonne santé aura des primes moins élevées que celui ayant des problèmes. Les assureurs demandent généralement à l'homme clé de remplir un questionnaire et peuvent parfois exiger des examens médicaux complémentaires.
  • Statut de fumeur : Les fumeurs sont souvent soumis à des primes plus élevées en raison du risque accru de problèmes de santé.
  • Certaines professions et activités sont considérées comme plus risquées, ce qui peut entraîner des primes plus élevées.

Quel est le prix d’une assurance homme clé ?

Difficile de vous donner un prix général compte tenu de la multiplicité des paramètres mais voici quelques exemples.

  • La cotisation mensuelle pour couvrir un homme clé en bonne santé de 36 ans pour un montant de 300 000€ est de 15€ par mois environ pour un non-fumeur et de 22€ pour un fumeur.
  • La cotisation mensuelle pour couvrir un homme clé en bonne santé de 56 ans pour un montant de 300 000€ est de 101€ par mois environ pour un non-fumeur et de 152€ pour un fumeur.
Ces exemples vous montrent à quel point l’âge et le fait de fumer ont un impact sur la cotisation.

Quelles sont les formalités médicales pour souscrire une assurance homme clé ?

Avant l’adhésion au contrat, un processus de sélection médicale est souvent mis en place par l'assureur.

  • Pour des capitaux relativement faibles, un simple questionnaire médical concernant l'homme clé peut suffire. Ce questionnaire permet d'évaluer l'état de santé général de l'assuré et d'identifier d'éventuels risques.
  • Si les capitaux en jeu sont plus importants, des examens médicaux complémentaires pourraient être exigés par l'assureur. Ces examens peuvent inclure des analyses de sang, des examens cardiaques ou d'autres tests en fonction de l'âge, du sexe, des antécédents médicaux et des facteurs de risque de l'assuré.

Quels sont les avantages fiscaux de l’assurance homme clé ?

L'assurance homme clé offre des avantages fiscaux qui permettent de réduire le coût de l’assurance :

  • Déductibilité des primes : Les primes versées par l'entreprise pour l'assurance homme clé sont généralement déductibles du résultat imposable de l'entreprise, en tant que charges d'exploitation.
  • Imposition des indemnités : En cas de sinistre les indemnités perçues par l'entreprise sont ajoutées aux bénéfices et sont donc imposables. Cependant, la loi autorise à étaler ce bénéfice exceptionnel sur 5 ans.

Quelle fiscalité pour la garantie protection des associés ?

  • Fiscalité des cotisations : Lorsqu'un associé souscrit le contrat les cotisations ne sont pas déductibles. Quand c’est l'entreprise qui souscrit le contrat les cotisations sont incluses dans la rémunération de l'associé et soumises à l'impôt.
  • Fiscalité des prestations : Le capital est exempté des droits de succession, de la même manière que pour la prévoyance familiale, dans la limite des réglementations fiscales en vigueur.

L’assurance homme clé peut permettre de garantir un emprunt bancaire

L'assurance homme clé sert à rassurer les banques en leur fournissant une garantie financière en cas de disparition de la personne indispensable à la réussite de l'entreprise. En cas de décès de l'homme clé, l'assurance verse le capital directement à la banque.

L’assurance homme clé peut vous aider à convaincre le banquier de vous prêter de l’argent car il sait alors qu’en cas de disparition il sera tout de même remboursé car l’argent de l’assurance lui sera directement versé.

L’incapacité temporaire de travail est-elle comprise ?

Cette garantie est plus souvent proposée par l’assurance frais généraux mais elle peut aussi l’être en option dans le cadre d’une assurance homme clé.

Lorsque cette garantie est incluse dans le contrat, l'assureur verse des indemnités journalières ou mensuelles à l'entreprise pour compenser la perte de revenus et les frais supplémentaires engendrés par l'absence temporaire de l'homme clé.

Quelles sont les conditions d’indemnisation d’une assurance homme clé ?

Le délai de carence

Le délai de carence est la période durant laquelle l'assurance homme clé ne prend pas en charge les sinistres qui surviennent. Il n’y a généralement pas de délai de carence pour une assurance homme clé.

Les exclusions

Les exclusions sont les situations spécifiques pour lesquelles l'assurance homme clé ne couvre pas l'assuré. Elles sont détaillées dans le contrat et peuvent varier d'un assureur à l'autre

Certains sports risqués ne sont pas couverts par les assurances homme clé

Quelles sont les autres assurances importantes pour un chef d’entreprise ?

La prévoyance

L’assurance frais généraux est souvent proposée aux dirigeants dans le cadre de la souscription à un pack prévoyance TNS qui contient d’autres garanties qui offre une protection contre d’autres aléas (invalidité, incapacité, décès).

  • La garantie incapacité permet de maintenir vos revenus en cas d’incapacité temporaire de travail en cas d’accident, de maladie ou d’hospitalisation.
  • La garantie invalidité prévoit le versement d’une rente si vous devenez invalide et ne pouvez plus travailler.
  • La garantie capital décès prévoit le versement d’un capital à votre famille et d’une rente éducation à vos enfants et à votre conjoint si malheureusement vous décédez prématurément.

Les assurances spécifiquement conçues pour les professionnels

  • L'assurance frais généraux est complémentaire à l'assurance homme clé pour une entreprise, car elle cible des aspects différents de la protection financière. Alors que l'assurance homme clé vise à protéger l'entreprise des conséquences financières liées à la perte d'une personne clé, l'assurance frais généraux s'attache à couvrir les dépenses fixes de l'entreprise en cas d'incapacité temporaire de travail du dirigeant ou d'une personne clé.
  • L’assurance responsabilité civile pour les entreprises dont l’objectif est d’offrir une protection contre les dommages physiques et immatériels que votre entreprise pourrait causer à un tiers dans le cadre de votre activité professionnelle.

La mutuelle

Si vous êtes travailleur indépendant vous n’êtes pas couvert par la mutuelle de votre entreprise et il est donc important de souscrire une mutuelle TNS à titre individuel un peu comme le font les retraités.

Gus distribue tous ces produits. N’hésitez pas à faire une demande de devis sur notre site.

Vos questions, nos réponses

Vous hésitez encore ? Voici quelques compléments d’informations sur les questions que l’on nous pose le plus souvent !

Choisir une assurance homme clé adaptée

Après le décès d'un dirigeant, environ 15 % des entreprises ne parviennent pas à survivre à cette perte et font faillite. Cela montre l’importance de l’assurance homme clé. Mais ce n’est pas si simple de trouver une assurance homme clé adaptée à son entreprise car cela implique de se poser de nombreuses questions difficiles, de comprendre un vocabulaire complexe et de faire des choix ayant des conséquences significatives. Pas d’inquiétude Gus vous accompagne pour monter en compétence sur le sujet.

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