Par
Clément Janicot
CEO de Gus Assurance
Dans de nombreux articles de notre blog nous faisons des calculs qui partent du revenu d’activité annuel moyen (RAAM). Mais à quoi correspond cette notion ? Comment retrouver le bon chiffre et faire un calcul correct ? Comment calculer votre RAAM si vous avez cotisé moins de 3 ans ?
Dans cet article nous vous expliquons tout ce qu’il faut savoir sur cette notion qu’il est indispensable de maîtriser pour faire les bons calculs quand on est indépendant.
Vous êtes auto-entrepreneur, TNS ou profession libérale ? Sachez que la couverture de la Sécurité Sociale est loin d’être suffisante en cas d’arrêt de travail mais surtout en cas d’invalidité. Souscrire une prévoyance est indispensable. N’hésitez pas à vous renseigner en faisant une demande une étude personnalisée gratuite sur notre site.
Vous vous demandez ce qu'est le RAAM ?
Le Revenu d'Activité Annuel Moyen (RAAM) représente la moyenne de vos revenus cotisés sur les trois dernières années en tant que travailleur indépendant.
Les revenus cotisés sont les revenus sur lesquels les cotisations sociales obligatoires sont basées. Ces cotisations financent les différents régimes de protection sociale auxquels les travailleurs indépendants ont droit, comme la retraite, l'assurance maladie, les allocations familiales, et l'assurance invalidité décès, entre autres.
Je remercie par ailleurs le visiteur du site spécialiste du sujet qui a apporté la précision suivante :
ATTENTION, il convient de prendre en compte la date de paiement des cotisations. Si elle intervient après la date de référence, on ne prend pas en compte le revenu cotisé.
📖 Les articles, validés par des spécialistes, utilisent des sources fiables
💡 Nous nous efforçons d'êtres clairs et transparents en évitant le jargon
🎥 Dès que possible, nous tournons des vidéos pour compléter nos articles
Sachez que votre revenu de référence vous permet de calculer les indemnités journalières de la sécurité sociale en cas d'incapacité de travail. Le montant de ces indemnités est égal à 1/730 de votre RAAM des 3 dernières années, avec un plafond de 60€ par jour et un délai de carence de 3 jours.
Votre revenu de référence est également utile pour déterminer le revenu assuré de votre prévoyance (, ) en cas d'incapacité de travail. La plupart des assurances prévoyance proposent une couverture à 100% de votre revenu, qui est en réalité votre RAAM.
Cette garantie vient en complément des indemnités de la protection sociale, comme celles de la CPAM ou de caisses spécifiques pour les professions libérales.
Le RAAM (Revenu d'Activité Annuel Moyen) est une moyenne des revenus cotisés sur les trois dernières années pour les travailleurs indépendants.
Attention si vous n'avez pas cotisé 3 ans, le calcul du RAAM est impossible. Nous traitons ce sujet plus bas dans l'article.
Vous êtes auto-entrepreneur ? Sachez que souscrire une prévoyance est indispensable surtout si vous vous êtes lancée récemment car la couverture de la Sécurité Sociale est loin d’être suffisante. Vous pouvez demander une étude personnalisée gratuitement en remplissant le formulaire sur notre site.
En tant qu'autoentrepreneur, votre RAAM dépend du taux d'abattement applicable à votre type de prestation :
Votre revenu est égal à votre chiffre d'affaires encaissé, diminué de l'abattement correspondant. Si votre RAAM est inférieur à 4093€ euros, il n'y a pas d'indemnité journalière.
Voir aussi nos articles sur la prévoyance pour les auto-entrepreneurs et les meilleures mutuelles pour les auto-entrepreneurs.
Voici les exemples de calcul du RAAM pour un autoentrepreneur, avec le calcul des indemnités journalières de la sécurité sociale en cas d'incapacité de travail. Attention ces calculs ne sont valables que si vous avez cotisé 3 ans.
Pour un indépendant, le RAAM est une moyenne des revenus cotisés au cours des 3 dernières années. Les revenus cotisés sont ceux sur lesquels sont basées les cotisations sociales obligatoires.
Les dividendes sont pris en compte dans le revenu cotisé si un entrepreneur individuel se verse des dividendes supérieurs à 10% du bénéfice réalisé l'année précédente. Les cotisations sociales s'appliquent alors sur la partie excédant ces 10%.
Si une année est incomplète, le revenu intégré pour le calcul de l'indemnité est égal à la moyenne des revenus perçus sur la période travaillée, rapportée sur 12 mois.
Voir aussi : prévoyance pour les professions libérales
Attention ces calculs ne sont valables que si vous avez cotisé 3 ans.
Chez Gus nous avons rencontré beaucoup de difficultés à obtenir la réponse à cette question car rien n’a été publié à ce sujet sur les sites du gouvernement.
Et pour cause, il n’y a pas de réponse unique car tout dépend de votre situation. La règle de base semble être que si vous avez cotisé par exemple 1 an alors vous devez diviser ce revenu par 3 pour obtenir votre RAAM mais ce n’est pas toujours vrai car certains indépendants réussissent à faire valoir les droits de leur C.D.I. précédent.
La seule solution est de prendre contact avec votre assurance maladie.
Ce qui est certain c’est que la règle n’est pas : mon revenu imposable sur ma première année d’activité est de X alors mon RAAM est de X.
Vous trouverez ci-dessous un extrait d’une conversation entre un indépendant et un expert ameli sur le site d’Ameli, nous avons retrouvé des dizaines de cas similaires avec toujours la même réponse d’Ameli. Sur ce lien vous retrouvez l’ensemble des témoignages et questions de la part d’indépendants se retrouvant dans cette situation et vous verrait que ce sujet est le cause de nombreuses incompréhensions.
Le fait qu’il faille cotiser 3 ans afin d’obtenir un RAAM et donc une indemnité décente en cas d’arrêt de travail montre l’importance de la garantie maintien de revenus d’une assurance prévoyance. Si vous êtes indépendant n’hésitez pas à faire une demande de devis sur notre site.
Comme conseillé dans l’image ci-dessus, si vous avez un doute sur le montant de votre RAAM il faut prendre contact avec votre caisse d’assurance maladie.
Les coordonnées de votre CPAM sont disponibles sur ameli.fr dans la rubrique adresses et contacts.
Une prévoyance privée est utile pour venir en complément des indemnités prévues par la Sécurité Sociale en cas d'arrêt de travail qui sont très faibles.
Vous pouvez retrouver nos articles rédigés spécifiquement pour les cas suivants
Vous hésitez encore ? Voici quelques compléments d’informations sur les questions que l’on nous pose le plus souvent !
Si vous êtes indépendants (TNS, profession libérale, assimilé salarié) souscrire une prévoyance est indispensable car vous n’êtes pas bien couvert par la Sécurité Sociale en cas d’aléas de la vie. La prévoyance comprend plusieurs garanties permettant de vous protéger en cas d’incapacité temporaire de travail, d’invalidité ou de décès. Mais ce n’est pas si simple de trouver un contrat adapté à ses besoins et sans mauvaise surprise.
Pas d’inquiétude Gus vous accompagne pour monter en compétence sur le sujet et vous aide à trouver la prévoyance qu’il vous faut.
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