Par
Clément Janicot
CEO de Gus Assurance
Si vous ĂȘtes artiste-auteur, souscrire une prĂ©voyance pour les professions libĂ©rales est une dĂ©marche essentielle pour renforcer votre protection sociale. En effet, bien que vous soyez rattachĂ© au rĂ©gime gĂ©nĂ©ral de la SĂ©curitĂ© sociale, celui-ci ne couvre que partiellement les alĂ©as de la vie. Une prĂ©voyance vous permet de bĂ©nĂ©ficier de garanties supplĂ©mentaires en cas dâincapacitĂ© temporaire de travail, dâinvaliditĂ© ou de dĂ©cĂšs.
Trouver un contrat adaptĂ© Ă vos besoins spĂ©cifiques en tant quâartiste-auteur peut toutefois sâavĂ©rer complexe. Les conditions varient selon les offres, et il est important dâĂ©viter les mauvaises surprises.
Pour vous simplifier la tĂąche, Gus vous accompagne dans la comprĂ©hension de vos besoins et dans le choix dâune prĂ©voyance parfaitement adaptĂ©e Ă votre situation. Vous gagnez ainsi en sĂ©rĂ©nitĂ© et en sĂ©curitĂ© face aux imprĂ©vus.
Vous ĂȘtes artiste auteur Ă la maison des artistes et vous cherchez une prĂ©voyance ? Vous pouvez remplir le formulaire sur notre site et nous vous enverrons des devis adaptĂ©s Ă votre situation.
Les artistes-auteurs sont rattachĂ©s au rĂ©gime gĂ©nĂ©ral de la SĂ©curitĂ© sociale, qui leur offre une couverture spĂ©cifique. Toutefois, cette couverture reste limitĂ©e, notamment en ce qui concerne les alĂ©as tels que lâarrĂȘt de travail, lâinvaliditĂ© ou le dĂ©cĂšs. Elle dĂ©pend principalement des revenus artistiques dĂ©clarĂ©s et des cotisations versĂ©es.
Les artistes auteur sont protégés par la Sécurité Sociale des artistes auteurs. Retrouvez plus d'informations sur le régime artiste auteur.
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En cas d'arrĂȘt de travail pour maladie, vous pouvez percevoir des indemnitĂ©s journaliĂšres, Ă condition de remplir certains critĂšres.
Les indemnités sont versées aprÚs un délai de franchise de 3 jours et pendant une durée maximale de 360 jours sur une période de 3 ans
Calcul des indemnités journaliÚres :
L'annĂ©e de rĂ©fĂ©rence est dĂ©terminĂ©e en fonction de la date de votre arrĂȘt de travail. Si vous ĂȘtes en arrĂȘt maladie entre le 1er janvier et le 30 juin, vos indemnitĂ©s journaliĂšres seront calculĂ©es sur la base de vos revenus en N-2. Si câest entre le 1er juillet et le 31 dĂ©cembre, vos indemnitĂ©s seront calculĂ©es sur la base de vos revenus de lâannĂ©e N-1.
En rĂ©sumĂ©, si vous avez un arrĂȘt de travail vous toucherez environ 50% de vos revenus dans la limite de 1600⏠par mois pendant un an maximum. Câest insuffisant pour vous protĂ©ger en cas dâarrĂȘt de travail prolongĂ©.
Votre protection en cas dâinvaliditĂ© est extrĂȘmement limitĂ©e.
En cas dâinvaliditĂ© partielle ou totale rĂ©sultant dâune maladie ou dâun accident, une pension dâinvaliditĂ© peut ĂȘtre accordĂ©e.
La pension d'invaliditĂ© pour les artistes-auteurs est calculĂ©e en fonction du revenu moyen des dix meilleures annĂ©es, avec un plafond basĂ© sur le Plafond Annuel de la SĂ©curitĂ© Sociale (PASS), fixĂ© Ă 46âŻ368âŻâŹ en 2024. Les montants varient selon la catĂ©gorie d'invaliditĂ© : 30âŻ% pour la 1Êłá” catĂ©gorie, 50âŻ% pour la 2á”, et une majoration pour tierce personne est ajoutĂ©e en 3á” catĂ©gorie.
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Votre protection sociale est limitĂ©e en tant quâartiste auteur. Une prĂ©voyance permet de complĂ©ter ces insuffisances en garantissant vos revenus en cas dâarrĂȘt de travail prolongĂ© ou dâinvaliditĂ© et en protĂ©geant financiĂšrement votre famille en cas de dĂ©cĂšs.
Mais quelles sont concrĂštement les garanties dâune prĂ©voyance ?
Cette garantie complĂšte les indemnitĂ©s de la SĂ©curitĂ© Sociale pour maintenir jusquâĂ 100 % de vos revenus. Les indemnitĂ©s peuvent ĂȘtre versĂ©es pendant une durĂ©e de 3 ans aprĂšs un dĂ©lai de franchise qui dĂ©pend de la cause de lâarrĂȘt de travail (accident, maladie, hospitalisation).
Cette garantie est précieuse, car elle vous permet de maintenir vos revenus pendant toute la durée de votre traitement, par exemple en cas de maladie grave comme un cancer.
En cas dâinvaliditĂ© partielle ou totale, une rente est versĂ©e jusquâĂ lâĂąge de la retraite. Elle est calculĂ©e en fonction du taux dâinvaliditĂ© et du revenu assurĂ©.
Le barĂšme utilisĂ© pour calculer lâinvaliditĂ© quâil soit professionnel ou croisĂ© prend en compte les spĂ©cificitĂ©s de votre mĂ©tier. Un peintre qui perd lâusage de ses mains sera protĂ©gĂ© par la rente.
Cette garantie prĂ©voit le versement dâun capital Ă vos proches. Le montant peut correspondre Ă plusieurs annĂ©es de revenus. Des options comme la rente Ă©ducation permettent Ă©galement de mieux protĂ©ger votre famille.
Si vous ĂȘtes artiste-auteur au BNC, vous pourrez bĂ©nĂ©ficier de la loi Madelin, qui permet de dĂ©duire vos cotisations de prĂ©voyance de votre revenu imposable, offrant ainsi un avantage fiscal intĂ©ressant.
Par contre, si vous ĂȘtes au micro-BNC, vous ne pouvez pas profiter de cette dĂ©duction, car votre rĂ©gime fiscal ne prĂ©voit pas la dĂ©ductibilitĂ© des cotisations de prĂ©voyance.
Le coĂ»t dâune prĂ©voyance dĂ©pend de vos revenus, de votre Ăąge, des garanties choisies, des dĂ©lais de franchise, de votre Ă©tat de santĂ© et de votre mĂ©tier.
RĂ©cemment nous avons assurĂ© plusieurs graphistes dans la trentaine Ă la MDA pour des revenus assurĂ©s autour de 2500⏠et le prix Ă©tait de lâordre de 45âŹ.
La recherche dâune prĂ©voyance adaptĂ©e peut ĂȘtre plus complexe pour les artistes auteurs affiliĂ©s Ă la Maison des artistes, certains assureurs refusant de les couvrir.
En tant que courtier spĂ©cialisĂ©, nous recommandons les contrats dâAbeille et dâHodeva. Ces assureurs offrent une protection complĂšte sans conditions spĂ©cifiques, avec des tarifs compĂ©titifs adaptĂ©s aux besoins des artistes auteurs.
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Vous hĂ©sitez encore ? Voici quelques complĂ©ments dâinformations sur les questions que lâon nous pose le plus souvent !
Les artistes ont une protection sociale limitĂ©e, notamment en cas d'arrĂȘt de travail, d'invaliditĂ© ou de dĂ©cĂšs. Une assurance prĂ©voyance complĂšte ces insuffisances avec des garanties adaptĂ©es comme le maintien de revenus ou un capital dĂ©cĂšs. Explorez les options pour mieux vous protĂ©ger.
Les artistes affiliés à la Maison des artistes bénéficient d'une couverture sociale limitée. Souscrire une prévoyance permet de compléter cette protection avec des garanties comme le maintien de revenus, la rente invalidité ou le capital décÚs. Comparez les offres adaptées à votre métier.
Si vous ĂȘtes indĂ©pendants (TNS, profession libĂ©rale, auto-entrepreneur) souscrire une prĂ©voyance est indispensable car vous nâĂȘtes pas bien couvert par la SĂ©curitĂ© Sociale en cas dâalĂ©as de la vie. La prĂ©voyance comprend plusieurs garanties permettant de vous protĂ©ger en cas dâincapacitĂ© temporaire de travail, dâinvaliditĂ© ou de dĂ©cĂšs. Mais ce nâest pas si simple de trouver un contrat adaptĂ© Ă ses besoins et sans mauvaise surprise.
Pas dâinquiĂ©tude Gus vous accompagne pour monter en compĂ©tence sur le sujet et vous aide Ă trouver la prĂ©voyance quâil vous faut.
Demandez des devis prévoyance en ligne sur notre site, et nous vous proposerons une sélection des meilleurs contrats. Si le contrat vous convient nous vous aideront à souscrire en ligne.
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Le socle de base dâune prĂ©voyance pour les indĂ©pendants comprend trois garanties. Une protection maintien de salaire qui prĂ©voit le versement dâindemnitĂ©s journaliĂšres en cas dâincapacitĂ© temporaire (arrĂȘt de travail). On trouve aussi une protection invaliditĂ© qui permet le versement dâune rente si vous devenez invalide. Enfin, il y a le capital dĂ©cĂšs qui prĂ©voit le versement dâune somme dâargent Ă votre famille si vous dĂ©cĂ©dez prĂ©maturĂ©ment.
En plus de ce socle de base, vous pouvez souscrire Ă des options qui complĂštent le capital dĂ©cĂšs comme la garantie rente Ă©ducation qui protĂšge vos enfants en leur versant une rente jusquâĂ la fin de leurs Ă©tudes ou encore la couverture du conjoint qui prĂ©voit une rente pour votre conjoint jusquâĂ sa retraite.
Si vous avez une entreprise qui a des charges fixes importantes vous pouvez prendre en option lâassurance frais gĂ©nĂ©raux qui prĂ©voit des indemnitĂ©s journaliĂšres en cas dâarrĂȘt de travail.
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Cette couverture permet le maintien de votre revenu en cas dâarrĂȘt de travail. Elle est gĂ©nĂ©ralement fixĂ©e par rapport Ă vos revenus imposables de lâannĂ©e prĂ©cĂ©dente. Une prĂ©voyance ne permettant pas lâenrichissement personnel, le maintien de salaire prend en compte les indemnitĂ©s versĂ©es par la SĂ©curitĂ© Sociale si vous y avez droit afin que votre salaire soit maintenu Ă 100% mais pas plus. Par contre vous pouvez dĂ©cider de maintenir un peu moins que 100% par exemple 80%. Les indemnitĂ©s sont versĂ©es pendant une durĂ©e de 3 ans maximum et chez certains assureurs vous pouvez rĂ©gler le montant des indemnitĂ©s en fonction de la durĂ©e gĂ©nĂ©ralement pour mettre un montant plus important Ă partir de la 2Ă©me annĂ©e.
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Sur la partie invaliditĂ© ce qui est important câest de choisir un barĂšme qui correspond Ă votre mĂ©tier. Le barĂšme permet de calculer votre taux dâinvaliditĂ©. Le montant de la rente est basĂ© sur le niveau dâinvaliditĂ©.
Le barĂšme professionnel calcule le taux dâinvaliditĂ© en fonction de lâimpact de votre invaliditĂ© sur votre capacitĂ© Ă travailler. Le choix de ce barĂšme professionnel est capital pour tous les mĂ©tiers ayant une dimension physique comme les dentistes ou les kinĂ©s. Avec ce barĂšme si vous avez un problĂšme Ă la main qui vous empĂȘche de pratiquer votre mĂ©tier, vous serez remboursĂ© Ă 100%.
Si vous pratiquez un mĂ©tier sans dimension physique particuliĂšre alors le barĂšme fonctionnel sera peut-ĂȘtre plus adaptĂ©. Le taux dâinvaliditĂ© est alors calculĂ© en fonction de votre capacitĂ© Ă rĂ©aliser certaines tĂąches de la vie quotidienne. Si vous perdez une main le taux dâinvaliditĂ© sera de 10% environ.
Pour les mĂ©tiers intellectuels le barĂšme le plus adaptĂ© est peut-ĂȘtre le barĂšme croisĂ© qui fait un croisement entre barĂšmes fonctionnel et professionnel.
Le choix du seuil de dĂ©clenchement permet de dĂ©cider Ă partir de quel taux le versement de la rente dĂ©marre. Nous vous conseillons de prendre un seuil de dĂ©clenchement Ă 20% ou 33%. Le seuil Ă 66% nâest pas assez protecteur car si vous avez une invaliditĂ© Ă moins de 66% vous toucherez aucune allocation.
VĂ©rifiez enfin jusquâĂ quel Ăąge sera versĂ©e la rente invaliditĂ©, elle lâest gĂ©nĂ©ralement jusquâĂ un Ăąge compris entre 62 et 67 ans.
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En ce qui concerne le capital décÚs, vous aurez simplement à choisir le montant. La plupart des assureurs fixent le montant en fonction de votre revenu annuel et proposent un capital décÚs de 3x ou 4x vos revenus annuels. Le niveau de couverture est personnalisable.
Notez que certains assureurs prévoient le versement du capital décÚs si vous vous retrouvez en situation de perte totale et irréversible d'autonomie (PTIA).
En plus du capital dĂ©cĂšs, vous pouvez opter pour la garantie Ă©ducation qui prĂ©voit le versement dâune rente Ă vos enfants jusquâĂ la fin de leurs Ă©tudes. Vous pouvez choisir le montant de cette rente mais nous vous recommandons un montant minimum de 1000⏠par mois.
Le principe est le mĂȘme pour la garantie conjoint qui prĂ©voit une allocation pour votre conjoint jusquâĂ lâĂąge de la retraite.
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Le dĂ©lai de franchise correspond au dĂ©lai avant que les indemnitĂ©s commencent Ă ĂȘtre versĂ©es en cas dâarrĂȘt de travail. Ce dĂ©lai concerne donc les couvertures maintien de salaire et frais gĂ©nĂ©raux. Le dĂ©lai de franchise dĂ©pend de la cause de lâarrĂȘt. Il est gĂ©nĂ©ralement plus court en cas dâaccident ou dâhospitalisation (3 jours ou 7 jours) quâen cas de maladie (15 jours ou  30jours). Nous vous recommandons simplement dâĂ©viter les franchises longues de plus de 30 jours en cas de maladie mais pas de prendre plus court car les assureurs font payer trĂšs cher les options franchises courtes (car selon eux cette option attire principalement les personnes qui prennent beaucoup dâarrĂȘts).
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Le dĂ©lai de carence c'est cette pĂ©riode aprĂšs que vous avez souscrit Ă une assurance, mais pendant laquelle vous ne pouvez pas encore bĂ©nĂ©ficier des avantages du contrat, mĂȘme en payant vos cotisations. Les dĂ©lais de carence les plus communs sont ceux qui concernent les maladies (gĂ©nĂ©ralement au bout de 3 mois) ou la maternitĂ© (6 Ă 9 mois). Par contre, il nây a gĂ©nĂ©ralement pas de carence pour tout ce qui est accident et hospitalisation.
Les dĂ©lais de carence ne sont pas problĂ©matiques en tant que tel, ils permettent aux assureurs dâĂ©viter que des personnes souscrivent en sachant quâils sont malades. Il faudra simplement Ă©viter les franchises trĂšs longues de plus de 3 mois.
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Les mauvaises surprises dâune prĂ©voyance proviennent souvent dâune incomprĂ©hension. Souvent lâassurĂ© avait mal compris les garanties. Câest dâailleurs pour cela que câest mieux de passer par un courtier qui connaĂźt les particularitĂ©s des produits et pourra vous aider Ă tout bien comprendre et Ă bien voir les petites lignes des conditions gĂ©nĂ©rales qui paraissent anodines mais ne le sont pas.
Les mauvaises surprises les plus courantes proviennent des exclusions qui peuvent concerner la pratique de sport à risque comme le kitesurf, les sports aériens ou marins.
Il arrive aussi que certains assureurs excluent certaines maladies dâorigine psychologique ou liĂ©es Ă un problĂšme de dos. Plus exactement ils conditionnent le paiement des indemnitĂ©s au fait que la maladie physiologique ou le mal de dos ont entraĂźnĂ© une hospitalisation ce qui est rarement le cas. Les assureurs proposent dâailleurs souvent une option permettant dâenlever cette condition. Mais ils facturent cette option assez chĂšrement.
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La prise en charge dâune activitĂ© Ă temps partiel diffĂšre en fonction des assureurs.
Sur ce sujet, il y a deux points de vigilance, parfois le versement des indemnitĂ©s journaliĂšres en cas dâactivitĂ© partielle nâest possible que si vous avez dâabord Ă©tĂ© en arrĂȘt total pendant une certaine durĂ©e. Ceci peut ĂȘtre problĂ©matique pour certains professionnels notamment les professions mĂ©dicales qui Ă cause dâun problĂšme physique peuvent continuer Ă travailler mais moins longtemps.
Le deuxiĂšme point de vigilance est la durĂ©e dâindemnisation en cas dâactivitĂ© partielle. Certains assureurs limitent lâindemnisation Ă une durĂ©e faible par exemple 6 mois.
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La notion dâindĂ©pendant regroupe en rĂ©alitĂ© des statuts et diffĂ©rents. Vous pouvez en effet ĂȘtre TNS (Travailleur Non SalariĂ©), professionnels libĂ©raux (rĂ©glementĂ©e ou non), assimilĂ© salariĂ© (si vous dirigez une sociĂ©tĂ© anonyme) ou encore autoentrepreneur.
Pour faire simple, les travailleurs non salariés et les professions libérales peuvent passer les cotisations de la prévoyance en charges professionnelles grùce à la loi prévoyance Madelin. Ce dispositif vous permet de réduire drastiquement le coût de votre prévoyance.
Si votre rĂ©gime est celui dâassimilĂ© salariĂ© et que vous vous versez un salaire, alors vous pouvez souscrire une prĂ©voyance dâentreprise (pour une seule personne si vous nâavez pas de salariĂ©s) et vous pouvez aussi passer les cotisations comme une charge professionnelle. Cependant, si vous avez des salariĂ©s cadres vous serez dans lâobligation de les couvrir avec cette mĂȘme prĂ©voyance. Vous pouvez prendre une prĂ©voyance avec des garanties plus fortes uniquement pour vous mais alors vous ne pourrez plus les passer en charges professionnelles.
Si vous ĂȘtes autoentrepreneur vous ne pouvez passer aucune charge et vous devrez donc payer directement votre prĂ©voyance, elle sera donc plus coĂ»teuse.
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Une fois que vous avez trouvĂ© une offre qui correspond vraiment Ă vos besoins vous pouvez commencer Ă comparer les tarifs. Nous vous recommandons de commencer par faire ce travail de sĂ©lection puis de regarder le prix et pas lâinverse car vous risquez de choisir un contrat peu cher mais qui vous protĂšge mal.
Dans les faits on remarque que dans le processus de sélection de la prévoyance qui vous correspond vraiment, vous allez éliminer la plupart des devis et au final vous ne pourrez comparer que 2 et maximum 3 devis entre eux.
Si vous avez un budget limitĂ© une autre façon de fonctionner et de regarder la meilleur offre en fonction de ce budget. Mais il faudra alors classer vos besoins par ordre dâimportance car vous ne pourrez pas tout avoir et ce nâest pas simple de dire ce qui est plus important entre la rente Ă©ducation et le dĂ©clenchement de lâinvaliditĂ© Ă 20%.
Vous avez suivi toutes ces étapes ? Vous pouvez désormais procéder à la souscription de votre contrat.
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Choisir sa prĂ©voyance est aussi souvent lâoccasion de changer de mutuelle santĂ©. En effet, la plupart des assureurs spĂ©cialistes de la prĂ©voyance proposent des rĂ©ductions si vous procĂ©dez en mĂȘme temps Ă la souscription dâune mutuelle. Ces rĂ©ductions peuvent aller jusquâĂ 10% sur les deux contrats ce qui nâest pas nĂ©gligeable.
Par ailleurs, ces assureurs spécialistes des indépendants conçoivent généralement des assurances santé adaptées aux besoins des indépendants et des entrepreneurs de maniÚre générale.