Par
Clément Janicot
CEO de Gus Assurance
Souscrire une prévoyance sans mauvaise surprise n’est pas simple. Entre les délais de franchise, les délais de carence et les exclusions, ce n’est pas aisé de s’y retrouver.
Pourtant il est indispensable de prendre connaissance des exclusions d’un contrat avant de signer afin d’éviter une désillusion qui pourrait vous mettre (ou votre famille)dans une situation financière difficile.
Dans cet article, je fais le point sur les différents cas d’exclusion d’une prévoyance pour les indépendants.
La réponse est non. Il faut savoir qu’une assurance prévoyance est le produit d’assurance à la personne dont le prix est le plus difficile à fixer pour les actuaires qui travaillent chez les assureurs.
Ceci est causé par la présence de la garantie invalidité qui prévoit jusqu’à la retraite le versement d’une rente aux indépendants en cas d’invalidité. Les montants engagés pour les assureurs peuvent être considérables sur plusieurs décennies (par exemple pour un indépendant avec de très hauts revenus qui devient invalide jeune). Et rien ne fait plus peur à des assureurs que ce type de garanties qui engagent de gros montants sur de longues périodes.
En conséquence, dès que les actuaires voient des tendances dans les chiffres, par exemple une surreprésentation de certains accidents en lien avec tel ou tel sport alors ils préfèrent ne pas prendre de risque et mettre une exclusion (ou une limitation de garanties).
Une prévoyance sans exclusion c’est la certitude pour l’assureur de perdre beaucoup d’argent. Et quand un assureur perd beaucoup d’argent soit il arrête le produit soit il augmente drastiquement les prix.
💡 Même s’il y avait une prévoyance sans exclusion je déconseillerai à mes clients d’y souscrire car ceci n’est pas viable sur le long terme pour l’assureur.
Les exclusions les plus classiques des prévoyances concernent :
Sur chacun de ces sujets les pratiques des assureurs sont différentes et tout l’enjeu pour un courtier prévoyance est de trouver le contrat dont les exclusions vous concernent le moins possible. Et pour cela le courtier doit vous poser les bonnes questions.
📖 Pour rédiger cet article, nous avons étudié le détail de dizaines de conditions générales
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Certains assureurs conditionnent le versement de l’indemnisation au fait que la maladie psychologique ou le mal de dos aient entraîné une hospitalisation de 24h ou 48h. Ce genre de maladies engendrent rarement une hospitalisation et cela revient donc pour les assureurs à exclure ce risque.
Cependant, en fonction des assureurs il se peut que la prise en charge des maladies de dos ne soit pas exclue (par exemple le produit de SwissLife ne l’exclut pas).
Dans tous les cas, les assureurs proposent une option, qu’ils facturent assez chèrement permettant d’enlever cette condition d’hospitalisation.
Il s’agit là de l’exclusion la plus problématique car il n’y a pas forcément de solution évidente.
Les assureurs deviennent très tatillons au moindre antécédent de santé. La souscription peut alors vite devenir un parcours du combattant. En cas d’antécédent grave, les assureurs imposent généralement une exclusion, par exemple si vous avez déjà eu un arrêt de travail pour un problème de dos, l’assureur peut décider de ne pas vous couvrir pour tous les problèmes de dos ce qui est assez problématique.
Les assureurs étant intransigeants sur ces sujets d’antécédents, la seule solution est d’essayer d’”optimiser” le formulaire de santé. Les questionnaires sont différents entre les assureurs et vous pouvez passer entre les mailles du filet pour un assureur qui ne va poser des questions que pour les 5 dernières années ou si sur les 10 dernières années si l’antécédent a provoqué un arrêt de plus de 21 jours (c’est par exemple le cas du contrat prévoyance d’abeille).
En tout état de cause, il faut souscrire quand on est en bonne santé et ne pas attendre qu’il soit trop tard.
Certains assureurs excluent certains sports, cela signifie que si l’accident ayant entraîné un arrêt de travail ou une invalidité est lié à la pratique d’un sport listé alors vous ne serez pas couvert. L’assureur peut aussi imposer une limitation de la couverture (par exemple pas plus d’un million d’euros versé sur toute la durée du contrat).
Les mauvaises surprises en matière de prévoyance surviennent souvent en raison d'une mauvaise lecture des termes du contrat et ceci est particulièrement vrai pour les exclusions liées au sport.
Les sports de combat, nautiques, aériens, équestre ou de montagne sont les plus souvent concernés.
Si vous pratiquez un sport qui sort un peu de l’ordinaire il faut absolument en parler à votre courtier. Une question sur la pratique des sports à risque est par exemple présente dans le formulaire de Gus Assurance.
Si vous pratiquez un sport à risque il existe plusieurs solutions pour vous assurer :
La prise en charge de la grossesse pathologique par les assureurs peut aussi poser problème.
Certains assureurs couvrent la grossesse pathologique des indépendants dans tous les cas tandis que d’autres comme la prévoyance MACSF ne couvrent que certaines maladies qui sont listées. Si vous prévoyez de tomber enceinte prochainement, faites attention à ce point. Voir notre article sur la prévoyance grossesse profession libérale
Les délais de carence ne sont pas exactement une exclusion mais je préfère tout de même en parler.
Le délai de carence ou d’attente est la période après que vous avez souscrit mais pendant laquelle vous n’êtes pas encore protégé. Le délai d’attente est généralement de 3 mois pour les maladies. Par contre, il n’y a généralement pas de carence pour tout ce qui est accident et hospitalisation.
Les délais de carence ne sont pas problématiques en tant que tel, ils permettent aux assureurs d’éviter que des personnes souscrivent en sachant qu’ils sont malades.
Chez certains assureurs, il y a des délais de carences plus longs pour les maladies liées au dos et à un problème psychologique ainsi que pour la grossesse pathologique.
Les assureurs imposent tous la même règle à ce sujet. Si vous avez un accident (notamment un accident de la route) et qu’il y a eu consommation d’alcool (au-dessus des limitations de la loi) ou consommation de drogue alors vous ne serez pas couvert.
Avant de prendre le volant après avoir vu, pensez aussi à votre prévoyance, cela peut aussi avoir un impact financier sur votre famille.
Par exemple dans le contrat d’Abeille il est inscrit en exclusion les cas suivants :*- Les conséquences d’accidents survenant alors que l’assuré conduisait en état d’ivresse (taux d’alcoolémie égal ou supérieur à la réglementation en vigueur au jour de l’accident), quel que soit le moyen de transport ;
Si vous changez de métier pensez à prévenir votre assureur car dans de nombreux contrats”les accidents, maladies, invalidités et infirmités survenus à l’occasion de l’exercice d’une profession différente de celle déclarée à l’assureur à l’adhésion ou ultérieurement” sont exclus
Le suicide est presque toujours exclu des contrats de prévoyance. Cependant chez certains assureurs comme SwissLife c’est le cas uniquement la première année.
Attention aussi à la prise en charge du temps partiel qui diffère selon les assureurs.
Parfois le versement des indemnités en cas d’activité partielle n’est possible que si vous avez d’abord été en arrêt total pendant une certaine durée. Certains assureurs limitent l’indemnisation à 180 jours (par exemple la Médicale) versus les 3 ans habituels.
Voir notre article : activité partielle et prévoyance.
Les accidents nucléaires sont exclus de certains contrats. Par exemple dans le contrat d’Abeille il est inscrit en exclusion le cas suivant :
“Les effets directs ou indirects d’explosion, de dégagement de chaleur, d’irradiation provenant de la transmutation de noyaux d’atome ou de la radioactivité ainsi que les effets de la radiation provoquée par l’accélération artificielle des particules chargées électriquement. Toutefois les garanties restent acquises à l’assuré en cas d’accidents survenus dans le cadre de son activité professionnelle ou à l’occasion d’un traitement médical auquel il est soumis “.
Vous hésitez encore ? Voici quelques compléments d’informations sur les questions que l’on nous pose le plus souvent !
Si vous êtes indépendants (TNS, profession libérale, assimilé salarié) souscrire une prévoyance est indispensable car vous n’êtes pas bien couvert par la Sécurité Sociale en cas d’aléas de la vie. La prévoyance comprend plusieurs garanties permettant de vous protéger en cas d’incapacité temporaire de travail, d’invalidité ou de décès. Mais ce n’est pas si simple de trouver un contrat adapté à ses besoins et sans mauvaise surprise.
Pas d’inquiétude Gus vous accompagne pour monter en compétence sur le sujet et vous aide à trouver la prévoyance qu’il vous faut.
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